Le Social

Bonjour,
je suis à la recherche de textes de lois pour les temps de travail durant des séjours... Existe t'il un forfait d'heures ?...
Merci si vous avez des infos...

Salut!
Peut être auras tu des renseignements dans la conventioc collective à laquelle tu appartiens?
A plus

Salut!

Peut être que tu peux trouver cela dans la convention collective à laquelle tu appartiens?
A plus!

Bonjour,
S'agit-il d'un séjour organisé par une institution et encadré par le personnel de l'institution (par exemple séjour organisé par un ime et encadré par les éducateurs habituels) ou d'un séjour encadré par une organisation exterieure (par exemple une association qui crée des séjours pour les personnes déficientes et encadré par des animateurs)?
S'il s'agit de ce dernier cas, je peux peut être te répondre.

Salut!
Peut être peux tu trouver ces infos sur la convention collective à laquelle tu appartiens?
A plus!

salut chieuze!!
si tu parles de sejours adaptés pour personnes handicapés, je ne sais pas ce que dis la loi.ms ds les faits (c comme ça que ça c'est passé pour moi), tu bosses 24h/24 (meme la nuit car meme si tu dors ils sont sous ta responsabilités donc il faut avoir le sommeil leger)et tu as un jour de repos par semaine, soit du soir au soir, soit du matin au matin.les sejours ne sont pas chers payés , surtout qd on sait le prix des sejours payés par les adultes, ms c comme ça.
ms si tu trouves un texte de lois , fais nous le savoir!!

maloe

les collégues ont raison , il faut d'abord que tu te référeres à la convention collective qui régit l'établissement ou l'association qui organise le tranfert ou le séjour.si tu ne le sais de part ton contrat de travail regarde le code APE figurant sur ton bulletin de paie.Mais d'une façon générale le régime des transferts d'établissement sous convention collectiveest identitique à celui de l'internat.Pour les autres je ne sais (colo de CE, municipales, assoc )faudrait consulter le ministère jeunesse et sport.LE SEUIL MINIMUN est le défini par le code du travail: durée max hebdo heures sup comprises :48h .durée usuelle 35h ( au dela heure sup.)durée max quotidienne 10 h( une pause de 20mn toutes les 6 h).le travail de nuit se tient de 21 h à 6 h .le repos quotidien doit être de 11 h consécutives.le repos hebdo doit être de 24 h consécutives.

moi aussi je fais des séjours adaptés, et je crois qu'ils sont régis par la convention collective de l'animation et du coup pas d'heures sup et tout...lol, je crois que tes lois ne sont pas adaptés rinaldo pour ce type de travail...

si certains séjours peuvent relever d'une des 2 CC de l'animation prenons celle du 28.06.98 ( personnel des centres sociaux et de loisirs).il faut lire son titre 5. vous verrez que le repos hebdo est de 2 jours consécutifs, que le max quotidien est de 10h avec une pause de 45 mn, que l'amplitude maximale horaire journalière est de 12 h, que chaque heure effectuée après 22 h donne lieu à récup etc etc .Par ailleurs le code du travail ne s'adapte pas aux entreprises mais c'est l'inverse qui se produit car reconnaissez qu'il ne s'agit pas de mes lois mais de la loi...que vous pouvez consulter sur legifrance .code : 3218 pour les centres de loisirs et 3246 pour la CCN de l'animation socio-culturelle.ainsi une fois édifié vous communiquerez en connaissance de cause.