Le Social

Bonsoir,

je ne comprend pas comment se calculent les CP... je dois être bête, mais je ne comprend toujours pas !!!
2,5 jours par mois c'est bien beau, mais si l'ass mat travaille 1 jour ou 2 par semaine, combien de congés peut elle prétendre?
Mille merci pour m'aider à y voir plus clair!!!
Samantha

bonjour,

il faudrait nous dire si année complète ou incomplète?

Que l'accueil soit d'1j ou plus/sem prévu au contrat c'est considéré comme 1sem effective .

Année complète= 2.5j/mois
Année incomplète: 2.5j par tranche de 4sem d'accueil.

Merci beaucoup pour ta réponse !

En fait c'est une année incomplète ou l'ass mat fait un ou deux jours en fonction des semaines.

Donc on peut compter une semaine effective qu'elle ai fait un jour ou deux dans la semaine ?

En fait elle aura 2,5 jours de CP par mois, comme quelqu'un qui travaille à temps complet, c'est bien ça ?

Merci, elle sera contente de le savoir !!!

Samantha

Bonjour,

Oui 2.5 jours par 4 semaines travaillées.

Mais ce sont des jours ouvrables, c'est-à-dire du lundi au samedi.

Quand elle pose une semaine de congés, il faudra compter 6 jours ouvrables de pris (5 s'il y a un férié), mais en paiement elle n'aura qu'un ou deux jours.

A l'aaaaaaide !!!

Même si vos réponses m'ont bien aidé, j'ai a besoin nouveau de vous !

J'ai un papa qui emploi une ass mat depuis février. Il lui paye chaque mois 10% au titre des congés payés. L'ass mat souhaite prendre une semaine en avril et la le papa m'apelle pour savoir s'il doit la payer pendant ses congés.
Il me dit qu'elle est en année complète.

Déjà je lui dis que les 10% ne se font plus mais qu'il y a un autre calcul. L'ass mat qui commence à travailler n'a pas encore acquis ses CP ou je rêve ? Si je comprend bien, du début du son contrat jusqu'au 31 mai, elle travaille 15 semaines. Donc ses droits de CP sont de 15/4=3,75 arrondis à 4. Et 4 x 2,5= 10 donc l'ass mat a droit à 10 jours du 1er juin 2013 au 31 mai 2014.

Etes-vous d'accord avec moi ? Parceque apparement elle pense qu'elle peut prendre ses congés directement.

Enfin, qu'en est t-il du paiement de ses congés ? Je croyais qu'en année complète, la mensualisation faisait que l'ass mat était payée de la même façon pendant ses congés, mais en fait j'ai vu qu'il y avait un calcul, alors est-ce que ce calcul doit sa faire en année complète ?

Je vous remercie d'avance pour votre précieuse aide !!!! Mais je RAM vraiment !!!

Samantha

Bonjour,

Alors si le contrat a été fait en année complète, sur 52 semaines, il n'y a pas lieu de payer en plus 10 % tous les mois ! Cela équivaut à payer les congés deux fois !

En année complète sur 52 semaines, les congés sont payés à leur prise, en maintien de salaire, mais uniquement à hauteur des congés acquis (ce qui est pris au-delà est à déduire).

Quand ce contrat a été signé, l'AM devait indiquer à l'employeur ses dates de congés et la mensualisation devait se conformer à la possibilité ou non pour l'employeur de poser ses congés en même temps (si oui = année complète, si non = année incomplète).

Comme il s'agit d'une année complète, tous les congés qu'elle prend avant mai sont à déduire puisque non acquis.

Fin mai elle aura 4 x 2.5 = 10 jours ouvrables de congés acquis, à prendre entre mai 2013 et avril 2014. Cela correspond à 1 semaine (6 jours) + 4 jours (s'il n'y a pas de férié dedans). Tous les congés qu'elle prend au-delà sont à déduire, et ce jusqu'en mai 2014.

Le recours aux congés anticipés est possible, encore faut-il le maîtriser et ne pas en prendre plus que ce qui est "en cours". En commençant en février, si elle prend 1 semaine en anticipé en avril, cela compte déjà pour 6 jours. Ne lui en restera alors plus que 4 jours de congés acquis (elle ne pourrais pas prendre 3 semaines en avril puisqu'elle n'a pas encore assez travaillé). Donc cet été, elle devrait à nouveau avoir recours à des congés anticipés, mais il faut faire attention à bien tenir les comptes. Les congés pris en trop seraient à rembourser à l'employeur en fin de contrat.

Bonjour Célialou,

je te remercie pour ta réponse. Je reçois le papa demain avec son ass mat pour clarifier la situation.

Je me demandais si en année complète, il y avait une autre solution pour rémunérer les congés.Est-ce toujours du maintien de salaire ou ça peut être 1/ 10 ème de la rémunération brute totale ? J'ai vu ça sur les fiches de synthèse de la direction du travail, ça te dis quelque chose ?

En tout cas, merci encore pour ton aide !!!

Samantha

Re,

En année complète, les congés sont d'office payés par maintien de salaire (puisque la mensualisation est calculée sur 52 semaines).

Les congés en maintien sont généralement plus avantageux que les 10 % (et il faut prendre le plus avantageux).

Mais il peut arriver que les 10 % soient plus intéressant s'il y a beaucoup d'heures complémentaires ou supplémentaires, ou si le contrat a subit une forte diminution. Dans ce cas, il n'y a plus que la différence à payer (entre le maintien et les 10 %).

Bonjour,
J'emploie un assistante maternelle depuis avril 2011. J'ai demandé une rupture de contrat qui sera effective le 21 avril.

J'ai un contrat enseignant sur 36 semaines (mensualisation), à raison de 40h/semaine. Chaque mois, je lui versais 1/10 du salaire de base mensuel brut au titre des congés payés. Je suis en train de calculer une éventuelle régularisation mais je me perds dans les différentes choses que je peux lire. Comment dois-je calculer ?

Merci d'avance pour votre précieuse aide !

Ophélie

Bonjour,

Déjà vous avez dût lire que les congés par 10% mensuel ne sont pas conformes à la CCN. Si les congés en maintien étaient plus favorables, votre AM a été lésée.

Pour la régularisation, vous devez compter le nombre de semaines travaillées x nbre d'h hebdo x tarif, et comparer cela avec les mensualisations perçues (hors heures complémentaires), vous lui devez la différence.

Puis il y aura l'indemnité de rupture au 1/120e de la totalité des salaires nets payés depuis le début du contrat.

Sur ce site vous trouverez des fiches pour vous expliquer :

http://www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr ... iques.html