problème heures de transfert des residents

[émi13]

Bonjour,

Je travaille avec des personnes adultes handicapées dans un foyer de vie.
Jusqu'à l'année derniere les titulaires organisaient des mini séjours (transferts) ce qui singnifie 24h/24 avec les 6 residents pendant 5 jours pour 3 animateurs.
Cette année avec une nouvelle reglementation, on n'a plus le droit car le directeur doit aménager le rythme horaire : un anim' travaillant de nuit et les 2 autres la journée. Sinon on partirait avec 8 residents et 4 anim' dont un ferait la nuit mais on se retrouve avec 8 residents la journée.
C'est pas tres agréable sachant qu'un sejour est organisé pour les enlever du foyer et "prendre des vacances" en petit comité.

Avez vous ce meme problème avec cette population et comment avez vous fait?

[irie]

Bonjour émi, moi meme je suis entrain d'organiser avec une collegue, un transfert pour un groupe de 3 personnes handicapées mentales ( sur les 8 qui font partie du groupe dans lequel je travaille). Nous avons choisi d'en emmener seulement 3 , afin de privilégier ces personnes, ce mini séjour . Aussi, nous emmenons une veilleuse de nuit, qui effectuera les nuits de 22h a 8 h du matin . Comme cela, nous nous répartissons les heures en journée . Mais c est tres compliqué ces horaires, voila 3 fois qu'on les refait . Bon courage a toi

[coco]

bonjour,
c'est effectivement la galère pour faire des transfert...si la direction veut respecter la loi et les salariés aussi ,il ne faut pas dépasser 12h de travaille par jour, selon la longueur du transfert avoir des repos hebdomadaire sur place et ne pas faire plus de 44h par semaine ...ou alors demander 1 dérogation à l'inspection du travail pour pouvoir faire 60h sur la semaine...voilà chez nous comment cela se passe , donc du coup , on ne fait + de transfert!!!!!ou éventuellement sur 3 jours mais cela mobilise beaucoup de personnel et nous n'en avons pas toujours les moyens!!!
bon courage
corinne

[jenny]

salut tt le monde .
Moi je bosse dans un foyer d'hébergement. Nous partons en transfert avec 9 résidents et nous serons 4. une AMP qui fera pendant 4 jours 8-20h,un veilleur pour effectuer les nuits, moi ME 10-22h et notre chef de service ES (et oui ceci parce que nous n'avons pas de ES au foyer).et pour les horaires çq a été un peu la galère il a fallu faire une demande auprès de l'inspection du travail pour faire toutes ces heures!et dernière nouvelle il semblerai qu'il faille récupérer des heures car on en fait plus! normalement je devrait récupérer 4 jours par jours de transfert!

[emi13]

slt

merci pour vos reponses.
je ne connais pas les horaires mais cela va etre les memes que pour jenny.
on compte toujours partir avec un groupe de 6 (voir 8). c'est vrai que l on n a pas reflechi a un groupe de 3.
je trouve dommage qu il faille diviser les horaires car il n y aura plus de pic-nic prevu au bord du lac sur une journée!

coco, avez vous deja eu une reponse favorable de l'inspecteur du travail pour une derogation ?

jenny, quel sera les horaires du chef de service ?

c dommage d en arriver là, les residents sont 20 par batiments et 350 jours sur 365 ensemble dont certains ne peuvent pas partir en sejour sur l'année. le transfert etait un echappatoire pour eux. enfin ....

merci pour votre aide.

[gabrielle]

Ben , on fait comme avant sauf que sur le papier ce n'est pas pareil

[yann]

Je suis d'accord avec Gabrielle ,nombres d'institutions ne sont pas au clair avec la loi, 2002-2 par exemple ou sur les infrastructures, les normes de sécurité etc ..., et on ne peut faire disparaitre les transferts moments extraordinaires de la vie en foyer et pistes de travail pour tout un chacuns alors il y a forcément un bidouillage possible avec les heures afin de pouvoir partir a 3 et 6 résidents si on le souhaite YANN CRIE : Y'EN A MARRE !!!!

[irie]

le truc, c est que tu fais des horaires sur papier ( moi je ferai 8h 20h , et ma collegue 10h 22h, la veilleuse fera 22h 8 h), mais en fait, je serai active jusqu a 22h, heure des couchers, et ma collegue sera debout des 8 h, heure des levers. Une fois en transfert, tu fais bien les horaires que tu veux ... c est sur le papier que c ets plus chiant

[Ninou]

bonjour,
non, non, il y a gourance, récupérer 4 jours par jour de transfert est une invension basée sur aucune loi ou décret.
Les régles, c'est quoi ?
maxi 12 h/jour de travail, coupées ou pas, sachant qu'entre la 1ère heure de service et la dernière, il ne doit pas y avoir plus de 18 hqui se soient écoulées.
1 h. faite en transfert = 1 h. de travail effectif
la prime de transfert est donnée (3points par jour) pour compenser le découcher lié à la situation.
Il y a obligation de prendre ses repos quotidiens sur place, l'employeur n'a pas le choix. Pour ce qui est des congés hebdomadaires, cela dépend de la durée où t'es partie. Si tu pars une semaine, tu as le droit à 2 jours et demi de repos que tu prends sur place, comme le prévoit la convention.
L'employeur peut avoir une délégation de l'inspection du travail qui autorise à faire 60 maxi, soit 12 heures par 5 jours de travail, sur un temps précis (le temps d'un transfert).
Il doit y avoir 11h de repos quotidien entre chaque jour de travail, à la limite on peut descendre à 9 heures, mais là, tu as le droit à un repos "compensateur" de 2 heures, en + des 11h, après.
La Loi-2 du 2/01/02 n'a RIEN à voir avec les conditions de travail liées au transfert, mais alors RIEN, c'est débile.
Pas contre, 2 choses ont "réveillé" les employeurs : la mise en place de l'ARTT, qui a remis au goût du jour un code de travail, qui existait déjà mais que personne ne respectait dans notre secteur, et la lourde menace qui a pesé sur les institutions avec l'arrêt Delmas (payer les nuits heures pour heures).
La réponse légisaltive a été que la nuit compte toujours 3 heures de forfait mais qu'il faut tout de même prendre en compte l'amplitude horaire à 18 heures.
exemple : prise de service:13h30 jusqu'à 22h30 (= 9h de travail), nuit(=3h de travail),fin de service à 7h30.
Soit 9+3 = 12h de travail,
Et 24h-13h30=10,5h d'amplitude; 24h à 7h30 = 7,5 h d'amplitude
soit 18 heures d'amplitude
Dans ce cas, l'horaire est totalement légal.
Tu dois alors avoir un repos quotidien de 11h, tu ne pourras retravailler qu'à 18h30, ou bien à 16h320 mais tu auras 2 heures de compensation à récupérer après (pas payé, attention) c'est à dire que tu devras avoir un repos qutidien de 11+2 = 13h, après.

Seuls les temps partiel peuvent prétendre au décompte des nuits heures pour heures.
Donc la politique va tendre à remplacer petit à petit tout personnel éducatif par des veilleurs car payé un ES ou un ME 9 heures alors qu'il dort, c'est ce qu'on appelle manger la poule aux oeufs d'or...
Dernière chose, la nuit des veilleurs ne doit normalement pas exéder 8 heures donc, fain de service éduc 23 h et prise de service à 7 heures, par exemple.

Donc, il n'y a aucune raison d'arrêter les transferts si ce n'est que les éductaeurs sont (comme depuis toujours) obligé de prendre leur repos sur place. (sont alors logés et nourris gratuitement par l'emplyeur, aux mêmes conditions que les usagers, c'est à dire descemment).

espérant t'avoir éclairé...
Au plaisir

[soso]

Bonjour,

Eest ce que quelqu'un pourrait me renseigner sur l'obligation ou non de faire des tranferts ( foyer adultes handicapés )
Ayant un enfant de trois ans à l'école je ne peux me permettre de partir en plusieurs jours.

Merci beaucoup par avance