Page 1 sur 2

calcul annee complete

Publié : 14 avr. 2010 12:22
par bruno
bonjour
je suis maman dun petit garcon de 15 mois,et je vais embaucher une ass mat pour 19 avril pour 15 h semaine pour le moment a 3euro net
mais l'aas mat a deja pris ses conge deux semaine en aout, et moi je 'naurais pas de conge vu que je commence mon contrat, donc calculer sur une annee complete ou imcomplete ?? et pour les conge payé ?

Re: calcul annee complete

Publié : 14 avr. 2010 13:43
par Melodie
Bonjour Bruno,

Vous payez les mois d'avril au réel, et vous commencez la mensualisation en année complète en mai.

Au 31 mai votre ass mat aura acquis 3.75 j (1.25 j + 2.5 j) arrondi à 4 j.

Si elle prend plus de 4 j vous devrez retenir tous les jours pris mais non acquis selon la méthode :

salaire mensualisé/jours d'accueil prévus dans le mois(si elle n'avait pas été en congé) = montant de la retenue par jour d'absence.

ou salaire mensualisé/ heures potentielles du mois = montant de la retenue par heure d'absence.

Exemple :

Si elle prend une semaine et qu'elle travaille 5 j par semaine(l,m,m,j,v), vous retiendrez la journée du vendredi puisqu'elle aura acquis les lundi, mardi, mercredi et jeudi.

Les congés se décomptent en jours ouvrables du lundi au samedi.

Re: calcul annee complete

Publié : 14 avr. 2010 14:08
par Celialou
Bonjour,

A partir du moment où les congés ne sont pas pris en même temps, c'est une mensualisation année incomplète.

52 sem - 5 sem AM - congés décalés parents = semaines prévues d'accueil

Tarif horaire x nbre d'h hebdo x nbre de sem d'accueil/12 = salaire mensuel à payer pendant 12 mois, même si l'une des parties est en congés.

Les congés seront payés en plus de la mensualisation.

Elle aura acquis quelques jours de congés fin mai 2010, que vous payerez en plus, soit :

- en une fois en juin (vu la petitesse de la somme)
- en une fois au moment du congé principal
- en plusieurs fois au moment des congés
- par 12e (non recommandé)

Le contrat doit mentionner quand sont payés les congés.

Vous ne déclarerez les congés à pajemploi que lorsque vous les payez en plus de la mensualisation (c'est pas forcément au moment de la prise).

Les congés par 10 % tous les mois sont hors CCN et préjudiciables au salarié.

Re: calcul annee complete

Publié : 14 avr. 2010 14:53
par bruno
je me suis dis comme mon mari est la pour aout et que les 3 autres semaine a prendre seront en meme tant que la nouou je suis partis sur cette annee complete

Re: calcul annee complete

Publié : 14 avr. 2010 16:03
par Celialou
Le calcul que Melodie a donné, c'est pour le cas où vous signez pour une mensualisation année complète (sur 52).

Dans votre cas, l'enfant ira moins de 47 semaines dans l'année chez l'AM, donc vaudrait mieux faire en année incomplète. Sauf si ça ne vous dérange pas de payer plus de semaines que nécessaire, ou que vous envisagez de confier l'enfant pendant vos congés décalés (l'AM se mettant à votre disposition 47 semaines dans l'année).

Re: calcul annee complete

Publié : 14 avr. 2010 20:01
par Melodie
Bonsoir,

Quand Bruno dit :
"""""""""" l'aas mat a deja pris ses conge deux semaines en aout,"""""", j'en ai déduit que c'était des congés acquis avec un autre employeur, puisque le contrat ne débute que le 19 avril.

Donc dans la mesure où vos 5 semaines de congés tomberont en même temps quecelles de votre ass mat, pour moi c'est une année complète.

Mais ceci uniquement si les 5 semaines sont communes. S'il n'y en a que 3 vous devez partir sur une année incomplète.

Re: calcul annee complete

Publié : 15 avr. 2010 09:25
par bruno
bonjour
en fait l'ass mat n'a pas d'autres employeur que moi pour linstant et c'est vacance ce qui et normal les a pris librement vu qu'elle navais pas de contrat
si le contrat aec mon ass mat debute le 19 c'est parceque moi je comence a travaille le 19
donc moi a la ram on ma di de fair en annee complete, de lui compter c'est 4 j de conge acquis et quelle prenne c'est autre de conge en aout sans solde c'est complique c'est vrai mais comme je ne suis pas sur de continuer a travaille donc c'est ce qu'on ma conseille

Re: calcul annee complete

Publié : 15 avr. 2010 09:26
par Celialou
Exact, j'y avais pas pensé : l'employeur n'a peut-être pas droit lui-même à la totalité des congés, commençant un nouveau travail.

L'AM prendra quand même ses 5 semaines et l'employeur devra trouver un autre mode de garde si lui doit travailler. Donc mensu année complète.

Par contre le conjoint a peut-être droit à congés et peut garder l'enfant ?

Re: calcul annee complete

Publié : 15 avr. 2010 11:33
par bruno
oui mon mari lui va garder notre enfants pendant les conges d'aout,donc c'est bon je peux partir d'une annee complete et donc je lui compte c'est 4 jours acquis et les autres jours de conge sera sans solde ? est ce juste

Re: calcul annee complete

Publié : 15 avr. 2010 13:34
par Melodie
Bonjour Bruno,

Oui c'est bien çà si elle prend 2 semaines , vous déduirez les jours non acquis.

2 semaines en aout = 12 j ouvrables sauf s'il y a le 15 aout que vous lui devez en jour férié puisqu'elle aura plus de 3 mois d'ancienneté ce qui ne fait plus que 11 j ouvrables.
Sur les 11 j ouvrables elles en aura acquis 4, donc reste 7 j ouvrables non acquis.

Sur ces 7 j vous déduisez les jours qu'elle aurait du travailler selon la méthode que je vous ai donnée plus haut.

Exemple si elle travaille l,j et vendredi 5 h par jour :
7 j ouvrables = lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi, samedi,lundi

Vous déterminez d'abord la valeur d'un jour ou d'une heure d'absence et vous retenez les absences soit :

- lundi, jeudi, vendredi, lundi

ou 4 j ouvrés.