Le Social

Bonjour,

j'emploie une ass.mat. sur la base d'une année incomplete (39,5 semaines)

Le contrat a commencé le 1 mars
les horaires hebdo ont changé en mai pour ma fille
Et pour mon fils : en mai, puis en sept (scolarisé le matin) et en oct. (scolarisé completement)

Si j'ai bien compris il nous faut maintenant régulariser (1 an passé)

Ce que j'ai fait :
J'ai pris toutes les fiches de paie, j'ai cumulé toutes les heures REELLEMENT travaillées
j'ai multiplié avec le taux horaire net.
Ce qui me donne le salaire NET du.
J'ai ensuite pris 10% de ce montant que j'ajoute au salaire net du.

Ensuite j'ai pris tous les salaires NET versés

Je compare ces deux montants et obtiens une difference d'environ 25 eur (trop versé)

J'ai bien compris que si c'était un trop versé, je ne réclame pas cette difference à l'ass.mat. et ça me va tres bien, je n'ai aucun souci avec ça.

---------------

Mon ass.mat. et le RAM semblent dire que ce n'est pas comme ça qu'il faut régulariser...

Ils veulent faire un savant calcul entre les semaines et jours scolaires non travaillés prévus, et ceux réels + les semaines et jours vacances non travaillés prévus et ceux réels.
Il y a évidemment des differences, dans un sens et dans l'autre (entre scolaires et vacances et entre prévus et effectués)

Mais comment convertir tout ça en argent ??? étant donné le nombre de changements dans l'année de la durée hebdo d'accueil + le fait que mon fils n'a été scolarisé qu'en sept. (donc avant cette date pas de calcul vacances scolaires / hors vacances)
+ le fait que les enfants ne sont pas gardé le meme nombre d'heures par jour (lundi 4h, mardi 2,5, merc. 10,5 et jeu. 1,5 - puis pendant les vacances 10h du lu au merc et 7h le jeudi)
C'est un casse tete chinois énorme !!!
je ne sais meme pas si c'est possible ?

Quelle est la bonne méthode ?
l'assmat semble dire que pour elle il y a un difference car ce que je prends comme heures réelles ce sont les vrais heures de garde, et elle trouve qu'il faut y ajouter les heures ou par exemple elle ne les a pas gardé à la sortie de l'ecole puisque je partais en WE avec eux. Ou encore un matin ou je ne les ai pas confié avant l'ecole le matin, car mon mari commencait plus tard sa journée. etc...

merci merci de m'eclairer !!

Marie

Bonjour,

On ne fait de régularisation que si le contrat est rompu avant la date anniversaire, ou s'il y a un avenant modifiant le temps d'accueil.

Sinon, on ne fait de régularisation que si l'AM a travaillé plus de semaines que prévues (si votre AM avait fait 40.5 semaines, c'est-à-dire qu'une des semaines retirée a finalement été travaillée).

Donc si vous faites un avenant modifiant la mensualisation, vous calculez, depuis la dernière date anniversaire du contrat, le nombre de semaines travaillées x nbre d'h x tarif = salaire dû.

Si l'enfant a été absent non prévu, c'est à compter comme du temps travaillé (le salaire devant être maintenu).

Puis vous comparez avec les mensualisations perçues.

Si l'AM n'a pas perçu le salaire correspondant à ce qu'elle a travaillé, là vous lui devez la différence.

Il ne faut pas compter ce que vous avez payé en congés dans la régularisation (si la mensu était de 400 € et que vous avez payé 10 % tous les mois en plus pour les congés, illégal je le rappelle, ce n'est pas 440 € qu'il faut prendre mais 400).

Votre AM a raison pour les absences non prévues : elle doit être payée comme si elle avait eu les enfants, donc c'est à compter comme du temps travaillé.

Comment vous aider ? Il faut savoir ce que vous avez écrit dans votre contrat de travail
Avez vous fait un avenant au contrat à chaque fois qu'il y a eu changement?
Si vous n'avez pas respecté ce qu'il y a eu de signer dans le contrat il faut payer ce qui a été signé. Avez bien marqué quand vous alliez prendre vos congés, les congés de votre ass.mat.....
Difficile ! à travers ce forum
Néanmoins, méfiez vous les relais font beaucoup d' erreurs.

merci de vos reponses !
- j'ai bien fait un avenant à chaque fois que le durée hebdomaraire à changé.
- le problème est que il y a pas mal de journées isolés ont été prise de part et d'autre... pas seulement des semaines complètes, donc pour refaire le calcul à l'envers de jours en semaines pour verifier si bien autant de semaines en periode scolaire ou en periode de vacances.... diviser par quoi ? Jours ouvrés, jours ouvrables...?
- l'année à venir : le nombre de semaines de la mensu changera car - entre autre - elle va faire un grand voyage en décalé avec nous, en plus des semaines d'été, etc...
Donc en sachant ça, faut il bien régulariser ?
- pour les RAM... c'est eux qui m'ont imposé le principe des 10% de CP... je pratiquais le maintien de salaire... mais que faire, la nounou écoute aveuglement le RAM... meme si en contradiction avec la convention... que je connais par coeur maintenant.. (mais pour rien)

je pense que je vais attendre ce que le RAM propose comme calcul, et si les degats financiers ne sont pas trop important pour moi, je laisse tomber la discussion...
Ca ne vaut pas le coup de se prendre la tete pour qqs dizaine d'euros.. (en esperant que ca restera qqs dizaines...)

merci !
Marie

un petit ajout : l'assmat ne sais pas d'avance ses dates de vacances (surtout pour l'été) à cause du travail de son mari, on n'a donc pas fixé les dates exactes au contrat (d'un commun accord) donc si ça tombe en commun, on peut avoir seulement 2 semaines à deduire du calcul de la mensu, si ca tombe tout en décalé, il peut y en avoir 4 (ou plus) Pour le calcul on a pris des suppositions évidemment.

convention collective article 12
.....les différents employeurs et le salarié s'efforceront de fixer d'un commun accord, à compter du 1er janvier et au plus tard le 1er mars de chaque année, la date des congés.Si un accord n'est pas trouvé.....le salarié en avertira les employeurs dans les mêmes délais.
En ce moment je suis en "bagarre" avec un relais qui ne fait pas restecter la convention collective Il faut savoir que si votre dossier arrive dans les mains des prud'hommes vous êtes en tord Les prud'hommes ne vont s'occuper du relais mais de la LOI.

Bonjour,

Faudrait cumuler les jours isolés posés pour en faire des semaines (les semaines déduites) et compléter les semaines amputées.

Ex : 10 jours ont été posés en isolées, ce qui fait 2 semaines (si elle travaille 5 jours par sem).

Les 10 semaines de 4 jours = 40 jours ce qui correspondrait en fait à 8 semaines de 5 jours travaillées.