Page 1 sur 1
CMU et CMUC
Publié : 18 janv. 2010 13:38
par Mariette
Je suis AS hospitaliere. J'ai besoin de votre aide.
je suis un patient en situation irreguliere, il a un rendez vous a la prefecture pour sa demande de regularisation, je peux donc grace a ca faire une demande de CMU et CMUC.
Ma question concerne la presence sur le territoire
Est ce que je dois justifier de sa presence en france depuis plus trois mois? Il a elu domicile aupres d'un association depsui qq jours, mais il habite chez un proche qui refuse de lui faire une attestation d'hebergement.
Re: CMU et CMUC
Publié : 18 janv. 2010 15:59
par Ludivine
Bonjour Mariette,
J'ai eu un cas à peu près identique et j'ai été obligé de justifier de sa présence sur le sol français depuis plus de trois mois.
Pour en être sûre et parce que chaque situation est differente, je te conseille de te rapprocher de la cellule accès de la CPAM de ton département, ils sont spécialisés dans les "cas particuliers".
Bon courage à toi
Re: CMU et CMUC
Publié : 18 janv. 2010 16:21
par lili
c'est mieux s'il la joint mais si il peut faire une attesation sur l'honneur de lui même et joindre avec l'attesation de domicile auprès de l'association.
Re: CMU et CMUC
Publié : 18 janv. 2010 16:31
par alice
bonjour mariette
oui je pense qu'il est nécessaire de justifier de sa présence en france depuis au moins trois mois pour dder la cmu et la cmuc
essaie de voir s'il n'a pas été en foyer avant de vivre chez son proche ?
tu peux également demander des bulletins de situation au bureau des entrées de l'hopital
en espérant que ces justificatifs seront suffisants pour prouver sa présence en france depuis trois mois...
Re: CMU et CMUC
Publié : 21 janv. 2010 18:57
par noémie
Bonsoir mariette,
Oui il faut justifié de trois mois de présence régulière, de préférence avec des justificatifs émanant d'une administration.
Une simple demande de titre de séjour ne suffira pas, il faut au moins une autorisation provisoire de séjour (APS).
Sinon il reste l'AME, avec les 3 mois de présence toujours à justifier.