Bonjour,
j'ai 2 enfants en garde,2freres.le 1er ,je l'ai depuis le 12septembre,année incomplete sur 45semaines,34h/semaine.
le 2eme je le garde que le mercredi,année incomplete sur 45semaines,9h/semaine.
je ne garderai plus le 2eme a partir du 21 mai puisque sa maman ne travaillera + le mercredi.donc je devai rompre le contrat,pas d'indemnité de rupture puisque contrat a - d'1 an...
je viens de lire ceci,qui n'est pas claire pour moi.quelqu'un pourrait il me l'expliquer et me dire ce que je dois faire pour mon cas :
"6. Rupture du contrat
Il n’y a rupture que lorsque le dernier enfant de la fratrie part.
Un préavis est apprécié en fonction de l’ancienneté avec l’employeur,
Si la relation contractuelle est de 1 an et + avant l'envoi du préavis, l’indemnité de rupture (au 1/120e ou 1/5e selon le calcul le plus favorable) est versée uniquement lors du départ du dernier enfant et calculée sur la totalité des accueils effectués, même si l'accueil d'un des enfants n'a pas excédé 1an"
merci
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