Le Social

Bonjour,

j'ai un problème avec mon ass mat nous sommes partis sur un calcul sur année incompléte, 35h semaine et 45 semaines travaillées dans l'année. Le contrat a commencé le 01/03/07, si j'ai bien compris elle acquiert 2.5jours de cp par période de 4 semaines travaillées, les jours qu'elle aura acquis peut elle les prendre pendant les 45 semaines ou elle garde mon enfant. Ou alors est ce qu on déduit ses jours la dés le calcul de la mensualisation.
Merci de votre aide je suis perdue.
Loulette

Bonjour loulette,

Pour calculer la vous avez enlever 7 semaines sur 52. Cela veut dire que durant 7 semaines l'ass mat n'aura pas votre enfant, et sera donc en congés payés (suivant le nbre de jours acquis).

La mensualisation que vous réglez chaque mois a été calculée uniquement par rapport au nombre de semaines de garde annuelles.

Vous devez lui régler le nombre de jours de congés auxquels elle a droit(avec la mensu de base) soit :
- le mois où elle le prend
- en une seule fois au mois de juin,
- où encore au moment de la prise principale.

Mensualisation en année incomplete . Le salaire mensualisé est déterminé, sans tenir copte des congés payés selon formule suivante salaire horaire de base x nbre d'heures d'accueil par semaine x Nbre de semaines d'accueil programmées (le tout) / 12
A ce salaire devra être ajoutée l'indemnité de congés payés. C'est à dire 1 fois au mois de Juin ou lors de la prise du congé principal de votre AM 10 % de ses salaires brute du 1/O3/2007 au 31/O5/2OO7, l'année suivante 10 % de ses salaires brut du 1/6/2007 au 31/O5/08, cette année 1O % de ses salaires brut du 1/6/08 au 31/O5/09.