bonjour
j ai mis en route avec 1 parent en février 2011 et n es pas posé de congé vu que je ni avais pas le droit donc calé sur se des parents pour 2011 ....
mais mon était payé a 10% chaque mois sur une année incomplète ...
2012 pris 5 semaines toujours calé sur celle des parents ...ET RUPTURE DE CONTRAT PRÉVUE AU 31 AOÛT 2013 rentrée scolaire de leur enfant COMMENT FAIRE LE CALCUL DE RUPTURE + CONGÉS RESTANT SI IL Y AS ET PRÉAVIS SACHANT que les parents voudrais que celui soit fais pendant mes vacances
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rupture contrat congés payé
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Celialou
Re: rupture contrat congés payé
Bonjour,
Il est impossible que vous n'ayez pas eu de congés en 2011 puisque la mensualisation année incomplète est calculée sur les seules semaines prévues d'accueil (52 - 5 sem AM - congés décalés parents = semaines d'accueil). Vous ne devez pas avoir travaillé plus de semaines que les semaines prévues d'accueil, donc vous avez dû prendre 5 semaines de CONGES (le paiement c'est autre chose).
Ensuite le fait de payer 10 % tous les mois au titre des CP est illégal. La CCN ne prévoit que 4 possibilités (paiement en une fois en juin ou au moment du congé principal, paiement en plusieurs fois au moment des congés, paiement par 12e).
D'autre part, les congés se calcule aussi en "maintien de salaire", c'est-à-dire selon le salaire que vous auriez eu pendant les congés acquis (2.5 jours ouvrables par 4 semaines travaillées ou assimilées). Le plus favorable est à retenir (les 10 % ne sont pas toujours le plus favorable. Vous avez donc peut-être été lésée et seriez en droit de réclamer la différence.
Ensuite un préavis ne peut être posé pendant les congés acquis du salarié. L'employeur doit s'arranger pour qu'il soit fait juste avant, ou après, ou à cheval sur les congés (compter 30 jours dans ce dernier cas).
Pour le calcul de la régularisation et des congés, il faudrait en dire plus : comment a été calculée votre mensualisation ?
Il est impossible que vous n'ayez pas eu de congés en 2011 puisque la mensualisation année incomplète est calculée sur les seules semaines prévues d'accueil (52 - 5 sem AM - congés décalés parents = semaines d'accueil). Vous ne devez pas avoir travaillé plus de semaines que les semaines prévues d'accueil, donc vous avez dû prendre 5 semaines de CONGES (le paiement c'est autre chose).
Ensuite le fait de payer 10 % tous les mois au titre des CP est illégal. La CCN ne prévoit que 4 possibilités (paiement en une fois en juin ou au moment du congé principal, paiement en plusieurs fois au moment des congés, paiement par 12e).
D'autre part, les congés se calcule aussi en "maintien de salaire", c'est-à-dire selon le salaire que vous auriez eu pendant les congés acquis (2.5 jours ouvrables par 4 semaines travaillées ou assimilées). Le plus favorable est à retenir (les 10 % ne sont pas toujours le plus favorable. Vous avez donc peut-être été lésée et seriez en droit de réclamer la différence.
Ensuite un préavis ne peut être posé pendant les congés acquis du salarié. L'employeur doit s'arranger pour qu'il soit fait juste avant, ou après, ou à cheval sur les congés (compter 30 jours dans ce dernier cas).
Pour le calcul de la régularisation et des congés, il faudrait en dire plus : comment a été calculée votre mensualisation ?
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nini
Re: rupture contrat congés payé
boniour CELIALOU
Merci pour votre réponse mais il es vrai que je ne me suis peu etre pas bien expliqué ... de mon problème
j ai donc mis en route en début février 2011 avec 1 contrat 47s et comme la 1ere année on acquit des vacances 2,5 /mois je me suis caler sur les congés des parents ..
a partir de 2012 le contrat a était revue a 45s et j ai donc posé mes vacance toujours en fonction des parent du 1er contrat pour ce contrat ...
puis en janvier 2012 2 autre contrat le 1er en année complète 52s pour le 2eme en année incomplète a 44s pour ces 2 contrat je n es pas poser de congés car je me suis caler sur leurs congés a eu le 1er étant les même que pour le 1er celui de 2011 et le 3 eme les parents ont déduis
8 semaines .....
la question que je me pose puisque m étant toujours entendue dire que l on ne pouvez prendre des congés la 1ere année je me suis donc caler sur les parents du 1er contrat mes a ce jour les 2 autres contrat me dise que j ai pris des congée avec eux alors que normalement je ne l ai commence que cette année avec eux (puisque pas encore 1an )
pouvez vous m éclairer j espère avoir était plu précise
merci d avance pour votre réponse surtout pour la pose des congés et mes droit
cordialement nini
Merci pour votre réponse mais il es vrai que je ne me suis peu etre pas bien expliqué ... de mon problème
j ai donc mis en route en début février 2011 avec 1 contrat 47s et comme la 1ere année on acquit des vacances 2,5 /mois je me suis caler sur les congés des parents ..
a partir de 2012 le contrat a était revue a 45s et j ai donc posé mes vacance toujours en fonction des parent du 1er contrat pour ce contrat ...
puis en janvier 2012 2 autre contrat le 1er en année complète 52s pour le 2eme en année incomplète a 44s pour ces 2 contrat je n es pas poser de congés car je me suis caler sur leurs congés a eu le 1er étant les même que pour le 1er celui de 2011 et le 3 eme les parents ont déduis
8 semaines .....
la question que je me pose puisque m étant toujours entendue dire que l on ne pouvez prendre des congés la 1ere année je me suis donc caler sur les parents du 1er contrat mes a ce jour les 2 autres contrat me dise que j ai pris des congée avec eux alors que normalement je ne l ai commence que cette année avec eux (puisque pas encore 1an )
pouvez vous m éclairer j espère avoir était plu précise
merci d avance pour votre réponse surtout pour la pose des congés et mes droit
cordialement nini