Bonsoir.
Après plusieurs recherche je n arrive pas à trouver de réponse à ma question.
Voilà je me sépare de ma nounou à la fin du mois d octobre.
Je viens de lui envoyer sa lettre de licenciement afin qu elle effectue son préavis d un mois.
La où tout coince cet au moment de calculer ses indemnités de congés payés sachant que nous l avons embauchés au 1 septembre 2012 que son contrat va se terminer au 30 octobre 2013 que nous sommes en années complète et que surtout elle a déjà pris 1 semaine de congé en décembre 2012 1 semaine en avril 2013 et 3 semaines en août 2013.
Pour moi j ai l impression de rien lui devoir car elle a prit ses congés des la première années.
Vraiment besoin d aide la merci d avance pour tous vos conseils.
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Calcul indemnités congés payé pour nounou
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Celialou
Re: Calcul indemnités congés payé pour nounou
Bonjour,
Difficile de vous répondre sans de plus amples renseignements !
- comment avez-vous calculé la mensualisation (année complète ou année incomplète ?
- si année complète, avez-vous déduit les congés non acquis ou maintenu le salaire toute l'année ?
- si année incomplète, quand avez-vous payé les congés et comment les avez-vous calculé ?
- a-t-elle des enfants de moins de 15 ans.
- dates exactes de ses congés (pour déterminer le nombre de jours ouvrables pris, car les fériés ne comptent pas).
Le préavis démarrera le jour de la première présentation de la LRAR. Si elle reçoit sa lettre demain, le préavis se terminera le 4 novembre à minuit.
Vous lui devrez donc un dernier salaire pour novembre (mensu - retenue sur salaire pour les jours non travaillés après le 4 novembre, régularisation éventuelle, indemnité compensatrice de CP, indemnité de rupture).
Difficile de vous répondre sans de plus amples renseignements !
- comment avez-vous calculé la mensualisation (année complète ou année incomplète ?
- si année complète, avez-vous déduit les congés non acquis ou maintenu le salaire toute l'année ?
- si année incomplète, quand avez-vous payé les congés et comment les avez-vous calculé ?
- a-t-elle des enfants de moins de 15 ans.
- dates exactes de ses congés (pour déterminer le nombre de jours ouvrables pris, car les fériés ne comptent pas).
Le préavis démarrera le jour de la première présentation de la LRAR. Si elle reçoit sa lettre demain, le préavis se terminera le 4 novembre à minuit.
Vous lui devrez donc un dernier salaire pour novembre (mensu - retenue sur salaire pour les jours non travaillés après le 4 novembre, régularisation éventuelle, indemnité compensatrice de CP, indemnité de rupture).
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Anais
Re: Calcul indemnités congés payé pour nounou
Donc nous sommes sur un calcul en année complète 52 semaines.je lui ai toujours maintenue le même salaire brut toute l année la seule chose qui changés les frais d entretiens.
Pour les congés elle a pris 1 semaine du 31decembre 2012 au 5janvier 2013
Du 22 avril au 27 avril 2013 (1semaine)
Du 5 août au 24 août .(3semaines)
Sachant que moi elle garde ma fille trois jours par semaine le mercredi jeudi vendredi.
Après non elle n a pas d autres enfants elle n a que ma fille elle en a juste gardé un autre pendant 2 mois..
Merci de l attention que vous portez à ma demande car je me sens un peu perdue dans ce calcul la.
Pour les congés elle a pris 1 semaine du 31decembre 2012 au 5janvier 2013
Du 22 avril au 27 avril 2013 (1semaine)
Du 5 août au 24 août .(3semaines)
Sachant que moi elle garde ma fille trois jours par semaine le mercredi jeudi vendredi.
Après non elle n a pas d autres enfants elle n a que ma fille elle en a juste gardé un autre pendant 2 mois..
Merci de l attention que vous portez à ma demande car je me sens un peu perdue dans ce calcul la.
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Celialou
Re: Calcul indemnités congés payé pour nounou
Bonjour,
En année complète, les congés sont payés à leur prise en maintien de salaire, quand ils sont acquis.
En commençant en septembre 2012, les congés qu’elle prenait avant mai 2013 auraient dû être déduits car non acquis. Comme vous avez maintenu le salaire, on peut considérer que les congés ont été pris par anticipation.
Donc de septembre à mai elle a acquis 23 jours ouvrables.
Elle a pris 1 semaine la semaine du 31 décembre. Mais comme elle ne travaille que Me J V, le premier jour de congés est le Me 2 janvier jusqu’au Ma 8 (voir CCN « décompte des congés), soit 6 jours ouvrables.
Puis du 24 au 30 avril = 6 jours ouvrables
Soit 12 jours pris en anticipés sur les 23 acquis, restent 11 jours ouvrables.
Elle a pris 3 semaines du 7 au 27 août 2013. Les 11 jours restants étaient donc posés Me7, J8… Ma20 (on ne compte pas le 15 août qui est férié). Les 6 autres jours (du Me21 au Ma27) sont à nouveau des jours anticipés.
De juin 2013 à octobre 2013 cela fait 13 jours ouvrables.
Avec les 6 pris en anticipés, restent 7 jours ouvrables acquis non posés.
7 jours ouvrables correspondent à 1 semaine + 1 jour, soit Me J V S L Ma Me, donc 4 jours ouvrés à payer.
4 jours x nbre d’h x tarif horaire = indemnité compensatrice de CP.
Maintenant faudrait juste encore être sûre : elle n’a pas d’enfant de moins de 15 ans ? Je parle des enfants à elle (pas des enfants gardés). Si elle en a, elle a droit à 2 jours supplémentaires par enfant pour l’année de référence juin 2012 mai 2013.
Vous lui devez aussi l'indemnité de rupture au 1/120e des salaires nets payés depuis le début du contrat (y compris sur l'indemnité compensatrice de CP).
En année complète, les congés sont payés à leur prise en maintien de salaire, quand ils sont acquis.
En commençant en septembre 2012, les congés qu’elle prenait avant mai 2013 auraient dû être déduits car non acquis. Comme vous avez maintenu le salaire, on peut considérer que les congés ont été pris par anticipation.
Donc de septembre à mai elle a acquis 23 jours ouvrables.
Elle a pris 1 semaine la semaine du 31 décembre. Mais comme elle ne travaille que Me J V, le premier jour de congés est le Me 2 janvier jusqu’au Ma 8 (voir CCN « décompte des congés), soit 6 jours ouvrables.
Puis du 24 au 30 avril = 6 jours ouvrables
Soit 12 jours pris en anticipés sur les 23 acquis, restent 11 jours ouvrables.
Elle a pris 3 semaines du 7 au 27 août 2013. Les 11 jours restants étaient donc posés Me7, J8… Ma20 (on ne compte pas le 15 août qui est férié). Les 6 autres jours (du Me21 au Ma27) sont à nouveau des jours anticipés.
De juin 2013 à octobre 2013 cela fait 13 jours ouvrables.
Avec les 6 pris en anticipés, restent 7 jours ouvrables acquis non posés.
7 jours ouvrables correspondent à 1 semaine + 1 jour, soit Me J V S L Ma Me, donc 4 jours ouvrés à payer.
4 jours x nbre d’h x tarif horaire = indemnité compensatrice de CP.
Maintenant faudrait juste encore être sûre : elle n’a pas d’enfant de moins de 15 ans ? Je parle des enfants à elle (pas des enfants gardés). Si elle en a, elle a droit à 2 jours supplémentaires par enfant pour l’année de référence juin 2012 mai 2013.
Vous lui devez aussi l'indemnité de rupture au 1/120e des salaires nets payés depuis le début du contrat (y compris sur l'indemnité compensatrice de CP).