Le Social

bonjour tout le monde; je suis pa tro calé en droit alors je vou demande:
je connais une personne qui va etre convoque au tribunal pour "usage et détention de produits stupéfiants". L'arrestation remonte à pré dun an et c effectuée dans un autre departement, c t lors d'un concert de reagge en pleine air, environ 13 grammes. Il a juste été amener au commissariet pour faire une déposition est relaché 2h plu tar.


Je né pa su lui dire ce quil encourrai, moi il ma été di au mieux:"rappel a lordre"
au pire:"travo dinteret generau ou amende" etant donné que c la premiere foi qui se fai arreter.

Quelqun peut il me confirmer ou infirmer ceci sil vou plai?????
je vou remercie

bonjour,
regardez dans le code pénal les peines encourues. En tant qu'as nous ne pouvons pas connaître toutes les peines encourues pour tous les délits. ca dépasse notre fonction à mon avis.

Je ne pense pas que ce site soit le plus adéquat pour te répondre. Mais je vais essayer de t'aider à trouver les info dont tu as besoin :
- ton ami peut aller voir un juriste. Il aura les dates des permanences juridiques au sein de sa commune. elles sont gratuites.
- ton ami peut aller voir un avocat et là c'est payant. Mais en fonction de ses ressources, il peut demander l'aide juridictionnelle (dossier en mairie)
- ton ami a peut être dans son contrat d'assurance une aide juridique gratuite pour cela il doit prendre contact avec son assureur.
- il reste encore la maison de la justice et du droit où il pourrait se renseigner.

Voilà, tout ça pour te dire que les assistant(es) sociaux ne sont pas des juristes mais que notre boulot est de t'orienter vers le service adéquat. J'espère que vous aurez toutes les réponses à vos questions. Bon courage et bonne chance.
PS : les avocats et juristes sont comme nous, ils sont liés au secret professionnel.