fin de contrat, de l'aide

[cécile]

bonjour,
alors voilà je suis en train de m'arracher les cheveux, avec tout ces calculs et j'ai besoin d'y voir plus claire grâce à d'autres personnes extérieur.

Alors ma fille va chez une nounou depuis le 1 janvier 2009, elle est gardée de 9 h à 17 h ,32 heures par semaine en mensualisation complète 2,70€ net de l'heure , le lundi , mardi, jeudi et vendredi , elle ne va pas les mercredi et les vacances scolaire.Je voulais mettre fin au contrat au juin, mais le soucis c'est que la personne qui s'occupe du R.A.M m'a dit que j'allais devoir des heures supplémentaires à ma nounou de janvier 2010 à la fin du contrat. En calculant jusqu'à fin juin, je lui doit au moins 56 heures en plus si je ne me suis pas trompé, et je voulais savoir comment faire, pour faire passé ça à la paje et être au mieux remboursé.Sachant que je doit aussi lui payé les congés payés et l'indemnité de fin de contrat.
Aidé moi, je suis perdu !

[marion]

déjà vous n'êtes pas en année complète mais en année incomplète car il n'y a aucune garde mercredi et vacances scolaires donc mensualisation exacte 36 semaines x 32 h x 2,70 net /12 = 259,20 net Il ne faut pas oublier les congés payés 10% des bruts de janvier 2009 au 31 mai 2009 payable en juin 2009 puis les congés de juin 2009 au 31 mai 2010 payable en juin 2010 puis les congés de juin 2010. Pour ce qui est de la régularisation prendre des heures réellements travaillées de janvier 2010 jusqu'à la date de sortie et faire la différence avec ce qui a été payé!!!

[Celialou]

Bonjour,

En effet, si vous avez mensualisé 36 semaines d'accueil sur 12 mois, et que vous rompez le contrat avant les 12 mois, il faut vérifier que l'AM a perçu le salaire correspondant aux heures travaillées, et si ce n'est pas le cas, lui payer les heures manquantes.

Vous devez donc compter les semaines d'accueil depuis janvier 2010 jusqu'à la fin du contrat x 32 h x tarif horaire et comparer avec les mensualisations perçues.

Il aurait peut-être été plus avantageux pour vous de terminer le contrat début voire fin juillet, ce qui aurait dû baisser le montant de la régularisation et vous aurait permis d'avoir une aide CAF supplémentaire.

Si vous avez déjà envoyé la lettre de rupture, vous devrez ajouter les heures de la régularisation aux heures mensualisées et diviser le tout par 8 pour trouver le nombre de jours d'activité.

Les jours de congés sont à déclarer à part dans la case prévue à cet effet.

L'indemnité de licenciement n'est pas à déclarer à PAJEMPLOI et vous ne percevez pas d'aide dessus.

[Melodie]

Bonjour Cécile,

Alors un permier point m'interpelle Vous dites que l'enfant n'est pas gardé durant les vacances scolaires et le contrat serait en année complète?

Là il y a déjà une incohérence.

Pourquoi devriez vous des heures supplémentaires de janvier à juin?

Les heures hebdomadaires au contrat ont elle été dépassées?

Je pense plutôt que la personne du RAM voulait parler de régularisation de salaire et non d'heures supplémentaires.

Comment la mensualisation a t-elle été calculée? sur combien de semaines???

[cécile]

bon en fait, je me suis trompée, je suis sur un accueil régulier en année incomplète.
Pour ce qui est des congés, ils ont été en juin 2009 et le reste des congés payés en juin 2010.
Sinon, je n'ai pas encore envoyé la lettre de rupture et j'hésite encore entre fin juin et fin juillet.

Mélodie: la mensualisation a été calculée comme ça:
2,70€*32 semaines*36/12 ce qui fait 259.20

Mais au niveau de la paje je devrais faire passés ces heures en heures supplémentaires ou normales?

[cécile]

bon en fait, je me suis trompée, je suis sur un accueil régulier en année incomplète.
Pour ce qui est des congés, ils ont été en juin 2009 et le reste des congés payés en juin 2010.
Sinon, je n'ai pas encore envoyé la lettre de rupture et j'hésite encore entre fin juin et fin juillet.

Mélodie: la mensualisation a été calculée comme ça:
2,70€*32 semaines*36/12 ce qui fait 259.20

Mais au niveau de la paje je devrais faire passés ces heures en heures supplémentaires ou normales?