Le Social

bjr

j emploie une assistante maternelle depuis le 14.06.11
elle avait 40 h sur 5 jours 520 euro net de salaire ceci jusqu au mois d octobre2011

a partir du 1er novembre elle travaillait 32h sur 4 jours 416 euro net de salaire.

ELle a pris trois semaines de conger sans soldes a la toussaint que j ai deduis au salaire.

Elle prend deux semaines de conger payer au mois de juillet 2012 et termine son contrat le 22 aout 2012.

COMMent calculez le nombre de jours de conger payer auquel elle a droit faut t il enlever ses trois semaines sans soldes ; c a d depuis le debut du contrat jusque fin mai 50 semaines moins les trois semaines de conger sans soldes d ou 47 semaines travailler?

ET comment calculez au mois d aout le reste de ses congers acquis non pris et acquis dans l annee

cordialement

Bonjour,

Quelles mensualisations aviez-vous ?

N'a-t-elle pas pris de congés en été 2011 ?

non elle n a pas pris de conger en ete 2011 vu qu elle a commencez a travaillez en juin 2011 apres un conger parental

la mensualisation ? Je comprend pas trop la question on a fait un contrat sur annee complete

elle a debuter en juillet 2011 apres un conger parental donc non elle n a pris aucun conger en ete 2011

la mensualisation etait 173 h jusque fin octobre et 138h a partir de novembre pour un taux horaire de 3 euros

le contrat etait fait sur une annee complete

en gros jusque fin mai 2012 elle a fait 18 semaines a 173 h sur cinq jours et a partir de novembre 29 semaines a 138h sur quatre jours

les congers sans soldes ont ete pris aux vacances de toussaint trois semaines au total

Divergence entre vos deux réponses ci-dessus : début du contrat en juin ou en juillet ?

Combien de semaines a-t-elle travaillé du début du contrat à fin mai ?

Combien d'enfant a-t-elle de moins de 15 ans (au moins un ?).

Les congés se calculent selon le planning en vigueur au moment de la prise, donc sur le dernier avenant en vigueur soit 138 h. C'est pour cela qu'on compare avec les 10 % pour voir quel calcul est le plus favorable.

oups en effet elle a debutez le 14 juin 2011

elle a travaillez 47 semaines jusque fin mai j ai enlevez ces trois semaines de conger sans soldes

elle a deux enfants de moins de 15 ans

ok donc au mois de juillet je lui paye son salaire normal soit 416 baser sur 138h

mais comment calculez sur 10% , je sais qu il faut calculez le salaire total de juin a fin mai et calculez 10% de ce total

mais alors en sachant qu en juillet ce sera 11 jours de conger vu qu il y a le 14 juillet comment introduire c 10% dans le saalire de juillet

le totl de ces salaires jusque fin mai me fait 495 euros avec la methode des 10% POUR ces conger payez

ce devra etre son salaire du mois dans ce cas

et au mois d aout ce sera 10% AUSSI depuis juin 2011 a aout 2012 si plus avantageux EN SACHAT QUE le mois d aout elle ne le fera pas en entier

Si elle a travaillé 47 semaines, alors elle a ses 30 jours ouvrables acquis :

47/4 x 2.5 = 29.37 arrondis à 30

On ne rajoute pas les jours pour enfant de moins de 15 ans puisque les 30 jours sont atteints.

5 sem de congés = 5 x 32 h x tarif horaire.

Calculez aussi les 10 % des salaires de juin 2011 à mai 2012. Si les 10 % sont plus favorables, c'est ce montant qu'il faut retenir.

En juillet, mensu normale.

Elle prend donc 11 jours de congés, mais comme le 14 juillet tombe un samedi (qui je suppose n'est pas travaillé), il n'est pas payé.

Ses 2 semaines de congés pris en juillet correspondent donc à 2 x 32 h x tarif horaire.

Ce montant est à déduire du montant le plus favorable retenu = ce qui reste à payer pour les congés juin 2011-mai 2012. Reste à calculer les congés juin à août 2012.

En août il faut faire une retenue sur salaire selon la formule de la Cour de cassation :

Salaire mensuel/nbre de jours ou d'heures potentiels d'accueil du mois = montant à déduire par jour non travaillé après le dernier jour de préavis.

Comptez le nombre de semaines travaillées de juin à août y compris les 2 semaines de congés acquis pris (assimilées à des périodes travaillées), divisez par 4, multipliez par 2.5 = nombre de jours de congés acquis.

Je compte 12 sem/4 x 2.5 = 7.5 arrondis à 8 jours ouvrables.

8 jours ouvrables =
L Ma Me J V S
L Ma

Calculez le salaire correspondant à une même période travaillée, et comparez avec les 10 % des salaires de juin à août. Le plus favorable est retenu.

Ce montant est à rajouter aux congés restants à payer de la période précédente.

Pas d'indemnité de licenciement puisqu'elle démissionne.

bonsoir

merci de la reponse claire et precise au final ce n est pas si compliquez

une derniere question toutefois sur la declaration de la paje je declare 11 jours de conger payez dans ce cas? Ou il ne faut rien n indiquez ?

ET pour le mois d aout il faut declarez les conger payez restant c a dire les 19 jours ?

le mombre d heure du mois correspondra donc au salaire total divisez par le taux horaire CONGER payez inclus.

En année complète on ne déclare jamais les jours de congés, sauf à la fin du contrat quand est payée l'indemnité compensatrice de congés payés.

Vous déclarerez donc :

- les jours d'activité (jours mensualisés habituels - les jours retenus pour mois incomplet)

- le nombre de jours ouvrables de congés que vous payez en plus

- les heures mensualisées habituelles - les heures retenues + les heures des congés (une invention loufoque de PAJEMPLOI : salaire des congés/tarif horaire = heures des congés)

- les éventuelles heures complémentaires ou supplémentaires

- les indemnités d'entretien.

Il faut que le salaire net/jours d'activité + jours de congés ne dépasse pas le plafond net de la CAF.

Net/0.7729 = brut
Brut x 0.7729 = net

bonjour

j ai une fille qui va avoir trois ans en decembre donc scolarisee en septembre.

Je vis dans un appartement ou il y une grande chambre avec un grand lit et un petit lit un salon avec coin repas et coin tv avec clic clac une cuisine et un couloir assez grand qui peut etre salle de jeu.

Je voulais savoir si vous pensez que dans ces conditions je peux demandez l agrement et si vous pensez que cela pourra etre accordé,?

Je precise j habite en face de l ecole maternelle ce qui n est pas negligable je pense.

Y a t'il parmi vous des am qui sont en appartement et qui ont l agrement

merci de vos reponses