Le Social

tout est dans le titre !

Ma nounou va bientôt passer en commission (instance du conseil général) et elle pense qu'elle aura un retrait d'agément. Je ne veux pas m'étendre sur la cause de ce retrait. Je voudrais savoir comment cela se passe pour les parents. Est ce que si la commission se réunie le 10, le retrait d'agrément prend effet à compter du 10 ou est-ce qu'il peut prendre effet à une date ultérieure ? La nounou a deux mois pour faire appel de la décision, est-ce que pendant ces deux mois elle peut continuer à accueillir les enfants ?

Je suis un peu angoissée à l'idée de me retrouver du jour au lendemain sans nounou et je ne veux pas chercher une nouvelle nounou si elle continue à avoir son agrément (je trouve ça un peu déloyale vis à vis de ma nounou mais également délicat d'expliquer à une autre nounou (si j'en trouve une car cela avait déjà été très galère de la trouver) la situation, surtout que les nounous se connaissent entre elles.

Bonjour,

Si elle a un retrait d'agrément, ce sera à effet immédiat.

merci pour votre reponse

elle est passée en commission le 14 mars et depuis nous attendons la reponse...

j

Bonjour Nadia...;
Euh, ça me gène de l'avouer, mais je suis déjà passée en CCPD. heureusement n'ayant rien à me reprocher, je n'ai pas perdu mon agrément, mais lorsque je suis allée au CG chercher mon dossier, j'avais demandé justement pour "mes" mamans comment cela se passerait SI je perdais mon agrément. Alors normalement comme dit Célialou, c'est à effet immédiat. Mais le CG, est au courant des difficultés rencontrés par les parents qui se retrouvent sans nounou, et généralement ils acceptent ou plutôt "tolèrent" un délai de 8 jours....
Maintenant, si votre nounou n'a pas commis de fautes GRAVES, il est possible qu'elle maintienne son agrément. Le CG répond généralement dans les 15 jours...Alors NO panique !!!
Amicalement, Mums