Le Social

Bonjour,
Je suis employeur et j'ai une question sur les heures complémentaires.
J'ai signé un contrat de 30 heures hebdomadaires avec la nounou de mon fils mais il n'est pas précisé sur le contrat les jours et le nombre d'heures par jour de garde (en moyenne 10h sur 3 jours).
En lui donnant les jours et les heures avec 1 mois d'avance, puis-je faire varier les horaires journaliers sans dépasser le quota d'heures hebdomadaire sans déclencher d'heures complémentaires ?
Merci de vos réponses, il en va de la bonne continuité de nos relations, car la nounou pense que je lui dois des heures complémentaires dès lors que les horaires varient...

Bonjour,

Il aurait fallu indiquer au contrat dès le départ que les horaires seraient variables (pas de jours fixes par ex).

Si un planning est noté au contrat, ces horaires doivent être respectés et toute heure travaillée en dehors de ce planning sera à payer en heure complémentaire.

Ou alors faudra proposer un avenant (avec délai de prévenance) à l'AM qui n'est pas obligée d'accepter (ça ne l'arrangera peut-être pas de ne pas savoir quel jour elle travaillera (pas possibilité de prendre un autre enfant en accueil, impossible de prévoir des RV chez le médecin, etc...).

bonjour Vanessa, oui bien sur,vous pouvez du moment que les 30 heures sont faites, si il n'y à pas de dépassement donc pas d'heure complémentaire
bonne chance

Titi, pourquoi tu me contredis ? Si un planning a été remis, il ne peut être modifié qu'avec l'accord de l'AM.

Je travaille aussi avec des plannings variables, mais j'ai bien précisé aux employeurs que ce planning devrait ensuite être respecté (toute heure travaillée en dehors sera une heure complémentaire). Bien évidemment, je peux exceptionnellement accepter une modification, si je n'ai rien prévu entre la remise du planning et la demande de modification.