main courante en gendarmerie contre élève injurieux
Publié : 04 avr. 2006 16:10
Bonjour,
Besoin de vos connaissances:
un élève de lycée (mineur + de 15 ans) a insulté un enseignant en cours. Celui ci, outre le rapport au proviseur (qui avisera de la sanction disciplinaire interne à l'établissement), est directement allé, à titre personnel, déposer une main courante en gendarmerie. Que risque ce jeune, ses parents? combien de temps une main courante reste-t-elle enregistrée?
Si vous avez un site à me donner, je prends!
Merci pour vos réponses
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Si vous avez un site à me donner, je prends!
Merci pour vos réponses