Le Social

bonjour,
notre enfant est né le 3/04/2009
nous avons la nounou depuis ses 3 mois.
elle est top, super calme, toujours pret a rendre service, un grand coeur ... la nounou parfaite

la nounou nous a demandé en novembre 2010 si nous mettions notre enfant a l'école pour la rentrée 2011.
nous lui avons répondu qu'il rentrerait a l'école si l'école pouvait l'accueillir.
nous avons vu avec l'ecole qui a pris sa candidature pour une rentree en novembre.

la décision vient d'être prise ... il ne pourra pas rentrer car l'ecole acceptera les enfants nés jusqu'au mois de mars 2009.
bref a 15 jours pres.

nous venons donc ce 19 mai d'annoncer à notre nounou qu'il restera encore 1 an.
et la elle nous dit qu'elle a pris un engagement oral pour accueillir un autre enfant dès novembre, ce que nous savions, mais nous étions sur qu'elle avait bien indiqué a cette maman que cela dependait si notre fils pouvait rentrer a l'ecole

nous lui avions bien rappeler regulierement que nous attendions les nouvelles de l'ecole prevue au mois de mai.
l'assistante maternelle etait sure qu'il pourrait rentrer car il est propre et que la mairie avait annoncé qu'elle accepterait d'accueillir les enfants de 2 ans1/2



quels sont les droits/ devoirs des parents et des assistantes maternelles s'il vous plait

ps: il n'y a aucun ecrit sur le contrat, aucune precision sur la fin de contrat.

merci d'avance
mr petit

Vous n'avez rien écrit c'est bien maintenant si votre ass.mat ne peut accueillir votre enfant en septembre c'est à elle de vous envoyer une lettre avec A.R et de donner sa démission Par contre envers l'autre personne qui a réservé la place puisque la aussi rien n'est écrit elle peut dès maintenant la contacter de revenir sur ses paroles.....Je n'aimerai pas être à la place de votre ass.mat.

Bonjour,

Tant que vous n'avez pas licencié votre AM, le contrat court toujours.

Elle est donc sensée accueillir votre enfant comme le prévoit le contrat.

Si elle s'est engagée avec une nouvelle famille, elle a comme solutions :

- de se désister auprès de cette nouvelle famille

- de démissionner pour votre contrat

- de tenter d'obtenir un agrément supplémentaire ou une dérogation (à faire rapidement car cela prend du temps).

Vous n'êtes pas obligé de la licencier : c'est elle qui ne peut plus accueillir votre enfant, donc à elle de prendre une décision.

J'ai oublié de préciser : votre contrat est un CDI, même si on sait que généralement à 3 ans le contrat s'arrête (ou est modifié).

Tant qu'il n'y a pas de démission ou de licenciement, le contrat court toujours.