Refus garde enfants.

[Sandra]

Bonjour à toutes, je suis nouvelle sur le site et je viens vous demander des conseils et de l'aide moralement.. Je suis ass.mat depuis 2006, j'ai un agrément pour 2 enfants (un + 2 mois et un + 15 mois)et j'ai garder un petit de mars 2007 à fin juillet 2009.. J'ai deux enfants (12 et 8 ans)et un chien (un golden) très gentil.. Aucun problème avec la garde du petit d'avant (dans un appart de 87 m2).. Voilà, je vous explique ma situation.. J'ai emménagé dans une maison début septembre, une maison qu'on a fait construire extérieurement et que mon mari a aménagé intérieurement.. Le bas de la maison est aménagé, reste que les finitions comme la peinture.. Avant que l'ass soc ne vienne, j'ai fait une demande pour un troisième agrément, n'étant sûre qu'à moitié de l'avoir.. L'ass soc m'a effectivement dit que je n'aurais pas de troisième agrément tant que mon deuxième étage ne serait fait.. Elle l'a marqué sur son "dossier" que des travaux restaient à faire.. Elle est repassé 2 semaines après sa première visite pour voir l'avancer des travaux en bas qu'elle m'a demandé de faire pour plus de sécurité.. Elle était contente que çà soit fait et m'a dit OK pour les deux enfants.. J'ai informé la maman qui m'avait contacté en mai (urgent pour elle pour pouvoir inscrire son enfant près de chez elle à l'école) pour lui dire qu'il fallait que j'attende le papier du conseil général et que dès que je l'avais, on pourrait travailler ensemble (aucun contrat de fait bien sûr).. Seulement voilà, j'ai reçu ce courrier """ Vous avez sollicité une extension de votre agrément en qualité d'ass mat. Je vous informe qu'il ne m'est pas possible d'y donner une suite favorable. En effet, à la suite de votre déménagement, bien que de nombreux travaux aient déjà été réalisé, l'aménagement de votre maison est encore inachevé et doit se poursuivre d'ici la fin de l'année afin que vos conditions d'accueil soient adaptés aux enfants. En conséquence votre agrément reste inchangé actuellement. Dès que les aménagements seront terminés, je reste à votre entière disposition pour étudier toute demande ultérieure si vous en faites la demande par écrit. Au vu de ces éléments, les conditions d'accueil que vous offrez actuellement ne permettent pas de garantir la securité la santé et l'épanouissement des enfants accueillis conformément aux dispositions de l'article L.421-3 du code de l'action sociale et des familles. Vous trouverez ci joint une note explicative vous précisant les possibilités de recours.. Je vous pris blablabla.... Je ne vous dis pas le choc... Je n'ai pas le droit d'accueillir des enfants alors que ma maison est propre est "finie", qu'il n'y a plus de gros travaux puisque le deuxième étage n'est pas accessible aux enfants et que les travaux seront fait les week end (je l'ai précisé à l'ass soc quand elle est passé puisqu'elle m'a posé la question.. Je suis écoeurée.. J'ai appelé la maman des enfants (une de 20 mois pour 30h par semaine et un de 4 ans periscolaire entre 12h-14h) qui est vite venue voir le courrier.. Elle, elle me dit que c'est pour le troisième agrément que ce n'est pas bon.. Moi je ne comprends pas çà... Pouvez vous m'aider ?? Quand pensez vous ??? Financièrement, si je ne bosse pas, les travaux n'avanceront plus, donc, pas d'accueil d'enfants, pas de troisième agrément non plus et de plus, nous serons obligé de partir de la maison l'année prochaine ayant ma paie (certes pas énorme mais en plus quand même est juste assez pour vivre ) en moins.. Je n'ai pas de chomage (mes anciens patrons n'ont pas voulu me licencier je ne sais pas pourquoi n'ayant jamais eu de soucis avec eux, bien au contraire).. Avez vous été dans ce cas ?? Je suis totalement désespérée, je ne pensais pas qu'il était si dur de pouvoir retravailler ayant mon agrément et déjà travailler sans problème aucun.. Faut pas s'étonner qu'il y a de - en - de nounous car franchement, moi qui adore ce boulot, je songe maintenant à ne plus renouveller mon dossier dans 2 ans.. Merci beaucoup d'avance à toutes.. Sandra..

[tousame]

bonjour,
moi je comprends comme la maman "
En conséquence votre agrément reste inchangé actuellement." donc on te refuse le 3 emme agrement

[zezette62]

bonjour,
ne t'inquiète pas je viens d'avoir le même courrier, rien ne change pour toi, c'est ton 3ème agrément qui ne t'es refuser pour le moment mais cela ne change rien pour le reste. en principe tu doit avoir ton arrêté qui te dis se à quoi tu as encore droit comme agrément, regarde bien !!!
bon courage!!!

[Sandra]

Merci pour votre soutien mais non, je n'ai justement pas le papier (arrêté) qui me dit combien d'enfants j'ai le droit de garder avec ma nouvelle adresse. J'ai juste un papier de recours sous un délai de deux mois, c'est pour çà que je déprime..

[Melodie]

Bonjour Sandra,

Dans la mesure où ton 3è agrément a été refusé, tu ne recevras pas de nouvel arrêté. C'est celui qui concerne l'agrément pour 2 qui est toujours valable jusqu'à ton renouvellement d'agrément.

[Sandra]

Cà veut dire que je n'aurait pas de nouveau papier ? Alors comment je sais si je suis censée travailler ou pas ? On m'a dit ce matin, que l'arrêté justement, mettait un mois pour arriver et que c'est pour çà que je ne l'ai pas encore. Le refus a été envoyé avant car c'est un refus donc çà va plus vite (la dernière visite de l'ass soc est il y a trois semaines demain).. Je voudrais appeler le conseil général mais j'ai tellement peur.. Moi qui d'habitude remonte le moral aux autres, je n'arrive pas à savoir quoi faire ou pas pour moi qui ais toujours la pêche. Mais depuis juin, j'accumule plein de choses et là, franchement, pour moi, c'est la goutte, j'en peux plus et je le montre, à mon grand malheur car je n'aime pas qu'on me voit comme çà..

[Melodie]

""En conséquence votre agrément reste inchangé actuellement."""

Pour moi ces termes sont très explicites, tu peux continuer avec 2 enfants.

[Brigitte]

Sandra,
tu es toujours autorisée à accueillir 2 enfants (comme avant). Par contre c'est ton extension à 3 qui est refusée pour l'instant.
Après tes travaux ... tu referas une demande.

[Sandra]

Merci à toutes.. Je reprends des forces moralement.. Leur courrier est vraiment mal foutu. Ils pourraient être plus clairs quand même...

[severyne]

bonjour
moi aussi je comprends qu'on te laisse à deux pour l'instant mais si tu veux vraiment plus d'explication telephone lui directement ,elle t'expliquera ce que tu ne comprends pas.