Le Social

bonjour, j'ai parcouru le forum, les sujet et plus je lis plus je doute concernant le contrat pour les congés payés.

je vous explique, je suis assistante maternelle, et j'ai debuté un contrat le 1 er juin 2012. pour un 50h/ semaines, 46 semaines pr an.

la maman me paye 10% de congés payés tous les mois (je ne devrai pas y voir droit si je comprend ce que je vient de lire?).

là je suis payée comme suis : (50hx46 semaines)/12 = mensu et là dessus elle rajoute les 10% de cp (qui n'ont pas été aquis vu que je vient de commencer)

comment faudrait il que je fasse ?
du 1er juin 2012 à fin mai 2013 :
(50hx46 semaines) / 12 = mensu ??

et à partir de debut juin 2013 on calcul les congés acquis et A CE MOMENT là on les rajoute à la mensualisation ?

je suis vraiment désolé, je pensais voir compris, on a té voir au relais par rapport à cette histoire de cp avec la maman, et elle nous a dit de faire comme ça, mais j'ai vraiment un doute quand je vous lit, et je ne veux pas laiser la maman cr nous avons vraiment de bon rapport.

de plus si je suis votre raisonnement, je vais signer un contrat le semaine prochaine pour un début de contrat le 3 septembre, donc faudrai que du 3 sept2012 à fin mai 2013 on fasse mensu normal, et que fin mai on calcul es cp acquis qu'on rajouterai à ce moment là de juin 2013 à fin mai 2014 ??

j'ai vraiment besoin de vous, car j'ai retourner le contrat dans tous les sens, et je suis perdue.

merci à celle qui auront pris le temps de me lire et m'aider

Bonjour,
Puisque vous accueillez l'enfant 46 semaines par ans c'est que vous êtes en année incomplètes (vous prenez ou les parents, plus de 5 semaines de congés par an, à priori 6).
Son calcul est donc le bon. Elle a déduit les congés payés de votre mensualisation d'où le rajout des 10%.

Dans le cas d'une année complète, soit 47 semaines d'accueil de l'enfant par ans, le calcul se ferait en 50 x 52 / 12. Et donc cette fois ci sans les 10 % car les congés payés sont pris en compte : 47 + 5.

Bonjour,

Oui votre intuition est bonne, il ne fallait pas rajouter 10 % tous les mois, ce n'est pas conforme à la CCN.

En commençant une mensualisation année incomplète en juin 2012, les congés n'étaient à calculer que fin mai 2013 et à payer au moment convenu au contrat (le contrat doit indiquer quand seront payés les congés, par ex en une fois en juin, ou en une fois au moment du congé principal, ou en plusieurs fois...).

Les congés se calculent de deux façons et le plus favorable est à retenir : soit 10 % des salaires de la période de référence (juin-mai), soit le salaire équivalent à une même période travaillée que les congés acquis (2.5 jours par 4 semaines travaillées). De plus, à la fin de la 2e année de référence, les congés acquis de la 1ère annnée donnent droit aussi à CP (les 10 % se calculent aussi sur les congés payés de l'année précédente, et les semaines de congés acquis de l'année précédente comptent comme des semaines travaillées).

Ce que vous pouvez faire : c'est soit arrêter le paiement des congés par 10 % (ceux déjà payés constituant une avance que vous déduirez du calcul fin mai 2013), soit continuer jusqu'en mai et calculer les congés dû dont vous déduirez les 10 % déjà payés).

Les RAM disent souvent qu'on peut faire par 10 %, soit parce que la personne n'y connaît rien elle-même, soit parce qu'elle ne veut pas s'embêter à expliquer les deux méthodes de calcul, soit parce qu'elle estime que c'est trop lourd pour l'employeur de payer en une fois en plus de la mensualisation !

merci pour vos réponses.

pour le deuxième contrat j'ai fit et expliqué differement aux parents et là on suit la CNN.

pour le contrat en cours on va laisser comme ça jusqu'à fin mai, et revoir à ce moment là, ce sera plus simple. mais comme il se peu que le petit passe en péri scolaire en janvie on remettra à plat, cette histoire de congé.

c'est la pmi qui nous avait dit de faire comme ça, pour ne pas s'embeter vous avez raison, et comme je debute, et la maman n'avais plus l'habitude on est parti là dessus (pourtant je m'étais renseignée avant, mais pas assez faut croire....

en tout cas merci de vos réponses