Le Social

Bonjour,

Nous avons une AM avec un contrat sur une année complète. Le papa ayant un métier avec des horaires qui diffèrent chaque semaine. En fait nous recherchions une AM qui accepte que ces horaires soient differentes chaque semaine, elle peut avoir notre enfant 40h par exemple une semaine et une autre 30h voir moins. Tout est très variable. Donc vu que le contrat exige un nombre d'heures hebdo, nous sommes partis sur 35h semaine en moyenne. Ce qui nous fait au mois 151h en moyenne pour l'année. Cela fait six mois qu'elle garde notre enfant, et aucune heures complémentaires n'avaient jamais été demandées, car nous nous sommes mis d'accord, qu' elle pouvait le garder 25h, 30h ou 40h, mais qu'on lissait au mois, et que les heures complémentaires seraient payées au delà de 151h. et depuis le mois dernier elle nous réclame, si on dépasse 35h semaines des HC. Est ce que dans notre cas particulier d'horaires indécises, nous sommes "obligés" de lui régler, mais comme on s'était arrangé comme ça ? Si elle acceptait avant , pourquoi maintenant il faudrait lui payer des HC alors qu'elle ne fait jamais en plus 151h par mois, elle fait moins.
Ou dans ce cas-là, existe-t-il un contrat pour notre situation où le nombre d'heures semaine n'est pas connu à l'avance.
merci bcp de votre réponse

Bonjour,

Vous vous étiez mis d'accord pour payer des HC si elle dépassait 151.66 h/mois.

Mais l'avez-vous noté par écrit dans le contrat ?

Si non, et que rien dans le contrat n'indique que les horaires seront variables, alors elle est en droit de demander des heures complémentaires au-delà de 35 h hebdo.

Il faut être très précis dans un contrat.

Pourquoi change-t-elle maintenant de position ?

Il faudrait en rediscuter avec elle et si besoin, faire un avenant pour bien indiquer au contrat que les horaires sont variables (mettre de préférence une amplitude de 20 à 40 h par ex) et que le contrat est conclu pour 151.66 h mensuelles, et que les heures complémentaires seront payées au-delà de 151.66 h mensuelles. Pour l'amplitude maximum de 40 h, il est possible aussi d'indiquer que si exceptionnellement l'enfant devait venir plus de 40 h, avec l'accord préalable de l'AM, ces heures seraient payées en plus).