Droit d'auteur
Publié : 13 avr. 2020 17:06
Bonjour,
J'ai une question mais je ne sais pas si on pourra me répondre ici. Est-ce que lez dossiers (DPP, DTPR, Mémoire, JEC) que nous rendons peuvent être divulgués ou mis en ligne sans notre consentement de la part de notre institut de formation ? Par exemple, je sais qu'au centre de ressources de mon institut, nous avons la possibilité de consulter les mémoires d'anciens étudiants. Mais est-ce que ces écrits ont le droit d'être mis automatiquement ? Ou doit on nous demander l'accord ?
Merci pour votre réponse,
Cordialement ^^
J'ai une question mais je ne sais pas si on pourra me répondre ici. Est-ce que lez dossiers (DPP, DTPR, Mémoire, JEC) que nous rendons peuvent être divulgués ou mis en ligne sans notre consentement de la part de notre institut de formation ? Par exemple, je sais qu'au centre de ressources de mon institut, nous avons la possibilité de consulter les mémoires d'anciens étudiants. Mais est-ce que ces écrits ont le droit d'être mis automatiquement ? Ou doit on nous demander l'accord ?
Merci pour votre réponse,
Cordialement ^^