perdue dans la regul de fin de contrat

[Emmanuelle]

Voilà, je patauge dans les calculs de fin de contrat. Pourriez-vous m'aider ?

Mon ass mat a démissionné quand elle a appris que je recherchais une nouvelle ass mat après m'être bien pris la tête avec elle concernant des négligences de sa part et un pont qu'elle me réclame 1 mois avant de façon désagréable.
Elle m'a devancé en me faisant sa lettre de démission, le contrat s'arrête donc au 22/05 donc samedi.

Le contrat avait débuté le 17/02/2009 mais mensualisation à partir du 1er mars 2009 , mensualisation en année incomplète sur 46 semaines.
Une semaine 4 jours (9 heures X 4 j = 36 h ) et l'autre semaine 5 jours (9 heures X 5 jours = 45 h) soit une moyenne de 40,5 h par semaine.
mensualisation : 3,16 E brut X 40,5 X 46 divisé par 12 soit un mensuel de 490,59 E brut sans les 10 % de CP.

Lors de la signature du contrat, il était entendu avec mon ass mat qu'elle prenait comme congés 3 semaines en aout et 1 semaine en décembre. Pour le reste, c'était à moi de voir.

Finalement, elle m'a demandé : le 22 mai 2009, 3 semaines en aout 2009, 2 jours en novembre 2009, 1 semaine en décembre 09 et 2 jours en janvier 2010 et moi, j'ai pris 4 jours en avril 2009 (je l'avais prévenu) soit un total de 24 jours réels en déduisant mes lundi de RTT et sans compter les samedi (on doit compter les jours ouvrables, je crois).
Ca, c'est pour la période du 17/02/09 au 1/03/2010.

Est-ce que je lui dois une indemnité compensatrice de CP ?

En janvier, j'ai fait le calendrier et avions prévu 1 semaine de vac pour partir aux sports d'hiver donc 4 jours de CP 2ème semaine de mars et j'ai pris des jours occasionnellement non prévu (donc pour ma pomme) mais elle m'a demandé le vendredi 14 mai (pont de l'ascension).
Bref, comment calcule-ton la régul de cp ?

Pour mon solde de tout compte, je lui déduis bien les 4 jours de CP de mars 2010 vu qu'elles étaient prévu mais non demandés par elle ?

Je suis perdue.
Merci pour votre aide.

[Celialou]

Bonjour,

Quand avez-vous convenu de payer les congés :

- en une fois en juin
- en une fois au moment de son congé principal
- en plusieurs fois au moment des congés
- par 12e ?

Les congés ne se calculent pas uniquement par 10 % mais aussi selon la méthode qui consiste à la payer pendant ses congés acquis comme si elle avait travaillé. Il faut faire les deux méthodes et garder la plus favorable.

En année incomplète, les 5 semaines de congés de l'AM sont retirés d'office + les congés supplémentaires des parents (une semaine dans votre cas). L'AM prendra donc bien 5 semaines de congés au cours des 12 mois, acquis ou non, tout en touchant sa mensualisation habituelle. Ne sont payés que les congés acquis.

[Emmanuelle]

Merci pour votre réponse.
Je lui paie les cp par 1/12 soit 10 % en plus du salaire tous les mois chaque mois depuis le début du contrat soit le 17/02/2009.
Effectivement, cela faisait 5 semaines de cp pour elle + 1 semaine en plus pour moi. Mais quand on dit 5 semaines, ce n'est pas forcément des semaines complètes ?
Si je comprends bien, au bout de 12 mois (période entre le 17/02/09 et le 17/02/10, elle a acquis des congés payés qu'elle a pris finalement la 1ere année donc je n'ai rien à lui régler.
Pour la période du 17/02/2010 au 22/05/2010, je dois recalculer les CP et lui payer les congés acquis ? Mais nous avons pris 4 jours en mars et elle, 1 jour en mai donc je lui déduis ces jours là.
Je suis complètement paumée et je dois lui donner son solde de tout compte vendredi.
Merci pour votre aide.

[grand véronique]

Bonjour,

Je ne sais pas si je dois faire une régularisation aux parents dont la petite fille rentre à l'école au mois de septembre, mon contrat est basé sur une année incomplète sur 42 semaines(5 semaines parents,5 semaines pour moi congés payés), le contrat à
débuté le 17/03/2008. Pourriez-vous m'envoyer le tableau de régularisation.

Cordialement.

[Celialou]

Bonjour,

Le paiement des congés par 10 % tous les mois, c'est pas la même chose que le paiement des 12e prévus dans la CCN.

Pour le paiement par 12e, il ne faut pas payer de congés avant la fin de l'année de référence, puis calculer les congés selon les 2 méthodes, prendre le plus favorable, et c'est le montant retenu qui est ensuite divisé par 12 pour être réparti sur les 12 mois à venir.

Vous, ce que vous faites, c'est payer les congés avant l'heure.

Ca n'empêche pas l'AM de réclamer la différence fin mai s'il s'avère que l'autre méthode de calcul des congés était plus intéressante.