Le Social

Bonjour,
Je garde un petit garçon 15 heures par semaine(prévu dans le contrat). Il est arrivé de travailler une semaine 18h, une autres 15, une autre 14, tout en sachant que à la fin du mois j'ai fait le total de 60h prévu(15h/semaine*4 semaine). Ma question est de savoir si on cumule les heures...ou la maman doit respecter le minimum de 15H par semaine, même si elles sont pas travaillé. Si possible, avoir le texte se serait un plus, car je viens de rentre en France et je connait pas très bien les lois.

Merci d'avance,
Mila

Bonjour Mila,
il faut te référer à la Convention collective !!! la mensualisation ( lissage sur 12 mois) est obligatoire.Elle est calculée en fonction du nombre de semaines annuelles travaillées. D'autre part, tu calcules 4 semaines par mois ... c'est faux, rien que ce mois de mai .. il y a 5 semaines!

Bonjour,

Vous avez bien fait une mensualisation ? Vous avez un planning précis (arrivée telle heure, départ telle heure) ?

On ne permute pas les heures, ça veut dire que les heures non faites une semaine, n'ont pas à être rattrapées une autre semaine (sauf si vous avez conclu un contrat à horaire variables).

La CCN dit bien que les absences de l'enfant (quand il ne vient que 14 h soit 1 h d'absence) ne sont pas déduites du salaire (donc à payer), et que les heures non prévues au contrat sont à payer en plus.

Bonjour,
Merci pour les réponses. Les horaires sont: L: 10H-14H30
J: 10H-14H30 et V: 10H-16H00(15 H par semaine), et 60H par mois. C'est une garde irréguliere, donc pas de mensualisation. Elle me paye à l'heure. Comme le petit va à la halte garderie, les horaires peuvent changer sur la semaine, de 15 à 14 ou 13,30(mais elle a écrit dans le contrat 15H).Quand je lui ai parlé de compte, elle m'a dit qu'elle fait le calcule des heures effectives travaillées, sans aller plus bas de 60H. Voila! Merci!