Le Social

Bonjour j'ai un contrat pour une fratrie(2 enfants) qui commence le 1er sept2008.Comment dois je faire ma mensualité sur 12 mois ou sur 9 mois?Si je prends des cp en juillet 2009 me seront-ils payés?Car la maman ne me fait pas les 10% chaque mois car non acquis.Par contre elle devra me regler les cp acquis de sept 2008 a mai 2009 quand je les prendrais en juillet 2009?Et ainsi en juin 2009 la mensualisation redemarrera avec les cp inclus tous les mois?Merci de votre reponse.Je suis en année incomplète.

Bonjour

La mensualisation se calcul TOUJOURS sur 12 mois (une année contractuelle).
Les CP ne sont payés que s'ils sont acquis.
Il existe 3 possibilités de règlement des CP en année incomplète :
- lors de la prise principale des CP
- à chaque période de CP
- en une seule fois en juin de chaque année

Les CP ne peuvent en aucun être payé 10% tous les mois sauf en cas de garde occasionnel (CDD). Si vous prenez vos 5 semaines de congés en même temps que les parents et que les parents n'ont pas plus de 5 semaines vous êtes en année complète. Les CP sont inclus dans la mensualisation et doivent être déduis lorsqu'ils sont pris s'ils ne sont pas acquis.
Meilleures salutations

bonsoir,
je reprends mon message précédent où j'ai fais une mauvaise manip.
J'ajouterai que les congés peuvent être aussi payés par 1/12ème c'est à dire de juin à mai.

Bonjour,
j'ai un enfant qui aura 6 ans en Décembre, quelle est la procédure pour le salaire ainsi que pour les charges ?
merci