Le Social

je dois arrêter mon contrat en juin 09 pour mutation.Début du contrat 07/01/08 on a fait une mensu du 07/01/08 au 04/01/08 ( 12 mois)
9h/J/4J/46sem( 5 en commun et 1 sem rtt parents) = 52-6=46x36x2.73:12=376.74 verser je janv 08 à déc 08.En janv 09 on fait une régul tout est ok salaire et congés. Donc on repart sur le même calcul pour une mensu de janv 09 à déc 09.Mais je veux arrêter mon contrat en juin 09, je dois faire une régul : donc je prends mois par mois de janv à juin 09 je compte les jours rééls de travail MAIS dans ce calcul dois-je compter les jours ou l'enfant a été absent or il aurait du être là,les jours fériés car la maman me les rénuméres, et je prends la semaine du 27/04/09 au 02/01/09 =5 j COMMENT COMPTER LES JOURS REELS???
Dans ma mensualisation j'ai déjà enlever 5 sem de cp cela ne fais pas décompter 2 fois ma semaine d'avril?????
ensuite je compare la mensu versée avec les heures rééls.
à cela s'ajoute les 10% des cp de juin 08 à mai 09 + 10% de juin 09.
Pour ma mensualisation à compter de janvier 09 j'ai acquis 2.5 x 6 = 15 j de congés!!!!! je dois déduire mes jours d'avril ( 5j) et le reste je me les fais payer???? comment
merci de mettre le calcul.
j'ai un grand souci à comprendre cette régularisation merci à celles qui pourront m'aider , je reste à votre dispositions si cela ne reste pas trés clair pour vous.

bonjour,

pour faire la régularisation comparez les sem d'accueil effectuées *36h*2.73€ sans remettre en cause les conditions du contrat. EX: absence non prévue mais rémunérée j férié etc. les sem de congés sont à retirer des sem d'accueil de janv à juin.

D'un côté vous prenez les heures prévues de janv à fin juin en déduisant les heures non rémunérées
EX(absence de l'A.M OU de l'enfant malade) suivant le contrat.

et de l'autre vous notez les heures réellement rémunérées.

Vous comparez les deux. Si l'A.M a trop perçue la différence reste acquise. L'inverse les parents les doivent.

Pour les cps en année incomplète on n'aquière pas 2.5j/mois mais /4sem
DONC nb de sem d'accueil/4*2.5j = jours ouvrables
S'il n'y a qu'une sem d'absence de janv à juin entre vous et les parents vous aurais acquis
23sem d'accueil/4=5périodes de 2.5j=13j ouvrables.

IL y a une 2ème méthode pour le calcul des congés. nous verrons plus tard.

SI Je compte 24sem de janv à fin juin MOINS 1sem d'avril= 23sem d'accueil réelles*36h*2.73=2260.44.
SI absences non rémunérées les déduire.
Si des h complèmentaires sont faîtes ne pas en tenir compte car non prévu dans la mensualisation de base.
Ensuite prendre le montant des heures de janv à juin sans tenir des h complémentaires.
Comparez les deux montants.
EN espérant que je ne vous en aurez pas mis pleins la tête
cordialement
madette

Bonjour, merci pour tes réponses, mais une chose quand j'ai calculé ma mensualisation sur 12 mois j'ai retiré mes 5 semaines dont celle que je vais prendre en avril, mais maintenant avec ma mutation je vais faire une régularisation et tu me dis de décompter cette semaine en fin de compte je la décompte 2 fois!!!!!!!!!!!!!!! explique moi !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! désolé merci Anne