regularisation sur salaire
Publié : 28 mars 2010 12:11
Bonjour a tous
Voila mon probleme.
J'ai employé une ass mat en 09.2005 pour ma fille. L'ass mat ne voulait pas d'un contrat avec mensualisation mais contrat avec heures réelles. Et les soucis ont commencé en 07.2009. Vu la séparation avec le pére de ma fille, celui-ci avait le droit de la prendre 15 jrs, l'ass mat m'a certifié que je devais lui payer ces 15 jrs même si elle n'avait pas l'enfant. Ce que je doute fortement, mais bon j'ai payé.
Alors pour éviter ce genre de probléme, je lui ai proposé la mensualisation. Elle était d'accord pour 20h par semaine.
Je lui ai donc fais un avenant en 09.2009 avec 20h/sem/36sem/an, augmentation du tx horaire + 8 sem de vacances scolaire alors qu'elle a l'enfant 4 semaines/an.
A plusieurs reprises je lui demandé un retour de cet avenant signé, et sa réponse était toujours "j'ai pas eu le temps de voir" ou "oui je regarde ce weekend" jusqu'à 02.2010 ou, désolée mais faut le comprendre, j'en ai eu marre et j'ai décidé du retrait de l'enfant. De plus que sa réponse a ma x demande de l'avenant signéa été "faut qu'on en discute ces horaires me conviennent pas" SIX MOIS APRES voila sa réponse. Je me suis renseigné auprés du relais en ce qui concerne la régularisation, qui n'a pu me répondre, car vu que je faisais confiance a mon ass mat, dés 09.2009 je lui ai versé son salaire comme si elle était mensualiser, mais en l'absence d'avenant signé au contrat ai-je le droit de régulariser et de réclamer le trop perçu?
Je vous remercie d'avance pour vos réponses;
Voila mon probleme.
J'ai employé une ass mat en 09.2005 pour ma fille. L'ass mat ne voulait pas d'un contrat avec mensualisation mais contrat avec heures réelles. Et les soucis ont commencé en 07.2009. Vu la séparation avec le pére de ma fille, celui-ci avait le droit de la prendre 15 jrs, l'ass mat m'a certifié que je devais lui payer ces 15 jrs même si elle n'avait pas l'enfant. Ce que je doute fortement, mais bon j'ai payé.
Alors pour éviter ce genre de probléme, je lui ai proposé la mensualisation. Elle était d'accord pour 20h par semaine.
Je lui ai donc fais un avenant en 09.2009 avec 20h/sem/36sem/an, augmentation du tx horaire + 8 sem de vacances scolaire alors qu'elle a l'enfant 4 semaines/an.
A plusieurs reprises je lui demandé un retour de cet avenant signé, et sa réponse était toujours "j'ai pas eu le temps de voir" ou "oui je regarde ce weekend" jusqu'à 02.2010 ou, désolée mais faut le comprendre, j'en ai eu marre et j'ai décidé du retrait de l'enfant. De plus que sa réponse a ma x demande de l'avenant signéa été "faut qu'on en discute ces horaires me conviennent pas" SIX MOIS APRES voila sa réponse. Je me suis renseigné auprés du relais en ce qui concerne la régularisation, qui n'a pu me répondre, car vu que je faisais confiance a mon ass mat, dés 09.2009 je lui ai versé son salaire comme si elle était mensualiser, mais en l'absence d'avenant signé au contrat ai-je le droit de régulariser et de réclamer le trop perçu?
Je vous remercie d'avance pour vos réponses;