Bonjour,
Je suis à la recherche de renseignement sur les CDI dans la fonction publique hospitalière. Si, on est en CDI, peut -on prétendre à l'avancement de carrière?
Sinon, est-ce un frein à une possible titularisation par la suite?
Merci de vos renseignements. J'ai cherché des infos et des témoignages mais il n'y a pas grand chose sur le net
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cdi fonction publique hospitalière et titularisation
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Johanna
Re: cdi fonction publique hospitalière et titularisation
Bonjour,
Je suis assistante sociale dans un hôpital, j'ai eu plusieurs CDD depuis 2011 et je suis en CDI depuis début 2013.
Je vais être mise en stage début juin là. Avec une titularisation prévue pour juin 2015. A la date de mise en stage, ils recalculent mon salaire et je change d'échelon. Ils récupèrent mon ancienneté.
Voila quelques infos.
Bonne continuation
Johanna
Je suis assistante sociale dans un hôpital, j'ai eu plusieurs CDD depuis 2011 et je suis en CDI depuis début 2013.
Je vais être mise en stage début juin là. Avec une titularisation prévue pour juin 2015. A la date de mise en stage, ils recalculent mon salaire et je change d'échelon. Ils récupèrent mon ancienneté.
Voila quelques infos.
Bonne continuation
Johanna
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karine
Re: cdi fonction publique hospitalière et titularisation
bonjour,
je suis en CDD dans un hôpital depuis plus d'un an car je remplace un collègue en disponibilité de 3 ans.
Les syndicats me disent que je pourrais prétendre à un CDI sur ce poste ?
Je suis assez troublée car pour moi le poste de mon collègue qui est titulaire peut le réintégrer quand il le souhaite ?
Avez vous des infos, des docs sur cette circulaire?
Merci de me répondre.
je suis en CDD dans un hôpital depuis plus d'un an car je remplace un collègue en disponibilité de 3 ans.
Les syndicats me disent que je pourrais prétendre à un CDI sur ce poste ?
Je suis assez troublée car pour moi le poste de mon collègue qui est titulaire peut le réintégrer quand il le souhaite ?
Avez vous des infos, des docs sur cette circulaire?
Merci de me répondre.
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thomas-picard
Re: cdi fonction publique hospitalière et titularisation
Il existe différentes disponibilités, donc assurez-vous du motif afin de mener à bien votre projet professionnel. En attendant, bonne lecture.
LA REINTEGRATION APRES UNE DISPONIBILITE
La réintégration après une disponibilité de droit
La disponibilité de courte durée :
Si la durée de la disponibilité n’excède pas 6 mois, le fonctionnaire est obligatoirement réintégré dans son cadre
d’emplois et réaffecté dans l’emploi qu’il occupait antérieurement.
La disponibilité de longue durée :
La situation varie selon qu’il existe ou non un emploi vacant au tableau des effectifs de la collectivité.
Existence d’un emploi vacant : Le fonctionnaire doit, dans ce cas, être réintégré sur son poste s’il est
vacant ou dans un autre emploi correspondant à son grade. S’il refuse cet emploi, il est placé en
position de disponibilité d’office et perd son droit prioritaire à réintégration. Au cours de cette période, si
l’agent refuse 3 postes correspondant à son grade, il est licencié ou admis à la retraite.
En cas d’absence de demande de l’agent, il appartient à l’autorité territoriale de mettre en demeure
l’intéressé de reprendre son service dans un délai fixé par elle ou de demander le renouvellement de
sa disponibilité en précisant qu’à défaut, il sera radié des cadres (CAA Paris – 23 mai 2001 – Mme B.).
Absence de poste vacant : L’intéressé est alors placé en surnombre pendant 1 an dans sa collectivité et
est rémunéré ; cette période doit être mise à profit par la collectivité pour rechercher un reclassement.
Durant cette période, tout emploi vacant correspondant à son grade lui est proposé en priorité. Le CDG
(ou le CNFPT pour les A+) examinent les possibilités de nomination dans un emploi identique dans une
autre collectivité. Est également étudiée la possibilité de détachement ou d'intégration directe sur un
emploi équivalent d’un autre cadre d’emplois au sein de la même collectivité.
Au terme de cette année de maintien en surnombre, si la réintégration n’a pu s’effectuer, le
fonctionnaire est pris en charge par le Centre de Gestion (ou le CNFPT pour certains fonctionnaires de
catégorie A supérieure) moyennant le versement au Centre d’une contribution par l’employeur d’origine.
Pour une collectivité affiliée au Centre de Gestion, le montant de la contribution est fixé à 150% de la
rémunération et des charges sociales les deux premières années, 100% la 3ème année et 75% au-delà
jusqu'à ce que le fonctionnaire soit reclassé.
Après 3 refus d’emplois, l’agent est admis à la retraite ou licencié.
La réintégration après une disponibilité discrétionnaire
Réintégration suite à une disponibilité de moins de 3 mois :
Dans ce cas, la réintégration est prévue dès la date d’acceptation de la disponibilité par l’autorité territoriale.
Réintégration suite à une disponibilité de moins de 3 ans :
Le fonctionnaire est réintégré à l’une des 3 premières vacances d’emplois dans la collectivité. L’autorité
territoriale peut refuser de réintégrer l’agent à 2 reprises mais à la 3ème vacance ou création d’emploi
correspondant au grade de l’agent, la réintégration est de droit.
Dans l’intervalle, l’agent est maintenu en disponibilité et a droit aux allocations d’assurance chômage à la
charge de l’employeur public.
Réintégration suite à une disponibilité de plus de 3 ans :
Aucune disposition législative ni réglementaire n’encadre le pouvoir de l’autorité territoriale en la matière. Mais
le juge administratif a introduit la notion de « délai raisonnable » (CE – 23 juillet 1993 – Mme R.)
Dans les deux derniers cas, en l’absence d’emploi vacant, l’autorité territoriale doit saisir le CDG (ou le CNFPT
pour certains fonctionnaires de catégorie A supérieure) afin qu'ils contribuent au reclassement de l'agent
notamment par l'intermédiaire de la Bourse de l'Emploi gérée par les Centre de Gestion ou le, CNFPT.
Il se trouve donc involontairement privé d’emploi et cette situation lui ouvre droit aux allocations d’assurance
chômage.
La réintégration après disponibilité pour raisons de santé
La réintégration est possible au terme des 3 ans de disponibilité ou au cours de la disponibilité. Il n’est en effet
pas nécessaire d’attendre la fin de la disponibilité d’office pour prévoir la reprise des fonctions de l’agent.
Celle-ci peut intervenir dès lors qu’une amélioration de son état de santé le permet ou qu’une possibilité de
reclassement se présente.
Le fonctionnaire qui n’est pas reconnu apte par le médecin agréé ou éventuellement par le comité médical, à
une reprise d’activité à l’issue des 3 ans est radié des cadres par admission à la retraite pour invalidité ou
licenciement s’il n’a pas de droit à pension.
Voilà, bon courage John
LA REINTEGRATION APRES UNE DISPONIBILITE
La réintégration après une disponibilité de droit
La disponibilité de courte durée :
Si la durée de la disponibilité n’excède pas 6 mois, le fonctionnaire est obligatoirement réintégré dans son cadre
d’emplois et réaffecté dans l’emploi qu’il occupait antérieurement.
La disponibilité de longue durée :
La situation varie selon qu’il existe ou non un emploi vacant au tableau des effectifs de la collectivité.
Existence d’un emploi vacant : Le fonctionnaire doit, dans ce cas, être réintégré sur son poste s’il est
vacant ou dans un autre emploi correspondant à son grade. S’il refuse cet emploi, il est placé en
position de disponibilité d’office et perd son droit prioritaire à réintégration. Au cours de cette période, si
l’agent refuse 3 postes correspondant à son grade, il est licencié ou admis à la retraite.
En cas d’absence de demande de l’agent, il appartient à l’autorité territoriale de mettre en demeure
l’intéressé de reprendre son service dans un délai fixé par elle ou de demander le renouvellement de
sa disponibilité en précisant qu’à défaut, il sera radié des cadres (CAA Paris – 23 mai 2001 – Mme B.).
Absence de poste vacant : L’intéressé est alors placé en surnombre pendant 1 an dans sa collectivité et
est rémunéré ; cette période doit être mise à profit par la collectivité pour rechercher un reclassement.
Durant cette période, tout emploi vacant correspondant à son grade lui est proposé en priorité. Le CDG
(ou le CNFPT pour les A+) examinent les possibilités de nomination dans un emploi identique dans une
autre collectivité. Est également étudiée la possibilité de détachement ou d'intégration directe sur un
emploi équivalent d’un autre cadre d’emplois au sein de la même collectivité.
Au terme de cette année de maintien en surnombre, si la réintégration n’a pu s’effectuer, le
fonctionnaire est pris en charge par le Centre de Gestion (ou le CNFPT pour certains fonctionnaires de
catégorie A supérieure) moyennant le versement au Centre d’une contribution par l’employeur d’origine.
Pour une collectivité affiliée au Centre de Gestion, le montant de la contribution est fixé à 150% de la
rémunération et des charges sociales les deux premières années, 100% la 3ème année et 75% au-delà
jusqu'à ce que le fonctionnaire soit reclassé.
Après 3 refus d’emplois, l’agent est admis à la retraite ou licencié.
La réintégration après une disponibilité discrétionnaire
Réintégration suite à une disponibilité de moins de 3 mois :
Dans ce cas, la réintégration est prévue dès la date d’acceptation de la disponibilité par l’autorité territoriale.
Réintégration suite à une disponibilité de moins de 3 ans :
Le fonctionnaire est réintégré à l’une des 3 premières vacances d’emplois dans la collectivité. L’autorité
territoriale peut refuser de réintégrer l’agent à 2 reprises mais à la 3ème vacance ou création d’emploi
correspondant au grade de l’agent, la réintégration est de droit.
Dans l’intervalle, l’agent est maintenu en disponibilité et a droit aux allocations d’assurance chômage à la
charge de l’employeur public.
Réintégration suite à une disponibilité de plus de 3 ans :
Aucune disposition législative ni réglementaire n’encadre le pouvoir de l’autorité territoriale en la matière. Mais
le juge administratif a introduit la notion de « délai raisonnable » (CE – 23 juillet 1993 – Mme R.)
Dans les deux derniers cas, en l’absence d’emploi vacant, l’autorité territoriale doit saisir le CDG (ou le CNFPT
pour certains fonctionnaires de catégorie A supérieure) afin qu'ils contribuent au reclassement de l'agent
notamment par l'intermédiaire de la Bourse de l'Emploi gérée par les Centre de Gestion ou le, CNFPT.
Il se trouve donc involontairement privé d’emploi et cette situation lui ouvre droit aux allocations d’assurance
chômage.
La réintégration après disponibilité pour raisons de santé
La réintégration est possible au terme des 3 ans de disponibilité ou au cours de la disponibilité. Il n’est en effet
pas nécessaire d’attendre la fin de la disponibilité d’office pour prévoir la reprise des fonctions de l’agent.
Celle-ci peut intervenir dès lors qu’une amélioration de son état de santé le permet ou qu’une possibilité de
reclassement se présente.
Le fonctionnaire qui n’est pas reconnu apte par le médecin agréé ou éventuellement par le comité médical, à
une reprise d’activité à l’issue des 3 ans est radié des cadres par admission à la retraite pour invalidité ou
licenciement s’il n’a pas de droit à pension.
Voilà, bon courage John
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tintin
Re: cdi fonction publique hospitalière et titularisation
bjr voila ma situation je suis actuellement stagiaire je devrais passer titulaire sauf que ma cadre a repousser ma titularisation sur le motif que je ne m entend pas avec certain de mes collègues depuis 2 ans dans cette Etablissement sans absence sans retard ni de faute grave et durant mes Evaluations rien sur le fait que je ne m entend pas avec certain collègues sachant que je suis passer stagiaire en février et que normalement j aurais du être titulaire en février de l année suivante sauf que la commission et en juin que puije faire merci de vos reponsses