Bonjour,
Je suis actuellement entrain de mettre fin au contrat avec l'assistante maternelle de mon fils car je suis en arrêt pour ma grossesse.
Elle a reçu le préavis le 30 Juillet 2013. J'ai bien noté sur ce préavis qu'ajouté au 1 mois calendaire de préavis, j’ajoutai ces congés payé (initialement elle voulais les prendre le 16 août mais suite a ce courrier elle m'a dit qu'elle devait les prendre à partir du 9 au soir pour ses enfants, ce que j'ai accepté même s'il était prévu qu'elle me garde Louis le 12 et 13 août pour que je puisse passer des examens de santé).
Comme notre contrat est sur une année incomplète (sur 44 semaines travaillé soit 770 h à l'année), elle m'a dit que je devait lui faire un paiement du différentielle. Je me suis donc renseigné sur ce que c'était et je me suis rendu compte que (si j'ai tout compris) ce différentiel est du que si les congés payé et sans solde acquis n'ont pas étaient pris.
Sur notre contrat il est noté que les congés payé sont de 5 semaines par an, pris et payés sur l'année en cours. je ne me suis donc pas occupé de l'année précédente et fait mes comptes que sur cette année du 1er juin au 8 septembre, ce qui m'a donné un droit à 8 jours de CA (que je lui ai mis du 10 au 20 août), et au prorata des 3 mois travaillé je trouve aussi 5 jours de congés sans soldes (que je lui met du 21 au 26 août). Elle a demandé des congés jusqu'au 2 septembre, cela lui fait donc 5 jours de congés non acquis. Je lui ai dit que comme elle en avait besoin je lui laissé mais qu'en revanche je devait le déduire de la paye d’aout (j'avais fait le calcul que si pour 30 jours elle avait 265€, pour 26 jours elle avait 230€).
De la son époux (c'est toujours lui qui a réglé les papiers est intervenu en me disant que je lui devait 2 semaines de CA de l'année dernière, hors l'année dernière au lieu d'avoir 8 semaines de congés elle en a eux 13, certes elle n'en a réellement posé que 4 (eux me disent que 3), et je lui ai imposé 1 semaines de congés en mai supplémentaire (malgré le multi-employeur) car elle ne voulais jamais me donnée de date de congés et que je voulais justement que fin mai tous les congés soit pris. C'est aussi a ce moment là que sur notre contrat (réalisé par l'époux)c'était ambiguë car d'une par il est écrit que les congés doivent être posé au plus tard le 1er mars de chaque année, mais en dessous c'est aussi écrit que le délai de prévenance de fixation des dates de congés est de 30 jours.
Comment je doit faire car pour moi il était clair qu'elle avait pris tout ces congés, et elle m'en réclame encore, dois-je lui accorder? A savoir que du coup le délai de 30 jours pour fixer les congés est passé puisque qu'elle est en congés depuis hier soir.
Je vous avoue que ce retournement de situation me chamboule beaucoup, car j'ai toujours fermé les yeux sur bien des erreurs (mouche dans les biberons rendu non lavé depuis le matin, couche toute la journée en lui disant que c'est pour faire pipi dedans alors que je lui avait dit que j’essaye de lui apprendre la propreté et que cela fonctionnait à la maison, fils retrouvé couché dans le lit de la nounou endormis devant la télé (j’étaie venu le chercher 1h plus tôt sans prévenir), sieste du matin non faite car elle a du partir faire des courses, mené le chien chez le véto ou encore boire un café chez des amis) qu'elle a fait, mais mon fils était heureux d'aller chez elle, et je ne voulais pas faire de conflits, j'ai donc l'impression que ce que je voulais faire en bien se retourne contre moi.
De plus l'époux est assez agressif et me dit que je ne fait que les calculs qui m'arrange, notamment pour le calcul des absence d'aout, effectivement je n'ai pas utilisé le calcul que l'ursaff recommande : salaire mensualisé - [(salaire mensualisé x nombre d'heure d'absence) / nombre d'heure qui aurait du être effectuées, car cela me donne un résultat de 173€ et non 230€ comme je leur est proposé de leur payer.
Pour infos j'ai même proposé à la nounou de lui laisser Louis jusqu’à ce qu'elle est un nouveau enfant pour ne pas la laisser sans emplois (même si moi financièrement ça ne m’arrangeais pas....)
Je suis désolé d'avoir était aussi longue, mais je suis vraiment dans le flou.
Je ne veut pas léser la nounou, mais au vu de son comportement ses derniers temps je n'ai plus envie de lui faire de cadeaux.
Encore 2 informations, en mai la puéricultrice ne voulait pas lui faire son renouvellement d'agrément notamment par rapport à l'insalubrité (poils d’animaux partout chats et chien, et chat qui mange sur la gazinière) et fils électrique dénudé qui trainent dans le couloir car l'époux avaient entamé des travaux qu'il n'a jamais fini).
Seconde information selon la direction départemental du travail et la réglementation du travail, on ne lui doit rien, les congés ont déjà étaient pris.
Encore merci d'avance j’espère sincèrement avoir des réponses et me dépatouiller de cette histoire car elle m’empêche de dormir.
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Demande de congés payé déjà pris.
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Celialou
Re: Demande de congés payé déjà pris.
Bonjour,
Ce que vous ne dites pas, c'est comment avez-vous payé les congés les années précédentes ?
Vous êtes en année incomplète sur 44 semaines d'accueil. Il est donc prévu 8 semaines d'absences de l'enfant : ce ne sont pas des congés payés dans la mensualisation !
Les congés devaient être calculés fin mai de chaque année et payés en plus. Comment avez-vous fait ?
Quand a commencé le contrat ?
Votre AM a-t-elle des enfants de moins de 15 ans ?
Elle devait donner les dates de congés chaque année au 1er mars au plus tard. Si elle a plusieurs employeurs, c'était à elle d'imposer 5 semaines sans aucun enfant.
Le "différentiel" dont elle parle, ne serait-ce pas plutôt la "régularisation" (article 18 CCN) ?
Ensuite, le préavis ne peut être posé sur ses congés, il sera donc à cheval sur ses congés (compter 30 jours dans ce cas). Pour août, vous lui devez donc la mensualisation habituelle. Pour septembre, ça dépend quand se termine le préavis.
Ce que vous ne dites pas, c'est comment avez-vous payé les congés les années précédentes ?
Vous êtes en année incomplète sur 44 semaines d'accueil. Il est donc prévu 8 semaines d'absences de l'enfant : ce ne sont pas des congés payés dans la mensualisation !
Les congés devaient être calculés fin mai de chaque année et payés en plus. Comment avez-vous fait ?
Quand a commencé le contrat ?
Votre AM a-t-elle des enfants de moins de 15 ans ?
Elle devait donner les dates de congés chaque année au 1er mars au plus tard. Si elle a plusieurs employeurs, c'était à elle d'imposer 5 semaines sans aucun enfant.
Le "différentiel" dont elle parle, ne serait-ce pas plutôt la "régularisation" (article 18 CCN) ?
Ensuite, le préavis ne peut être posé sur ses congés, il sera donc à cheval sur ses congés (compter 30 jours dans ce cas). Pour août, vous lui devez donc la mensualisation habituelle. Pour septembre, ça dépend quand se termine le préavis.
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Aurélie
Re: Demande de congés payé déjà pris.
Merci Célialou de me répondre.
Les congés payés payé sont payé sur la base de 1/12ème chaque mois, c'est à dire que je l'ai toujours payé 265€ (soit 237€ de salaire mensualisé ajouté de 28€ de congés payé).
Pour l'année incomplète sur le contrat c'est en fait prévu 3 semaines de congés sans soldes par an et 5 semaines de congés payé soit un totale de 8 semaines où elle n'a pas mon fils. Les 3 semaines de congés ne sont effectivement pas payé, mais il n'y a aucun mois où je lui donne moins car ont a réparti le salaire annuel sur 12 mois pour que chaque mois soit payé identiquement. Et pour les congés payés sont eux aussi réparti sur 12 mois. Donc je pense qu'effectivement les 8 semaines ne sont pas payé dans la mensualisation, mais les 5 semaines de congés payé oui.
Pour les congés payé à la fin de chaque année, comme en janvier 2013 il y avait une semaine de CA qui lui manqué, je lui ai demandé à plusieurs reprise de voir quand elle voulais la prendre, mais début avril je n'avait toujours pas de nouvelle, elle m'a juste dit qu'elle préfèrerais faire un des ponts de mai, je lui ai donc donné 2 semaines de congés au mois de mai, comme ça je savait qu'au niveau des comptes des congés (du 1er juin 2012 au 31 mai 2013), tous nos comptes étaient bon (enfin je pensais car je lui avais même moins laissé mon fils que de ce qu'il y avait prévu au contrat). Et pour ce qui est de les payer (désolé, c'était un élément que j'avais oubliais de mettre et qui vous a drôlement manqué pour pouvoir répondre), je ne m'en suis pas occupé car cela avait était fait au 1/12 de chaque mois sur l'année écoulé.
Le contrat a été débuté le 3 mai 2011.
L'AM à 2 enfants mais tout deux âgés de plus de 15 ans.
L'AM n'a jamais donné aucune date de congés avant le 1er mars cela à toujours était un peu au dernier moment (ca pourtant je lui ai souvent demandé d'établir ses congés sur l'année car après je me suis retrouvé avec mon gamin sur les bras et bien embêtée pour trouver quelqu'un pour le garder). J'avais compris que c'était à elle d'imposer les congés mais étant donné qu'elle ne le faisait pas comment aurions du nous faire?
Je sais aussi qu'en aout l'année dernière pendant ses 3 semaines de CA, elle a pris un nouvel enfant donc ces congés ont étaient amputé, elle compte peut être cela, mais je ne pense pas que cela soit de mon ressort. Je pense que c'était à elle de dire je prend l'enfant mais après mes congés, et que cela ne doit pas avoir de répercutions sur mon contrat?
Pour le différentiel elle m'a bien parlé d'un truc a part, mais c'est vrai que cela ressemble étroitement à la régularisation. De ce côté là je ne lui doit normalement rien, car j'ai regardé et le nombre d'heures où mon fils est allé chez elle est inférieur aux nombre d'heures où il aurait pu y aller.
Pour le préavis c'est la direction départementale du travail qui m'a dit que je pouvais envoyer la lettre même si au milieu du préavis elle avais une période de congés, du moment que je déduisait cette période de congés des 30 jours calendaire du préavis (d'où lettre reçu le 30 juillet, mais fin de contrat le 8 septembre).
Donc selon vous même si elle prend un nombre de congés supérieur aux droits acquis (c'est à dire 8 jours de CA et 5 de congés sans soldes), je doit tout de même lui payer le mois entier? Pour moi c'était des congés pour convenance personnelle que je n'avait donc pas à rémunérer.
Selon vous devrais-je lui accorder des congés supplémentaires réclamé il y a 2 jours de soit disant l'année dernière, alors qu'elle ne m'en avait jamais parler au paravent.
J'avoue que si je doit lui accorder, je trouve cela injuste car elle à eu 3 semaines en aout l'année dernière, 2 semaines à noël, et 2 semaines que je lui avait donné en pensant que cela lui irais car elle m'avait demander un pont (après il y a eu d'autres semaines, mais là c'était entièrement mon choix, soit pour moi un totale de 5 semaines de CA et 8 semaines de congés sans soldes.
D'autant plus que si je doit lui accorder, mon contrat ne vas pas se finir le 8 septembre, mais le 30 septembre (car cela donne droit par conséquent à encore de nouveau CA annuel et de nouveau congés sans solde)?
Voilà j’espère avoir répondu au mieux a vos interrogations, afin que vous puisiez m'aider. J'avoue que pour moi cela semblais normale que je lui devait rien car elle prenais plus de jours que de droit acquis, mais si je doit lui accorder ces 2 semaines de congés supplémentaires, cela change tout, il est évident à ce moment là que je devrait lui payer aout entièrement, ainsi que septembre.
Merci encore de votre aide.
Les congés payés payé sont payé sur la base de 1/12ème chaque mois, c'est à dire que je l'ai toujours payé 265€ (soit 237€ de salaire mensualisé ajouté de 28€ de congés payé).
Pour l'année incomplète sur le contrat c'est en fait prévu 3 semaines de congés sans soldes par an et 5 semaines de congés payé soit un totale de 8 semaines où elle n'a pas mon fils. Les 3 semaines de congés ne sont effectivement pas payé, mais il n'y a aucun mois où je lui donne moins car ont a réparti le salaire annuel sur 12 mois pour que chaque mois soit payé identiquement. Et pour les congés payés sont eux aussi réparti sur 12 mois. Donc je pense qu'effectivement les 8 semaines ne sont pas payé dans la mensualisation, mais les 5 semaines de congés payé oui.
Pour les congés payé à la fin de chaque année, comme en janvier 2013 il y avait une semaine de CA qui lui manqué, je lui ai demandé à plusieurs reprise de voir quand elle voulais la prendre, mais début avril je n'avait toujours pas de nouvelle, elle m'a juste dit qu'elle préfèrerais faire un des ponts de mai, je lui ai donc donné 2 semaines de congés au mois de mai, comme ça je savait qu'au niveau des comptes des congés (du 1er juin 2012 au 31 mai 2013), tous nos comptes étaient bon (enfin je pensais car je lui avais même moins laissé mon fils que de ce qu'il y avait prévu au contrat). Et pour ce qui est de les payer (désolé, c'était un élément que j'avais oubliais de mettre et qui vous a drôlement manqué pour pouvoir répondre), je ne m'en suis pas occupé car cela avait était fait au 1/12 de chaque mois sur l'année écoulé.
Le contrat a été débuté le 3 mai 2011.
L'AM à 2 enfants mais tout deux âgés de plus de 15 ans.
L'AM n'a jamais donné aucune date de congés avant le 1er mars cela à toujours était un peu au dernier moment (ca pourtant je lui ai souvent demandé d'établir ses congés sur l'année car après je me suis retrouvé avec mon gamin sur les bras et bien embêtée pour trouver quelqu'un pour le garder). J'avais compris que c'était à elle d'imposer les congés mais étant donné qu'elle ne le faisait pas comment aurions du nous faire?
Je sais aussi qu'en aout l'année dernière pendant ses 3 semaines de CA, elle a pris un nouvel enfant donc ces congés ont étaient amputé, elle compte peut être cela, mais je ne pense pas que cela soit de mon ressort. Je pense que c'était à elle de dire je prend l'enfant mais après mes congés, et que cela ne doit pas avoir de répercutions sur mon contrat?
Pour le différentiel elle m'a bien parlé d'un truc a part, mais c'est vrai que cela ressemble étroitement à la régularisation. De ce côté là je ne lui doit normalement rien, car j'ai regardé et le nombre d'heures où mon fils est allé chez elle est inférieur aux nombre d'heures où il aurait pu y aller.
Pour le préavis c'est la direction départementale du travail qui m'a dit que je pouvais envoyer la lettre même si au milieu du préavis elle avais une période de congés, du moment que je déduisait cette période de congés des 30 jours calendaire du préavis (d'où lettre reçu le 30 juillet, mais fin de contrat le 8 septembre).
Donc selon vous même si elle prend un nombre de congés supérieur aux droits acquis (c'est à dire 8 jours de CA et 5 de congés sans soldes), je doit tout de même lui payer le mois entier? Pour moi c'était des congés pour convenance personnelle que je n'avait donc pas à rémunérer.
Selon vous devrais-je lui accorder des congés supplémentaires réclamé il y a 2 jours de soit disant l'année dernière, alors qu'elle ne m'en avait jamais parler au paravent.
J'avoue que si je doit lui accorder, je trouve cela injuste car elle à eu 3 semaines en aout l'année dernière, 2 semaines à noël, et 2 semaines que je lui avait donné en pensant que cela lui irais car elle m'avait demander un pont (après il y a eu d'autres semaines, mais là c'était entièrement mon choix, soit pour moi un totale de 5 semaines de CA et 8 semaines de congés sans soldes.
D'autant plus que si je doit lui accorder, mon contrat ne vas pas se finir le 8 septembre, mais le 30 septembre (car cela donne droit par conséquent à encore de nouveau CA annuel et de nouveau congés sans solde)?
Voilà j’espère avoir répondu au mieux a vos interrogations, afin que vous puisiez m'aider. J'avoue que pour moi cela semblais normale que je lui devait rien car elle prenais plus de jours que de droit acquis, mais si je doit lui accorder ces 2 semaines de congés supplémentaires, cela change tout, il est évident à ce moment là que je devrait lui payer aout entièrement, ainsi que septembre.
Merci encore de votre aide.
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Celialou
Re: Demande de congés payé déjà pris.
Avez-vous bien compris le principe des congés par 12e ?
Car les congés par 12e ne se paient qu'en 2e année de référence (pas dès le début). Et ils changent chaque année puisque calculés d'après les congés calculés chaque fin mai.
L'année de référence va de juin à mai.
En commençant début mai 2011, votre AM avait donc des congés acquis fin mai 2011. Ce montant devait être dérisoire. Le paiement par 12e, aurait fait que vous auriez encore divisé le montant dérisoire par 12 pour en répartir le paiement entre juin 2011 et mai 2012.
Fin mai 2012 il fallait à nouveau calculer les congés acquis entre juin 2011 et mai 2012, selon la méthode des 10 % et la méthode "comme si elle avait travaillé", et prendre le plus favorable, qui aurait dû être divisé par 12 pour être réparti de juin 2012 à mai 2013.
Rebelotte fin mai 2013.
Et quand le contrat est rompu en cours d'année, il y aura les 12e manquants + les congés en cours à payer avec le dernier salaire (sans compter la régularisation éventuelle, l'indemnité de rupture...).
Entre mai et avril de l'année suivante, votre AM ne devait pas travailler plus de 44 semaines. Cela a-t-il été respecté ?
Les congés doivent obligatoirement être pris. Et des congés, c'est 5 semaines sans aucun enfant.
Votre AM n'avait pas le droit de travailler pendant ses congés (les acquis). C'est interdit par la loi !
Si elle ne vous donnait pas les dates, vous auriez dû lui réclamer, au pire par LRAR, et si elle ne les donne pas, là vous pouviez les imposer à votre guise (ou à la limite vous entendre avec les autres employeurs).
Le mari de votre AM n'a pas à s'immiscer dans le contrat. Il est un tiers qui n'a pas droit à la parole.
Avez-vous un RAM près de chez vous (en espérant qu'il est compétent) ? Ou adressez-vous à un syndicat d'assistante maternelle (par ex le SPAMAF, l'UDSPAFAM....).
Car les congés par 12e ne se paient qu'en 2e année de référence (pas dès le début). Et ils changent chaque année puisque calculés d'après les congés calculés chaque fin mai.
L'année de référence va de juin à mai.
En commençant début mai 2011, votre AM avait donc des congés acquis fin mai 2011. Ce montant devait être dérisoire. Le paiement par 12e, aurait fait que vous auriez encore divisé le montant dérisoire par 12 pour en répartir le paiement entre juin 2011 et mai 2012.
Fin mai 2012 il fallait à nouveau calculer les congés acquis entre juin 2011 et mai 2012, selon la méthode des 10 % et la méthode "comme si elle avait travaillé", et prendre le plus favorable, qui aurait dû être divisé par 12 pour être réparti de juin 2012 à mai 2013.
Rebelotte fin mai 2013.
Et quand le contrat est rompu en cours d'année, il y aura les 12e manquants + les congés en cours à payer avec le dernier salaire (sans compter la régularisation éventuelle, l'indemnité de rupture...).
Entre mai et avril de l'année suivante, votre AM ne devait pas travailler plus de 44 semaines. Cela a-t-il été respecté ?
Les congés doivent obligatoirement être pris. Et des congés, c'est 5 semaines sans aucun enfant.
Votre AM n'avait pas le droit de travailler pendant ses congés (les acquis). C'est interdit par la loi !
Si elle ne vous donnait pas les dates, vous auriez dû lui réclamer, au pire par LRAR, et si elle ne les donne pas, là vous pouviez les imposer à votre guise (ou à la limite vous entendre avec les autres employeurs).
Le mari de votre AM n'a pas à s'immiscer dans le contrat. Il est un tiers qui n'a pas droit à la parole.
Avez-vous un RAM près de chez vous (en espérant qu'il est compétent) ? Ou adressez-vous à un syndicat d'assistante maternelle (par ex le SPAMAF, l'UDSPAFAM....).
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Aurélie
Re: Demande de congés payé déjà pris.
Bonjour
Merci d'être aussi patiente avec moi, et de prendre le temps de me répondre.
Vous devez vous dire que je suis une véritable catastrophe et que je n'ai rien compris de chez rien compris.
Effectivement je n'avais pas compris le principe des congés par 12e, j'ai bêtement fait confiance au mari qui m'a dit ne vous inquiétez pas je vais vous faire les calculs pour faciliter les paiements et les calculs.
Pour les congés payé je l'ai ai toujours payé entièrement dés le 1er mois de garde de mon fils c'est a dire des mai 2011 ou j'ai payé 238,95 (hors frais entretient (25,74 car c'était la période d'adaptation et elle m'a dit que chaque jour où j’étaie venu que ce soit 1h, 2h les 1er jours soit 8 jours où on l'a mis entre 1h et 4h max, cela compté un jour d’entretien complet puis après on l'a mis 4 jours pendant 7h30)).
Pour nous les congés n'ont jamais étaient calculé fin mai car du moments où ils avaient étaient payé et pris il n'y avait pas de soucis, enfin jusqu’à ce qu'elle se fâche car je lui ai dit que je n’aurais plus besoin de ces services...
Pour l'année de référence, là aussi j'ai mis du temps mais j'avais au moins réussi à comprendre que c'était de juin à mai (c'est mieux que rien)
Pour début mai oui elle avait acquis 2.25 jours de CA que j'ai arrondi à 3 jours, aurais-je du les additionner avec ceux acquis de juin 2011 à mai 2012 ce qui aurais fait 2.25 jours + 28,25 jours soit 31 jours acquis et non 31 comme je lui ai octroyé?
Niveau méthode de calcul la méthode "comme si elle avait travaillé" a été appliqué depuis le début, mais comme tout est faux il faudrais tout recalculer en faite?!
Pour ce qui est du dernier salaire oui je pensais lui payer au prorata du nombre de jours travailler mais sans le 12e manquant puisque payé, et l'indemnité de rupture car ça aussi j'avais compris (2nd truc de bon).
Je viens de compter entre mai et avril elle a travaillé 38 semaines donc cela a été respecté.
Quand je parle des congés qui sont pris je parle bien de congés sans enfants (sauf là où elle a accepter de prendre ce nouveau contrat mais je ne doit pas en tenir compte selon ce que vous me dite, puisqu'elle n'avait pas le droit)
J'ai eu tord de ne pas envoyer de LRAR cela va me porter tord, je pensais que la confiance suffisait.
De toute façon je sais que sur ces 2 semaines il y a des jours (enfin des ponts), où elle n'avait pas d'enfants car c'est elle qui me l'avait demandé, donc je peut tout de même compter au moins les jours de ponts comme 1 jour de CA (mais sans compter les autres jours que j'ai imposé), de toute façon en recalculant tout même sans compter ces jours là elle a déjà eu plus de jours de CA que de congés acquis.
Je pense qu’effectivement je vais devoir dire olà à son époux car je n'ai eux des "mécontentements" qu'avec lui, l'AM a toujours était très gentille, c'est aussi pour cela que je pensais pouvoir faire confiance.
Je ne trouve pas de RAM vers chez moi (je n'ai peut être pas cherché correctement non plus, en revanche je vais essayer de m'adresser à un syndicat comme vous me le conseillé.
J'ai juste fait un récapitulatif des droits qu'elle avait :
Mai 2011 du 4 au 31 mai = 2.25 jours soit 3 jours
Juin 2011 à mai 2012 = 28,25 jours car année incomplète soit 29 jours
Juin 2012 à mai 2013 = 28.25 jours soit 29 jours
Cela me donne un total de 61 jours.
Quand je recompte tous les jours, lorsque je j'exclue bien les dimanches et férié (et d'ailleurs je n'ai jamais compté quand elle partait en congés un vendredi soir (alors que sur le contrat elle doit me le garder le samedi (1 par mois) j'ai toujours compté les semaines à partir du lundi, j'arrive à un total de 60 jours,
Mais là je pense que je peut ajouter les jours qu'elle m'a demandé ponctuellement et au moins 1 jour de pont de mai.
Donc j'en revient au fait que sincèrement je pense ne rien lui devoir de supplémentaire.
J'ai peur que malheureusement elle arrive a avoir raison, ma naïveté et mon honnêté me perdrons (ou pas). Cela va me servir de leçon malheureusement c'est une leçon qui va me couter cher et ce n'ai jamais le moment mais la encore moins car une de nos voiture viens de nous lâcher.....
J'essaye de contacter un syndicat.
Je vous tiendrais au fur et à mesure des choses.
Encore merci, Aurélie
Merci d'être aussi patiente avec moi, et de prendre le temps de me répondre.
Vous devez vous dire que je suis une véritable catastrophe et que je n'ai rien compris de chez rien compris.
Effectivement je n'avais pas compris le principe des congés par 12e, j'ai bêtement fait confiance au mari qui m'a dit ne vous inquiétez pas je vais vous faire les calculs pour faciliter les paiements et les calculs.
Pour les congés payé je l'ai ai toujours payé entièrement dés le 1er mois de garde de mon fils c'est a dire des mai 2011 ou j'ai payé 238,95 (hors frais entretient (25,74 car c'était la période d'adaptation et elle m'a dit que chaque jour où j’étaie venu que ce soit 1h, 2h les 1er jours soit 8 jours où on l'a mis entre 1h et 4h max, cela compté un jour d’entretien complet puis après on l'a mis 4 jours pendant 7h30)).
Pour nous les congés n'ont jamais étaient calculé fin mai car du moments où ils avaient étaient payé et pris il n'y avait pas de soucis, enfin jusqu’à ce qu'elle se fâche car je lui ai dit que je n’aurais plus besoin de ces services...
Pour l'année de référence, là aussi j'ai mis du temps mais j'avais au moins réussi à comprendre que c'était de juin à mai (c'est mieux que rien)
Pour début mai oui elle avait acquis 2.25 jours de CA que j'ai arrondi à 3 jours, aurais-je du les additionner avec ceux acquis de juin 2011 à mai 2012 ce qui aurais fait 2.25 jours + 28,25 jours soit 31 jours acquis et non 31 comme je lui ai octroyé?
Niveau méthode de calcul la méthode "comme si elle avait travaillé" a été appliqué depuis le début, mais comme tout est faux il faudrais tout recalculer en faite?!
Pour ce qui est du dernier salaire oui je pensais lui payer au prorata du nombre de jours travailler mais sans le 12e manquant puisque payé, et l'indemnité de rupture car ça aussi j'avais compris (2nd truc de bon).
Je viens de compter entre mai et avril elle a travaillé 38 semaines donc cela a été respecté.
Quand je parle des congés qui sont pris je parle bien de congés sans enfants (sauf là où elle a accepter de prendre ce nouveau contrat mais je ne doit pas en tenir compte selon ce que vous me dite, puisqu'elle n'avait pas le droit)
J'ai eu tord de ne pas envoyer de LRAR cela va me porter tord, je pensais que la confiance suffisait.
De toute façon je sais que sur ces 2 semaines il y a des jours (enfin des ponts), où elle n'avait pas d'enfants car c'est elle qui me l'avait demandé, donc je peut tout de même compter au moins les jours de ponts comme 1 jour de CA (mais sans compter les autres jours que j'ai imposé), de toute façon en recalculant tout même sans compter ces jours là elle a déjà eu plus de jours de CA que de congés acquis.
Je pense qu’effectivement je vais devoir dire olà à son époux car je n'ai eux des "mécontentements" qu'avec lui, l'AM a toujours était très gentille, c'est aussi pour cela que je pensais pouvoir faire confiance.
Je ne trouve pas de RAM vers chez moi (je n'ai peut être pas cherché correctement non plus, en revanche je vais essayer de m'adresser à un syndicat comme vous me le conseillé.
J'ai juste fait un récapitulatif des droits qu'elle avait :
Mai 2011 du 4 au 31 mai = 2.25 jours soit 3 jours
Juin 2011 à mai 2012 = 28,25 jours car année incomplète soit 29 jours
Juin 2012 à mai 2013 = 28.25 jours soit 29 jours
Cela me donne un total de 61 jours.
Quand je recompte tous les jours, lorsque je j'exclue bien les dimanches et férié (et d'ailleurs je n'ai jamais compté quand elle partait en congés un vendredi soir (alors que sur le contrat elle doit me le garder le samedi (1 par mois) j'ai toujours compté les semaines à partir du lundi, j'arrive à un total de 60 jours,
Mais là je pense que je peut ajouter les jours qu'elle m'a demandé ponctuellement et au moins 1 jour de pont de mai.
Donc j'en revient au fait que sincèrement je pense ne rien lui devoir de supplémentaire.
J'ai peur que malheureusement elle arrive a avoir raison, ma naïveté et mon honnêté me perdrons (ou pas). Cela va me servir de leçon malheureusement c'est une leçon qui va me couter cher et ce n'ai jamais le moment mais la encore moins car une de nos voiture viens de nous lâcher.....
J'essaye de contacter un syndicat.
Je vous tiendrais au fur et à mesure des choses.
Encore merci, Aurélie
-
Celialou
Re: Demande de congés payé déjà pris.
Vous disiez que la mensualisation était de 237 € et qu'il y avait 770 h annuelles, sur 44 semaines.
J'en déduis :
3.6935 € x 17.5 h hebdo x 44 sem/12 = 237 €
C'est bien cela ?
Mais je ne vois pas comment l'AM (pardon le mari) a calculé les 28 € de CP.
J'en déduis :
3.6935 € x 17.5 h hebdo x 44 sem/12 = 237 €
C'est bien cela ?
Mais je ne vois pas comment l'AM (pardon le mari) a calculé les 28 € de CP.
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Aurélie
Re: Demande de congés payé déjà pris.
Oui vous avez très bien calculé, j'ai noté 237, mais c'est exactement 237,4166667 €.
Et pour les congés payé, il a fait 3.7 x 17.5 x 49 / 12 = 264,3958333 où il a déduit les 237.41 ce qui donne 26,979....€
Du coup en notant les calculs je vient de me rendre compte qu'il y a un hic car on paye 264.55 par mois (bon je suis pas à 0,16 cts près).
J'imagine encore que les calculs sont faux...., là aussi je ne suis plus à une erreurs près.
Merci
Et pour les congés payé, il a fait 3.7 x 17.5 x 49 / 12 = 264,3958333 où il a déduit les 237.41 ce qui donne 26,979....€
Du coup en notant les calculs je vient de me rendre compte qu'il y a un hic car on paye 264.55 par mois (bon je suis pas à 0,16 cts près).
J'imagine encore que les calculs sont faux...., là aussi je ne suis plus à une erreurs près.
Merci
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Celialou
Re: Demande de congés payé déjà pris.
C'est n'importe quoi son calcul des congés ! C'est quoi le 49 ?
En mai 2011 elle avait 3 jours d'acquis.
Soit 3 jours L Ma Me x nbre d'h x tarif horaire. A comparer avec les 10 % de mai 2011. Le plus favorable étant retenu et divisé par 12 (c'est ça qu'il aurait fallu payer à partir de juin 2011 (avec le salaire de juin) jusqu'en mai 2012.
Fin mai 2012, 29 jours ouvrables acquis =
29/6 x nbre de jours habituellement travaillés = jours à payer x nbre d'h x tarif horaire.
A comparer avec les 10 % de juin 2011 (y compris les congés de mai 2011) à mai 2012. Le plus favorable devant être retenu et divisé par 12 pour être payé entre juin 2012 et mai 2013.
Idem fin mai 2013 (vous êtes sûre de tomber sur le même nombre de jours acquis ?).
Puis reste à calculer les congés acquis entre juin 2013 et la fin du contrat.
De ces montants, il faudra déduire le montant des congés déjà payés (selon leur calcul farfelu).
En mai 2011 elle avait 3 jours d'acquis.
Soit 3 jours L Ma Me x nbre d'h x tarif horaire. A comparer avec les 10 % de mai 2011. Le plus favorable étant retenu et divisé par 12 (c'est ça qu'il aurait fallu payer à partir de juin 2011 (avec le salaire de juin) jusqu'en mai 2012.
Fin mai 2012, 29 jours ouvrables acquis =
29/6 x nbre de jours habituellement travaillés = jours à payer x nbre d'h x tarif horaire.
A comparer avec les 10 % de juin 2011 (y compris les congés de mai 2011) à mai 2012. Le plus favorable devant être retenu et divisé par 12 pour être payé entre juin 2012 et mai 2013.
Idem fin mai 2013 (vous êtes sûre de tomber sur le même nombre de jours acquis ?).
Puis reste à calculer les congés acquis entre juin 2013 et la fin du contrat.
De ces montants, il faudra déduire le montant des congés déjà payés (selon leur calcul farfelu).
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Aurélie
Re: Demande de congés payé déjà pris.
Bou que c'est complexe,
En faisait les calculs comme vous m'indiquez, je lui doit 175,18 €
Car le mois de mai 2011 cela me donne 3 x 7.5 x 3.7 (net) = 83.25€.
Cette méthode étant la plus favorable pour elle
De juin 2011 à mai 2012 = 29/6 x 2.333 = 11.27 x 7.5 x 3.7 = 312.95 (ce calcul étant le plus favorable)
De juin 2012 à mai 2013 choix des 10 % sur les salaires versé de juin 2012 à mai 2013 y compris les congés payé soit 316.18 (calcul le plus favorable)
De mai 2013 à septembre 8 jours acquis donc 8 x 7.5 x 3.7 = 222
Avec la régularisation des congés que je n'ai pas payé du coup d'octobre 2013 à mai 2014 = 8 mois X 1/12 soit 26.349 = 210.79
Soit un total de congés payés de 907.96 et je pense avoir payé 27 mois à 27.14 par moi soit 732.78.
Je crois que là mes calculs sont juste enfin ils ne seront juste que si le nombre de jours acquis est juste.
Car j'ai compté 29 jours acquis, mais j'ai trouvé ce calcul :
Nombre de semaines travaillées pendant l'année de référence 1 / 4 semaines = nombre de tranches de 4 semaines entièrement travaillées (attention, on ne prend que l'arrondi inférieur)
Nombres de tranches de 4 semaines x 2,5j = nbre de jours de Cp acquis (attention, cette fois, on arrondit au supérieur).
ce qui donne pour moi 44/4 = 11, puis 11 x 2.5 = 27.5 jours soit 28 jours acquis et non 29.
PS quand je prend 44 semaines c'est ce qu'il y a noté sur le contrat mais de réellement travaillé il y a
4 semaines en mai 2011
41 semaines de juin 2011 à mai 2012 (soit 25 jours acquis)
39 semaines de juin 2012 à mai 2013 (soit 23 jours acquis)
selon la méthode de calcul trouvé sur http://lesitedesassmats.free.fr/conges_payes.html
mais bon après je pense que je doit bien prendre les 29 ou au pire les 28 jours comme le calculs et non les 25 et 23 que j'ai trouvé.
J'attends une réponse de pajemploie, je leur et envoyé un mail avec le 1er message que j'ai posté ici (en précisant le calcul des CP), ainsi que de la SPAMAF.
Merci Aurélie
Bon après reste a savoir que si elle veut vraiment poser ces 2 semaines de CA qu'elle me réclame, je ne sais pas comment je vais recalculer tout ca et est-ce que cela va devoir décaler mon préavis. En sachant qu'elle les a réclamé alors que ces congés allais débuté 2 jours après.
En faisait les calculs comme vous m'indiquez, je lui doit 175,18 €
Car le mois de mai 2011 cela me donne 3 x 7.5 x 3.7 (net) = 83.25€.
Cette méthode étant la plus favorable pour elle
De juin 2011 à mai 2012 = 29/6 x 2.333 = 11.27 x 7.5 x 3.7 = 312.95 (ce calcul étant le plus favorable)
De juin 2012 à mai 2013 choix des 10 % sur les salaires versé de juin 2012 à mai 2013 y compris les congés payé soit 316.18 (calcul le plus favorable)
De mai 2013 à septembre 8 jours acquis donc 8 x 7.5 x 3.7 = 222
Avec la régularisation des congés que je n'ai pas payé du coup d'octobre 2013 à mai 2014 = 8 mois X 1/12 soit 26.349 = 210.79
Soit un total de congés payés de 907.96 et je pense avoir payé 27 mois à 27.14 par moi soit 732.78.
Je crois que là mes calculs sont juste enfin ils ne seront juste que si le nombre de jours acquis est juste.
Car j'ai compté 29 jours acquis, mais j'ai trouvé ce calcul :
Nombre de semaines travaillées pendant l'année de référence 1 / 4 semaines = nombre de tranches de 4 semaines entièrement travaillées (attention, on ne prend que l'arrondi inférieur)
Nombres de tranches de 4 semaines x 2,5j = nbre de jours de Cp acquis (attention, cette fois, on arrondit au supérieur).
ce qui donne pour moi 44/4 = 11, puis 11 x 2.5 = 27.5 jours soit 28 jours acquis et non 29.
PS quand je prend 44 semaines c'est ce qu'il y a noté sur le contrat mais de réellement travaillé il y a
4 semaines en mai 2011
41 semaines de juin 2011 à mai 2012 (soit 25 jours acquis)
39 semaines de juin 2012 à mai 2013 (soit 23 jours acquis)
selon la méthode de calcul trouvé sur http://lesitedesassmats.free.fr/conges_payes.html
mais bon après je pense que je doit bien prendre les 29 ou au pire les 28 jours comme le calculs et non les 25 et 23 que j'ai trouvé.
J'attends une réponse de pajemploie, je leur et envoyé un mail avec le 1er message que j'ai posté ici (en précisant le calcul des CP), ainsi que de la SPAMAF.
Merci Aurélie
Bon après reste a savoir que si elle veut vraiment poser ces 2 semaines de CA qu'elle me réclame, je ne sais pas comment je vais recalculer tout ca et est-ce que cela va devoir décaler mon préavis. En sachant qu'elle les a réclamé alors que ces congés allais débuté 2 jours après.
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Aurélie
Re: Demande de congés payé déjà pris.
Bonjour Célialou,
Je viens vous informer de la suite des choses. J’ai rencontré hier l’AM (et son époux). A peine assis ils nous (j’étais aussi avec mon mari) à posé un tableau sous le nez en nous disant qu’on lui devait en plus des 3 semaines qu’elle prenait en ce moment encore 19 jours, soit une différence de 29 jours avec mes calculs.
Je lui ai dit que je ne comprenais pas et que cela me semblais étonnant car selon mes calculs il n’y avait aucun reliquat, alors la différence me semblais énorme. Il s’est donc levé, les papiers on volé dans la pièce et il nous a dit RDV aux prud’hommes. L’AM et moi-même avons apaisé la situation en disant que ce n’était pas le but et que justement ce rdv avait pour but d’éviter une tel situation.
Il m’a expliqué son tableau, et nous avons fait des comparatifs. Il y avait des jours qu’ils m’avaient demandé que je n’avais pas compté (notamment des jours supplémentaire aux droits que je leur avait laissé pour qu’ils puissent se rendre a des enterrements, dans des situations pareil et du moment que je pouvais m’arranger il me semblais évident que je leur laisse un peu plus que le seul jour autorisé et que je ne compte pas les jours autour qu’elle avait pris dans cette situation cela me semble mal venu) et des jours qu’ils avaient oublié notamment 10 jours de CA pour le déménagement de l’époux, ils ont au début nié et on voulu me prouver le contraire en me montrant son agenda, mais pas de chance elle l’avait bien écrit en gros et en rouge qu’il y avait le déménagement.
Malgré tout ont était d’accord sur ces jours là, donc on fait un récapitulatif des droits de CP acquis ont est aussi d’accord ont tombe tout 2 sur 73 jours. On compte ensuite les jours de CP pris ou nous étions d’accord et l’on tombe sur 79. Je lui dis donc que je ne comprends pas leur désaccord puisqu’elle a bien eu tout ces CP acquis et même plus.
Il me dit que j’ai oublié les RTT. Grosse interrogation de ma part. Il me dit que comme ont est sur une année incomplète (44 semaines) elle avait droit aussi à 18 jours de RTT par an. Je lui dis oui et lui montre sur le calendrier ou elle avait eu ce qu’il appel des RTT, et la il me les refuse en grande parti en prétextant qu’elle n’était pas en repos a ces périodes là car elle avait d’autres enfants. Je lui explique alors qu’il doit avoir confusion car pour moi cela était clair s’était des jours où elle n’avait pas mon fils car je n’en avais pas besoin sur une année complète mais que ces 3 semaines elle pouvait garder d’autres enfants. Il m’explique que non. Je lui dis alors que c’est une erreur de compréhension de ma part lors de la création du contrat, mais que malgré tout cela me semblais difficilement faisable en sachant qu’elle avait un autre enfant sur année complète à coté. Il me dit que c’est comme ca car on est mensualisé et que tout est lissé, la j’interviens et lui dit que selon ce que j’ai compris la mensualisation lisse le salaire mais pas les congés.
Il ne dit trop rien, puis trouve un autre truc que quand même il ne peut accorder ces jours là même si j’ai raison car il n’y a pas eu le délai de prévenance de 30 jours, la aussi je l’arrête et je lui dit qu’effectivement à certain moment elle a été averti que 15 jours avant (mais au pire si on enlevé ces semaines là elle avait quand même son cota de 3 semaines par an) et que là chacun devait mettre de l’eau dans son vin car à plusieurs reprise elle a changé ces congés au dernier moment (2 jours avant) donc erreur de chaque côté on pouvais éviter d’en tenir compte.
Il a finalement arrêté de parler un peu confus des erreurs qu’il avait fait (congés non compté (, que j’avais compté les jours sans abus et même à son avantage, et que je voulais être juste avec eux et ne surtout pas les laiser.
Il a repris sa calculette m’a dit qu’effectivement elle avait eu plus de CP que de droits, ainsi que de « RTT ». Du coup il me dit juste qu’on a cas compter les jours de préavis (CP décompté) pour voir à qu’elle date cela nous même pour la fin du contrat et on tombe d’accord sur le 11 septembre.
Il a refait les comptes et au vu des jours de Cp qu’elle avait pris en trop et que j’avais déjà payé, si je lui payé Aout en entier sans décompter les jours ou elle n’avait pas de droit, on tombé juste à quelque centimes près. Et que de ce fait à la fin du contrat je n’avais que l’indemnité de rupture à payer où la aussi nous étions d’accord sur le prix que cela faisait.
Il fini le RDV quand même en me disant que cela est ma faute car j’ai envoyé une lettre avec AR, et que si je lui avais remis en main propre on ce serais arrangé à l’amiable en antidatant la lettre… (je préfère l’avoir fait dans les règles car son truc et un peu louche mais je pense qu’il voulais le mot de la fin).
La nounou un peu confuse elle aussi est gênée, m’a demandé si cela voulais dire qu’elle ne verrait plus Louis, car cela la rendais triste. Je lui ai dit que non seulement qu’elle ne l’avait plus a garder mais qu’on pouvait se passer un coup de fil pour passer une après midi au parc ensemble et cela lui convient.
Comme on dit tout est bien qui fini bien.
En tout cas merci pour votre coup de main.
Je viens vous informer de la suite des choses. J’ai rencontré hier l’AM (et son époux). A peine assis ils nous (j’étais aussi avec mon mari) à posé un tableau sous le nez en nous disant qu’on lui devait en plus des 3 semaines qu’elle prenait en ce moment encore 19 jours, soit une différence de 29 jours avec mes calculs.
Je lui ai dit que je ne comprenais pas et que cela me semblais étonnant car selon mes calculs il n’y avait aucun reliquat, alors la différence me semblais énorme. Il s’est donc levé, les papiers on volé dans la pièce et il nous a dit RDV aux prud’hommes. L’AM et moi-même avons apaisé la situation en disant que ce n’était pas le but et que justement ce rdv avait pour but d’éviter une tel situation.
Il m’a expliqué son tableau, et nous avons fait des comparatifs. Il y avait des jours qu’ils m’avaient demandé que je n’avais pas compté (notamment des jours supplémentaire aux droits que je leur avait laissé pour qu’ils puissent se rendre a des enterrements, dans des situations pareil et du moment que je pouvais m’arranger il me semblais évident que je leur laisse un peu plus que le seul jour autorisé et que je ne compte pas les jours autour qu’elle avait pris dans cette situation cela me semble mal venu) et des jours qu’ils avaient oublié notamment 10 jours de CA pour le déménagement de l’époux, ils ont au début nié et on voulu me prouver le contraire en me montrant son agenda, mais pas de chance elle l’avait bien écrit en gros et en rouge qu’il y avait le déménagement.
Malgré tout ont était d’accord sur ces jours là, donc on fait un récapitulatif des droits de CP acquis ont est aussi d’accord ont tombe tout 2 sur 73 jours. On compte ensuite les jours de CP pris ou nous étions d’accord et l’on tombe sur 79. Je lui dis donc que je ne comprends pas leur désaccord puisqu’elle a bien eu tout ces CP acquis et même plus.
Il me dit que j’ai oublié les RTT. Grosse interrogation de ma part. Il me dit que comme ont est sur une année incomplète (44 semaines) elle avait droit aussi à 18 jours de RTT par an. Je lui dis oui et lui montre sur le calendrier ou elle avait eu ce qu’il appel des RTT, et la il me les refuse en grande parti en prétextant qu’elle n’était pas en repos a ces périodes là car elle avait d’autres enfants. Je lui explique alors qu’il doit avoir confusion car pour moi cela était clair s’était des jours où elle n’avait pas mon fils car je n’en avais pas besoin sur une année complète mais que ces 3 semaines elle pouvait garder d’autres enfants. Il m’explique que non. Je lui dis alors que c’est une erreur de compréhension de ma part lors de la création du contrat, mais que malgré tout cela me semblais difficilement faisable en sachant qu’elle avait un autre enfant sur année complète à coté. Il me dit que c’est comme ca car on est mensualisé et que tout est lissé, la j’interviens et lui dit que selon ce que j’ai compris la mensualisation lisse le salaire mais pas les congés.
Il ne dit trop rien, puis trouve un autre truc que quand même il ne peut accorder ces jours là même si j’ai raison car il n’y a pas eu le délai de prévenance de 30 jours, la aussi je l’arrête et je lui dit qu’effectivement à certain moment elle a été averti que 15 jours avant (mais au pire si on enlevé ces semaines là elle avait quand même son cota de 3 semaines par an) et que là chacun devait mettre de l’eau dans son vin car à plusieurs reprise elle a changé ces congés au dernier moment (2 jours avant) donc erreur de chaque côté on pouvais éviter d’en tenir compte.
Il a finalement arrêté de parler un peu confus des erreurs qu’il avait fait (congés non compté (, que j’avais compté les jours sans abus et même à son avantage, et que je voulais être juste avec eux et ne surtout pas les laiser.
Il a repris sa calculette m’a dit qu’effectivement elle avait eu plus de CP que de droits, ainsi que de « RTT ». Du coup il me dit juste qu’on a cas compter les jours de préavis (CP décompté) pour voir à qu’elle date cela nous même pour la fin du contrat et on tombe d’accord sur le 11 septembre.
Il a refait les comptes et au vu des jours de Cp qu’elle avait pris en trop et que j’avais déjà payé, si je lui payé Aout en entier sans décompter les jours ou elle n’avait pas de droit, on tombé juste à quelque centimes près. Et que de ce fait à la fin du contrat je n’avais que l’indemnité de rupture à payer où la aussi nous étions d’accord sur le prix que cela faisait.
Il fini le RDV quand même en me disant que cela est ma faute car j’ai envoyé une lettre avec AR, et que si je lui avais remis en main propre on ce serais arrangé à l’amiable en antidatant la lettre… (je préfère l’avoir fait dans les règles car son truc et un peu louche mais je pense qu’il voulais le mot de la fin).
La nounou un peu confuse elle aussi est gênée, m’a demandé si cela voulais dire qu’elle ne verrait plus Louis, car cela la rendais triste. Je lui ai dit que non seulement qu’elle ne l’avait plus a garder mais qu’on pouvait se passer un coup de fil pour passer une après midi au parc ensemble et cela lui convient.
Comme on dit tout est bien qui fini bien.
En tout cas merci pour votre coup de main.