rupture contrat assistante maternelle

[DE LA FUENTE]

Bonjour,
ma fille a employé une assistante maternelle agréée depuis février 2009, qui lui avait bien précisé qu'elle ne gardait pas les enfants les mercredis, samedis, dimanche, jrs feriés, et ttes les vacances, n'ayant pas trop le choix, ma fille a qd même pris cette assistante et a dû ce débrouiller les jrs où la nounou ne prenait pas l'enft. Je me suis aperçu sur le contrat que la nounou n'avait pas fait cocher ni cdi, ni cdd et que ma fille avait noté contrat jusqu'au 31 janvier 2010.Pour le salaire, la nounou avait calculé 37 semaines, 4 jrs par semaine 9 h de garde par jr à 3,10 euros, ce qui faisait un salaire de 378,51 euros mensuel. Sachant que le smic augmentait en juillet 2009, elle lui a fait une feuille volante lui demandant de la payer à 3,14 euros, ne lui laissant pas le choix, de plus lui a demandé de lui faire les chèques de juillet et août à l'avance (elle ne les encaisserais pas avt les fins de mois). Ma fille ayant dû prendre une nouvelle assistante pour juillet août (qui souhaite continuer à garder son fils à la
rentrée, cette assistante est en crèche familiale, ce qui est plus interessant pour ma fille). Sachant que l'ex nounou est en vacances, à quel moment ma fille peut-elle lui signaler son préavis, peut-elle le faire pdt le mois d'août même si l'enft n'est pas chez elle, va t'elle devoir lui payer qq chose ?
Merci pr vs réponse, j'espère que j'ai été assez claire

[Marion]

Tout d'abord ayant commencé en février il y aura un préavis de 15 jours Mais pas pendant les congés de l'assistante maternelle, cette année de février à Mai 2009 cela ne fait que 2,5 jours x 4 mois = 10 jours de congés pour l'ass.mat. (elle les prend quand ?)Puis il faut Calculer les heures réellement travaillées de Février à la date de sortie multiplié par le taux horaire brut y ajouter 10 % de congés payés et faire la différence avec ce qui a été payé à l'ass.mat. Si l'ass.mat a été + payé lui laissé si moins lui donner la différence. J'espère avoir été clair car c'est assez difficile d'expliquer.

[celine]

il faut faire une regularisation etant donne qu elle est mensualisee elle compte de fevrier les jours de travaille reellement travaillés jusqu en JUIN 2009 DELA PAR RAPPORT A CE QU ELLE A DEJA VERSER avec la mensualisation votre fille fait le compte de toutes c journees reprend tous ce qu elle a verse deja depuis fevrier et lui donne la difference ainsi que les cps
pour son preavis il lui faut envoyer une lettre recommande comme dans tous travails sachez que pour des contrats de 37 SEMAINES NOUS N APPELONS PAS CECI DES CONGES PAYES MAIS DES INDEMNITES DE CONGES ETANT DONNE QUE NOUS NE TRAVAILLONS PAS DURANT LES PERIODES SCOLAIRES NI MERCREDI NI SAMEDI
comment votre fille paye t elle c conges ? 10% chaque mois
fin juin
comment ?
pour son preavis je ne peux pas trop dire mais je ne sais si ce cela est possible de faire ceci durant une periode de vacances !!
vous demandez si le mois d aout sera t il paye bien sur que oui elle est mensualisée cette assmat meme tout preavis est paye

j espere avoir repondr a certaines de vos questions

[DE LA FUENTE]

Bonjour,
tout d'abord merci pour vos réponses. Pour répondre à Marion, ls dates ds cp n'ont pas été définies étant donné qu'elle prenait ttes les vacances, ma fille n'ayant jamais fait garder un enft lui faisait confiance et en réponse à céline, les cp sont payés mensuellement, c la nounou qui avait tt expliqué à ma fille, je vais faire ls calculs que vs m'avait indiqué et je vs dirais ce qui en est. Ma fille a payé ts les mois de février à juin 378,51 euros ss indemnités d'entretien qu'elle rajoutait en fonction ds jrs travaillés et pr juillet, août, elle a fait les chèques de 383,39 euros que la nounou encaissera à la fin ds mois. La nounou a appris par la puér du quartier qu'elle n'aurait plus le petit (bien sur la nounou a dit qu'elle n'était pas au courant, ma fille avait essayé de la joindre, la nounou ne répondait pas au tél ou n'était pas là !!!) merci encore pr vs réponses et je me mets aux calculs

[DE LA FUENTE]

Je reviens vers vs car je viens de faire ls calculs.
Ma fille a donc payé de fév. à juin 2009 1892,55 euros pr juil. et août, la nounou a donc 2 chèques de 383,39 euros ce qui fait que ma fille aura payé jusqu'en août 2659,33 euros et après calcul, la nounou aurait dû toucher 2056,23 euros, donc je pense que ma fille a trop payé, d'autant plus que la nounou a déja pris plus de 5 semaines de cp vu qu'elle a pris ttes les vacances scolaires depuis février

[melodie]

Bonsoir De la Fuente,

çà fait beaucoup pour une régularisation.

N'y aurait il pas une erreur?

Combien de semaines ont été travaillées ou étaient dues contractuellement de février à fin juin?

Comment ont été trouvé ces 378.51 €.

3.10 x 36 h (4jà9h) x 37 s/12= 344.10 €

[DE LA FUENTE]

Mélodie,comme j'ai expliqué juste au dessus, j'ai fait les calculs d'après les dires de céline et Marion, la nourrice a travaillé 67 jrs de fév. à juin, ce qui lui a fait un salaire mensuel de 378,51, les cp sont inclus ds le salaire.

[Melodie]

Bonjour De la Fuente,

Il ne faut pas seulement compter les jours travaillés, mais également les jours féries ainsi que les jours dûs pour absence injustifiée de l'enfant.

[DE LA FUENTE]

Mélodie, vs me dites qu'il ne faut pas calculer que les jrs travaillés mais aussi ls jrs feriés, alors que Céline et Marion (plus ht) me disent de compter que ls jrs réellement travaillés (ce que j'ai fait) mais de tte façon, ça ne change pas gd chose car l'assmat a bien travaillé exactement 68 jrs (avec les jrs ferés) et encore je ne déduis pas les 2 jrs qu'elle a pris pr un problème qu'elle s'était fait mal à l'omoplate et ne pouvait pas porter), elle n'a pas fourni de certificat médical pr autant. Je n'incrimine pas l'assmat, mais je trouve que ce n'est pas très correct ce qu'elle fait, soit elle le fait involontairement soit elle sait et profite ds parents comme ma fille et mon gendre qui font confiance à tt le monde. je précise ls raisons pr laquelle je dis ça, augmenter l'heure de garde ss laisser le choix à ma fille au bout de moins de 6 mois de travail et demander de faire les chèques à l'avance pr juil. et août, ne pas répondre au tél qd ils appelent alors qu'elle était là puisque la puér la eu, pour moi, tt cela porte à confusion.

[DE LA FUENTE]

j'ai reconté pour la ennième fois et j'vais omis de mettre 3 jrs ce qui fait bien un total de 71 jrs travaillés, y compris ls jrs fériés. Si je reprends mes calculs plus ht, 71 jrs x 9h = 639 h x 3,10 euros = 1980,90 euros + (10% de cp) = 2178,99 euros, c ce que l'assmat aurait dû toucher, ma fille a payé de fév. à juin 1892,55 euros mais comme elle a fait 2 chèques pr juil. et août, ça fait 2659,33 euros, je pense que cette fois ci je ne me suis pas trompée ds mes calculs, de tte façon ils ne vont pas lui demandé de rembourser quoi que ce soit, ils aimeraient juste lui envoyer son préavis en dehors de ses cp, mais ils n'arrivent pas à la joindre pr connaître les dates.