Le Social

Bonjour,

Tout est dans la question....

Est-il possible pour un ex-salarié (salarié pendant 20 ans), devenu artisan (artisan pendant 6 mois), puis tombé malade soudainement de cumuler une pension invalidité du RSI (régime spécial pour les indépendants) et de la carsat.

En effet, la période de cotisations auprès du RSI est tellement faible (6 mois) que la pension qui y est afférente est vraiment minime..., alors même que la personne était salariée avant la maladie et qu'elle aurait pu prétendre à une pension invalidité de la CARSAT bien plus intéressante !

Merci par avance pour vos réponses. C'est une situation sur laquelle je bloque...

Bonne journée.

je pense que les droits existent toujours.. que Mr fasse la demande,le médecin conseil de la cpam décidera de l'invalidité et de la catégorie..
tu n'as rien trouvé sur le site d'ameli je suppose?
moi je tenterai le coup..

Merci pour ta réponse !

Non, je n'ai rien trouvé sur le site ameli.... je vais voir à solliciter le service social de la carsat.... On verra bien !

Merci encore !

J'avais pas forcément envie de répondre, mais au vu de la seule réponse donnée, je n'ai pas pu m'en empécher.

1) il n'y a pas de pension invalidité carsat, c'est une pension invalité gérée par la CPAM.

2) la condition administrative sine qua non pour l'ouverture outre l'accord médicale du medecin conseil de la cpam est :

- 800 heures de travail ayant donnée lieu à des cotisations maladie régime générale dans les 12 mois précédents la demande ou l'arrêt qui découle à la décision de pension.

Cette condition ne pourra jamais être rempli par Monsieur. De même il ne dépend pas du tout de la cpam, ce qui empechera le medecin conseil de se prononcer concernant une invalidité, surtout s'il existe déja un dossier au RSI.

Pour finir il n'y a aucune possibilité de cumuler 2 pensions d'invalidité pour la mémé période dans 2 régimes différents.

Si monsieur ouvrait à nouveau des droits au régime général, travaillait 800 heures pour résumer en étant salarié, et faisait une demande, elle pourrait alors être étudiée dans le cadre de la cpam.

Oui, le régime rsi est très limitatif concernant la pension d'invalidité, qui baisse au bout de 3 ans et peut être suspendu si l'incapacité n'est pas ou plus totale mais malheureusement c'est le seul dont Monsieur peut bénéficier à ce jour.

Bonjour en réponse. .je suis actuellement ds la même situation. .j'ai vu les médecins conseils rsi et Cpam qui m'ont tous deux accordé une invalidité 2..et j'ai des droits ouverts aux 2 caisses. .je travaillais mi temps salarié et j'ai 800hde travail sur 12 mois. .j'ai monté 2 dossiers d'invalidité. .15 salarié et 2 ans autoentrepreneur mais ma caisse santé est le rsi. .après avoir eu plusieurs personnes rsi cpam..tous m'ont dit que c'était possible. .les calculs ne sont pas les mêmes. .je viens d'avoir un refus de la cpam. .j'attends le recours ..votre avis??

je suis dans le meme cas salarié 3/4 temps et + de 800heures et en parallèle tns depuis 20 ans.
invalidité 1 accordé par rsi , je vais faire ma demande au cpam .
Quand pensez vous, est ce possible de cumuler 2 invalidité de 2 régime différents ????
merci de vos réponses .

Philippe

cumul impossible,apres décision cpam; on ne peut etre indemnisé par 2 régimes pour le meme incident.