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Arrêt maladie AM mensualisée

Publié : 26 juil. 2013 16:51
par loulou
Bonjour,

Je ne sais pas comment me sortir de mon problème d'arrêt maladie de mon AM.
Je l'emploie pour 2 enfants : 1 pour 10heure/jour sur 5 jours sur 37 semaines + 1 périscolaire 4.5 heures les l,m,j et v et 10 h les m et vacances scolaires.
L'arrêt maladie à duré 3 mois de mai à juillet. Le pb concerne uniquement notre ainé qui est à l'école. En effet, les mois d'arrêt, le prévisionnel prévoyait une période de suractivité pendant laquelle l'AM devait travailler 110 heures payées 90, du fait du lissage sur l'année (pour compenser le mois de fevrier payée 90 heures pour 40 heures travaillée). C'est le principe de la mensualisation!
Au final, nous nous retrouvons a lui verser 60 heures non réalisées.

Suivez mon raisonnement qui montre le pb de la suractivité :considérons un AM qui garde 1 enfant 10 heures par jours sur 5 jours uniquement le mois de juillet (4 semaines) avec un contrat mensualisé allant du 1er septembre au 31 août.(c'est pour l'exemple).
Elle touchera par mois (10 x 5 x 4)/12.
Admetons qu'elle soit en Arrêt maladie du 1er juillet au 31 juillet.
Si vous me suivez toujours, je lui aurais versé 16.67 heures par mois pendant 11 mois et l'assurance maladie 16.67 au mois de juillet.
Elle aura donc bien touché l'intégralité de son salaire.
Question : Qui garde mon enfant?

C'est exactement ce qui se passe pour nos 60 heures, car l'AM de remplacement, je l'ai rémunérée 110 heures / mois / 3 mois.
L'assurance maladie de mon AM me coûte 160 euros.

J'ai déjà exposé mon problème à la PMI, URSAFF et inspection du travail pour que quelqu'un m'explique,en vain.

Concernant la garde de notre petite, l'activité étant constante, cela ne pose pas de problème.

Je veux juste ne léser personne et être le plus juste possible, mais je trouve étrange qu'un arrêt maladie coûte de l'argent à un employeur. Moi qui pensais que tout salaire méritait travail!

Si quelqu'un pouvait m'aiguiller, ce serait fort aimable.
Cordialement

Re: Arrêt maladie AM mensualisée

Publié : 26 juil. 2013 22:39
par Celialou
Bonjour,

Déjà, une mensualisation ne se calcule pas sur 4 semaines par mois, mais sur 52 semaines sur 12 mois (si année complète).

Ensuite vous dites que le plus jeune (non scolarisé) est accueilli sur 37 semaines, alors que le grand (scolarisé) est accueilli aussi pendant les congés scolaires (ou ça fait 37 semaines en tout, avec certaines en période école et d'autres en périodes de vacances scolaires) ?

Pendant l'arrêt maladie, vous ne payez pas l'AM : elle touche les indemnités journalières versées par la Sécu. Pourquoi dites-vous que vous devez lui payer des heures ? A-t-elle repris le travail en cours de mois ?

Comment-cela vous devez payer l'assurance maladie de votre AM ?