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CP exemple concret

Publié : 11 mai 2014 12:42
par emi23
bonjour
j'emploie mon assmat sur un contrat de 82h
je suis infirmière et des horaires de travail irréguliers et je n'ai pas de jours fixes de présence
il y a des semaines où elle peut l'avoir une journee ou 3 JOURS ET parfois elle ne l'a pas de la semaine
donc pour faire simple nous écrivons que je l'emploie mon assmat 2JOURS 9H50 par semaine pour avoir un total de 82H37 sur la fiche de paye

mon assmat a poser 2CP le 3/4 MAI pour faire le pont et 2 CP le 30 et 31 MAI

mon assmat me dit que je dois deduire 9H50*4 soit 38H sur les 82H37
Cela voudrait dire que je peux mettre mon fils 44h dans le mois

est ce exact ?

pour les vacances d'été elle pose du 7 au 20 juillet (soit 11 JOURS avec un ferié) et du 18 au 30 aout (SOIT 12 JOURS)
cela veut t il dire qu'en juillet pour 11 JOURS (11*9,50=104H) je ne peux pas mettre mon fils en garde du mois de juillet !!! et du mois d'aout par la meme occasion ??

merci de m'aider

Re: CP exemple concret

Publié : 11 mai 2014 18:26
par celialou
Bonjour,

Vous avez donc prévu une mensualisation de 19 h sur 52 semaines, càd que vous allez prendre 5 semaines en même temps que l'AM (sachant que si elle a plusieurs employeurs, c'est elle qui choisira les dates) ?

19 h x 52/12 = 82.3333 h et non 82.37 h.

Normalement les congés se prennent par semaines complètes, et non pas 2 jours par-ci et 2 jours par-là.

Il y a quelque chose pas clair dans votre contrat, que vous n'avez pas dû discuter.

Si les jours d'accueil ne sont pas fixes, vous pouvez confier l'enfant les 19 h n'importe quel jour de la semaine.

Donc s'il y a un férié dans une semaine, vous pouvez confier l'enfant 2 jours quand même. A moins que l'AM n'ait prévu dans son contrat une clause disant que le férié compterait pour tant d'heures (pour lui permettre d'avoir au moins une petite partie des fériés de payé).

Quand a commencé son contrat ?

A-t-elle des enfants de moins de 15 ans ?

Tout ça pour déterminer si elle a des congés acquis ou non, donc s'il faut les déduire ou maintenir le salaire.

Re: CP exemple concret

Publié : 11 mai 2014 21:12
par emi23
merci d'avoir répondu
en fait j'avis besoin de 80H de présence. Mon assmat avait des grilles avec des horaires et jours de présence et des horaires mensuels. Nous avons donc choisi la grille avec 2 jours de 9H50 vu qu'il correspondait a 82h 37. Je ne sais pas comment est fait le calcul!!
le tarif horaire etait indiqué aussi et elle a choisi le tarif horaire le plus haut pour avoir un salaire de 300 EUROS elle ne voulait pas travailler en dessous

Mon assmat a voulu faire sur une annee complete sauf que nous n'avons pas les 5 semaines en meme temps!!!
j'ai accepté pour eviter trop de conflis.

sur le contrat il n'y a rien d'indiquer sur les fériés
A part qu'elle ne travaillerait aucun férié

ses enfants ont plus de 15 ANS

en fait sa 5 EME semaine elle veut la poser qu'en fractionné

donc du coup je sais pas comment faire

Re: CP exemple concret

Publié : 11 mai 2014 22:11
par emi23
j'ai oublié de vous dire que son contrat a commencer le septembre 2013

Re: CP exemple concret

Publié : 11 mai 2014 22:18
par celialou
Bon la différence est minime entre 82.33 h et 82.37 h. A vous de voir si vous voulez qu'elle vous explique comment elle a fait son calcul.

Si vous n'avez pas les congés en même temps, vous allez donc payer votre AM pendant vos semaines de congés décalés.

Mais si elle ne veut pas de salaire inférieur à 300 €, avec une mensu en année incomplète elle va vouloir augmenter son tarif horaire pour tomber aussi sur 300.

Donc soit, mais avec une mensu sur 52 semaines, elle doit être disponible 47 semaines dans l'année, et vous seriez en droit de confier votre enfant même pendant vos congés.

Si elle ne veut poser sa 5e semaine qu'en fractionné, ça ne fait que 2 jours qu'elle peut poser en "perlé" : votre contrat prévoit 52 semaines de 2 jours, soit 47 semaines de 2 jours travaillés (94 jours d'accueil) et 5 semaines de congés avec 2 jours ouvrés (10 jours de congés).

Elle posera donc 4 semaines de 2 jours et 2 jours isolés.

Vous n'avez pas dit de quand date le contrat ?

Re: CP exemple concret

Publié : 12 mai 2014 09:23
par celialou
Ah nos messages se sont croisés.

Depuis septembre 2013 elle a donc 23 jours ouvrables de congés acquis qu'elle peut prendre dès le mois de mai 2014.

Vous dites 3 et 4 mai, mais c'est un samedi et un dimanche ? vous vouliez dire le 2 et 3 mai ? Cela fait 2 jours ouvrables V S, soit un jour ouvré. Idem fin mai.

Vous pouvez donc lui maintenir le salaire en mai, et déduire les jours pris des 23 jours acquis. Il faudra faire une retenue sur salaire quand elle n'aura plus de jours acquis.

En été elle en prend donc 11 jours en juillet, donc au final :

23 - 2 début mai - 2 fin mai - 11 juillet août = 8 jours restants.

En août elle prends 2 semaines dont 1 semaine (6 jours) est acquise + 2 jours la 2e semaine.

La difficulté est de savoir si les 2 jours de travail seraient tombés ou non le L et Ma de cette 2e semaine.

Normalement, en cas de jours variables pouvant tomber du lundi au vendredi, on considère que les 19 h (dans votre cas) comptent pour 19/5 = 3.8 h journalières en moyenne.

Donc pour 2 jours de congés acquis on compte 7.6 h, soit à déduire 11.4 h du salaire du mois d'août.

Salaire mensuel/nbre d'h potentiels d'accueil d'août = montant à déduire par heure d'absence

300 €/79.8 h = 3.75939 €

11.4 h x 3.75939 = 42.86 € à déduire

300 - 42.86 = 257.14 € salaire du mois d'août

Je rappelle qu'on ne déclare jamais les congés à PAJEMPLOI en année complète.

Re: CP exemple concret

Publié : 12 mai 2014 10:03
par emi23
oui c'est bien ce que je pensais
je vous ai renvoyé un message mais ca n'a pas du fonctionner
mon contrat a commencé le 1ER septembre 2013

pour vérifier si j'ai bien compris
mon assamt doit travaillé 7 JOURS pour mai
le 6/9/12/13/16/20/26 MAI
cela fait 7 JOURS de présence mais quand j'additionne le total des heures de prévu ça fait 63H

COMMENT DOIS JE CALCULER
EST ce que dans ces cas la vu qu'elle pose 2 JOURS de 9H50
63 + 19 = 82h donc pas besoin de retirer des jours de présence pour pas que ça lui fasse de trop
ou
elle pose 2 JOURS donc 7 + 2 JOURS = 9 JOURS donc je dois lui retirer 1 journée de présence

autre chose pour le pont du 1ER MAI, elle m'a dit qu'il fallait déduire 9H50 pour le férié même si elle ne travaille pas et donc déduire 9H5O*2 POUR les CP DU 2 ET 3 MAI
je comprends pas pourquoi je dois déduire un férié qui n'est pas travaillé ??

et sinon si elle veut poser d'autres CP en plus des 10 JOURS de congés comment dois je faire ?

merci beaucoup pour votre aide