Le Social

Bonjour, j'avais fais à ma nounou un nouvel avenant car mon petit allait à l 'école que le matin à partir de septembre 2013 or en mars 2014 il va aller à l'école le lundi matin et après midi et le mardi pareil, les autres jours il iras que le matin, comment faire pour calculer la mensualisation étant donné que j'ai calculé sur 12 mois et sur 7 semaines de vacances faut t'il que je fasse la différence de vacances scolaire de septembre à février. Merci

Bonjour,

Vous devez proposer un nouvel avenant à votre AM. Celle-ci a cependant le droit de refuser (auquel cas il faudra soit laisser le contrat en l'état, soit la licencier) ou de négocier un tarif horaire supérieur.

Vous devrez d'abord calculer la régularisation de la mensualisation actuelle (comparer le salaire dû pour les semaines travaillées aux mensualisations perçues depuis septembre, hors heures complémentaires ou supplémentaires) : voir article 18 CCN.
Si elle n'a pas perçu suffisamment, vous lui devrez le salaire manquant. Si elle a un trop perçu, cela reste en sa faveur.

La nouvelle mensualisation sera à nouveau calculée sur 12 mois.

Si en septembre 2014 vous voulez changer encore une fois (je suppose que l'enfant irait tous les jours à l'école), il faudra à nouveau repasser par un avenant et une régularisation. Si vous n'avez plus besoin d'elle, il faudra rompre le contrat et là aussi calculer la régularisation éventuelle.

Bonjour,
Je fait appel à une Nounou actuellement pour garder notre fils 2 jours par semaine. Il a 2 ans et quelques et rentrera de toute façon à l'école à la rentrée prochaine. c'est convenu avec elle depuis le début qu'il se peut que dès que j'aurai trouvé un travail, mon fils passera à temps plein. Si j'ai bien compris vos explications, nous pouvons commencer par faire un contrat avec des mensualisations pour 2 jours/semaine jusqu'à fin aout. Ensuite au moment venu, par exemple si début janvier je travaillerai, on ferait un avenant en recalculant une mensualisation pour 3j/semaine jusqu'à fin aout ? C'est bien cela svp ? Merci beaucoup d'avance pour vos retours