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Prise de tête sur les heures compl/suppl

Publié : 01 juil. 2008 22:40
par mikebzh44
Bonjour tout le monde,

Nous venons de faire un nouvel avenant avec notre ass. mat. car notre fille va faire sa rentrée en Janvier.

Avant cet avenant :
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Nous étions en année incomplète (43 semaines de garde).

(43 sem x 5 jours x 9h30m) / 12 = 170 heures mensualisées

Etant donné que l'ass mat travaillait plus de 45 h par sem, nous procédions comme suit tous les mois :

161 ((45 h x 43 sem) / 12) heures mensualisées et 9 heures ((2h30m x 43 sem) / 12) supplémentaire

Avec cet avenant :
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Nous sommes toujours en année incomplète.

Notre fille ira à l'école le matin (09h-12h) à partir de janvier. Pour la mensualisation, nous sommes donc parti du principe que la semaine type sera 6h30m de garde les jours d'école (L-M-J-V) et 9h30m le mercredi.

Pour les mois de Juin à Décembre, elle sera totalement chez l'ass mat (5 x 9h30m).

Pour la mensualisation :
1 semaine = (4x6h30m+9h30m) = 35h30m
(35h30m x 43) / 12 = 127 heures / mois

Pour le mois de Juin :
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L'ass mat a travaillé pendant 21 jours, les 4 semaines pleines de Juin et le lundi 30.

Comment calculer les heures complémentaires et les heures supp ?

Réellement, l'ass mat a travaillé 9h30m x 21 = 199h30m
Chaque semaine, elle a travaillé 47h30m => 2h30m d'heure sup par semaine. On met donc 2h30m x 4 = 10h dans les heures supp de la feuille de congés ?
Que met-on dans les heures complémentaires ? 9h30m (47h30m - 2h30m - 35h30m) x 4 sem ?

Merci d'avances pour vos réponses car nous sommes vraiment perdus.

Re: Prise de tête sur les heures compl/suppl

Publié : 02 juil. 2008 14:24
par MARIANNE
il ne faut pas confondre heure sup càd à partir de la 46eme heure travaillée dans la semaine (heure majorée )et heure complémentaire càd jusqu'à 45heures(payée au taux normal)

Re: Prise de tête sur les heures compl/suppl

Publié : 02 juil. 2008 16:08
par mikebzh44
Bonjour,

En potassant le web, je suis venu au calcul suivant :

La semaine type pour la mensu est :
L : 6,5 h
M : 6,5 h
M : 9,5 h
J : 6,5 h
V : 6,5 h

Pour les 4 premières semaines du mois de juin, la nounou a travaillé comme suit :
L : 9,5 h => 3h d'heures non prévues
M : 9,5 h => 3h d'heures non prévues
M : 9,5 h
J : 9,5 h => 3h d'heures non prévues
V : 9,5 h => 3h d'heures non prévues

Soit un total de 12 heures non prévues qui se ventilent de la manière suivante :
9,5 heures complémentaires + 2,5 heures supplémentaires puisque la semaine totalise 47,5h.

Pour la dernière semaine qui ne compte qu'un jour, je rajoute les 3 heures en complémentaire. Je régulariserai les heures supp sur la paie du mois de Juillet.

Je pense avoir compris le truc.

Re: Prise de tête sur les heures compl/suppl

Publié : 02 juil. 2008 23:05
par madette
bonsoir,
tu as bien potassé le web effectivement les heures dîtes complèmentaires sont les heures /sem non prévues au contrat jusqu'à 45h
et à partir de la 46ème elles sont supp et majorées.
Donc ton calcul est bon.