La galere des indemnites de CP...

[lafee]

Bonjour,

Je me tourne vers vous car je suis totalement paumée dans les calculs d'indemnités de fin de contrat de mon As mat. Cela fait 15 jours que je tourne en rond et que je n'aboutis à rien....Je réalise peut être avoir fait d'énormes bourdes au départ....mais je crois à mon désavantage.

Je m'explique : nous avons démarré un contrat en septembre 2010 et ce dernier prend fin le 15 juillet 2013 (mois qui sera payé au réel car elle ne gardera notre fille q'une semaine).

Nous sommes partis sur une mensualisation en année complète soit : 3,80X45h X 52s/ 12 m = 741 euros de salaire mensuel de BASE.

Notre asmat a pris les période de congés suivant :

du 17 oct au 29 oct 2011 : 12 j ouvrables (par anticipation dont nous avons maintenu le salaire)
du 14 août au 31 août 2011 : 16 j ouvrables
du 24 déc au 28 déc 2012 : 5 j ouvrables
du 11 mars au 19 mars : 7j ouvrables.

Je sais que je dois lui verser une indemnités de rupture = 1/120e sur la totalités des salaires versés mais en ce qui concerne les indemnités de congés cela devient confus....

surtout parceque je ne comprends pas une chose : si je suis en année compléte mensualisé sur 52s, j'en deduis que j'ai déjà payé les cp non ? en même temps...il lui reste, si mes calculs sont bons 20j de CP encore à prendre (cp de juin 2013 inclus) ? donc à payer non ?

Or, dans l'explication de la méthode de calcul et de paiement, on ne verse une indemnités que dans le cas d'une année incomplète....PFFFFFF en bref, je sais plus et j'ai peur de la léser...Selon vous, quelle est la suite à mes calculs?

[Celialou]

Bonjour,

Vous êtes vous déjà demandé comment était calculé votre salaire ? Il est aussi calculé sur 52 semaines, et les congés sont payés au moment de la prise en maintien de salaire. Quand votre contrat est rompu, vous réclamerez bien l'indemnité compensatrice de congés payés, pour les congés acquis non pris !

C'est pareil dans le cas de votre AM : le salaire est calculé sur 52 semaines (47 semaines travaillées + 5 semaines de congés) mais les congés ne sont payés que quand ils sont pris, en maintien de salaire (à hauteur des congés acquis).

Vous aviez voulu parler de congés anticipés en octobre 2010 je suppose (et non 2011) ?

De septembre 2010 à mai 2011, elle a acquis 9 x 2.5 = 22.5 arrondis à 23 jours ouvrables. Si elle a un enfant de moins de 15 ans au 30 avril 2011, elle a droit à 2 jours supplémentaires par enfant (sans pouvoir dépasser 30 au total).

De juin 2011 à mai 2012 = 30 jours ouvrables acquis.

De juin 2012 à mai 2013 = 30 jours ouvrables acquis.

De juin 2013 au 15 juillet = 6 sem/4 x 2.5 = 3.75 arrondis à 4 jours ouvrables acquis.

Total = 23 + (congés supp ?) + 30 + 30 + 4 = 87 jours ouvrables (si elle n'a pas d'enfant de moins de 15 ans).

Cependant redonnez-moi ses dates de congés, car il doit y avoir une erreur dans les dates (congés d'octobre 201?, pas de congés en hiver 2011-2012 ?, pas de congés en été 2012 ?) .

A savoir : les congés se décomptent en jours ouvrables, càd tous les jours de la semaine du lundi au samedi, à l'exception des fériés. Le premier jour de congés est le premier jour où elle n'accueille pas l'enfant. Donc si elle travaille du L au V, vous comptez à partir du lundi, jusqu'au jour ouvrable précédent la reprise.

[Lafee]

Bonjour Celialou,


Si si il y a bien une erreur !!!!!, le contrat démarre non pas en septembre 2010 mais en 2011 !!! puis congés en oct 2011, en aout 2012, déc 2012 et enfin mars 2013...

Encore merci de votre aide....

[Celialou]

Re,

Ok, donc on reprend à partir de septembre 2011 :

- sept 2011 à mai 2012 = 23 jours ouvrables
- juin 2012 à mai 2013 = 30 jours ouvrables
- juin 2013 à juillet 2014 = 4 jours ouvrables

total = 57 jours ouvrables.

Elle a pris :

- du 17 au 29 oct 2011 = 12 jours ouvrables
- du 14 au 1er sept 2012 = 16 jours ouvrables
- du 24 au 29 déc 2012 = 5 jours ouvrables
- du 11 mars au 19 mars 2013 = 8 jours ouvrables (le 19 était bien inclus ?)

total pris = 41 jours ouvrables

Restent 57 - 41 = 16 jours ouvrables

Donc si elle n'a pas d'enfant de moins de 15 ans (2 jours suppl/enfant à rajouter dans la 1ère période), cela fait :

16/6 x nbre de jours travaillés dans la sem = jours à payer x nbre d'h x tarif horaire.

Par ex si elle travaille bien 5 jours/sem, ça fait 16/6 x 5 = 14 jours ouvrés à payer x nbre d'h x tarif

Ensuite faudra calculer l'indemnité de rupture correspondant à 1/120e des salaires nets payés depuis le début de l'accueil.

[lafee]

merci Celialou pour ton aide !!! cette fois ci j'ai bien tous les éléments en main pour finaliser.

encore merci !!!