Le Social

Bonjour,

Je suis assistante maternelle,je souhaiterais avoir un peu plus de renseignements sur les congés payés.
- Je suis enceinte et doit solder mes congés payés avant mon congé maternité qui est pévu du 14/03/10 au 3/07/10, j'ai un contrat avec une petite fille depuis 1 an (début octobre 2008)j'ai donc calculer les congés payés acquis de juin 08 à mai 09 et j'ai enlevé mes congés payés pris puis de mai 09 à février 10 idem mais nous sommes sur une année incomplète donc faut il déduire les semaine ou je n'ai pas eu l'enfant?(CP en commun: 6 jours en décembre 2008 ,5 jours en avril 2009, 17 jours en juillet 2009 et 6 jours en décembre 2009.
CP po RTT des parents 4 jours en novembre, 7 jours en avril 2009, 5 jours en octobre 2009 et 6 jours en février. "en comptant les samedi").
- Ma gynécologue m'a dit qu'elle me mettrait surement en congé pathologique vu mon métier, est ce que pendant le congé pathologique on cumule des congés payés ?
- S'il y a rupture du contrat à la fin du congé maternité, il faut faire un solde de tout compte des heures travaillées et congés payés mais est-ce que les congés payés acquis de mars à juillet (pendant congés maternité) sont à prendre?

En esperant que vous m'aiderais un peu plus sur mes démarches à suivre avnt et après mon congés maternité.
Merci

bonjour,

pour répondre à ta question,je sais que pendant un congé maternité, vous ouvre droit aux congés payés (soit 2,5 jours toutes les 4 semaines de jours travaillés). De même que pour le congé pathologique vu que c'est dans la continuité du congé maternité.
Maintenant la façon de calculer est une autre question que je me pose aussi et dont je ne trouve pas la solution.
Car en effet pendant le congé maternité vous ne serez plus payé par l'employeur mais par la CPAM. Alors la question se pose :
- faut-il prendre en compte dans le calcul des congés payés les salaires "qui auraient dû être payés par l'employeur mais qui sont payés par la sécu"?
- où faut-il calculer le montant des CP de juin 2009 à mai 2010 en prenant 10% de la somme des salaires vraiment versés (soit de juin 2009 au 14 mars 2010. (tout en gardant le nombre de CP acquis lors du congé maternité)!!!!!
quelqu'un connait la réponse???

d'après un autre forum les CP se calculent comme si vous aviez payé la nounou même si elle est en congé maternité! soit la mensualisation à prendre en compte!

oui il faut ce basé sur la mensualistion prévue au contrat.
Avant le congé mater il faut un solde de congés payés du départ de garde au congé mater (d'oct2008 à février 2010 pour moi) et après congé mater faire le solde de tout compte du début congé mater à la fin (mars 2010 à juin 2010) mais ce que je ne sais pas c'est s'il faut les prendre

tout dépend si vous démissioné ou s'il y a rupture de contrat par l'employeur.
En effet l'employeur n'est pas obligé d'acoller les CP à la suite du congé maternité c'est pour cela qu'il y a l'indemnité des CP lors du solde de tout compte. Ils ne sont pas forcemment pris mais ils sont payés!