Le Social

BOnjour,
Quelqu'un pourrait-il m'éclairer sur la facturation du forfait journalier en MAS en ce qui concerne les jours de sortie?
Ex : sortie le samedi matin et retour le dimanche soir...

A priori, il y aurait une règle par rapport à 12h sur 24h de présence sur la MAS mais également une autorisation de sortie de 48h....mais les textes officiels que j'ai trouvé jusqu'ici sont une nébuleuse incompréhensible....

Merci d'avance

Bonjour,

Je travaille en FVO et FAM. Ce n'est pas du tout le même mode de facturation qu'en MAS mais dans l'établissement, toute sortie hors de l'établissement supérieure à 7 jours donne lieu à l'absence de facturation sur cette période. C'est limité à 35 jours par an, donc 5 semaines qui peuvent ne pas être facturées. Une sortie de deux jours est facturée comme si la personne était présente dans l'établissement.
Je ne sais pas si je t'aide beaucoup dans la mesure ou nous fonctionnons sur la base d'un prix de journée et non pas sur le forfait journalier (donc PEC aide sociale conseil général et non sécu)

Merci Juas,
effectivement, j'interviens aussi sur FO et FAM et ce n'est pas pareil niveau facturation.
Ceci dit pour les 5 semaines "autorisées", ça c'est pareil. Ce que je veux savoir c'est par rapport au weeks ends : facturés ou non?
Parce qu'a priori c'est 5 semaines + environ 2 weeks ends pas mois (sinon les résidents ne verraient jamais leur famille si ce n'est 5 semaines par an ce qui est bien peu quand même).
On s'y perd...et le code de la santé publique n'est vraiment pas clair à ce sujet.
Merci en tout cas!

C'est sûr, 5 semaines c'est peu! Du coup de nombreux résidents de notre établissement partent en week-end à leur convenance, mais en toute connaissance pour les tuteurs que ces week-ends sont facturés quand même...

Que dis ta Direction sur tes questionnements? Le contrat de séjour ne stipule rien en ce sens?