Le Social

Bonsoir,
Petite question...
Un agent polyvalent est partie plus tôt que l'horaire prévu ce soir (il n'y avait plus d'enfants dans sa section).Elle devait être de fermeture (cad finir à 18h) mais est partie à 17h30 sans me prévenir (je suis adjointe).Qu'elle m'est pas dit au revoir ce n'est pas le problème, mais d'un point vue responsabilité, devait-elle me prévenir?? et si oui, comment reprendre avec elle demain sachant que je ne veux pas qu'elle pense que je veuille la fliquer (de plus, je viens tt juste de commencer:la semaine dernière)merci pour vos renseignements(la directrice étant abste ces jours ci, si vous pouvez m'éclairer, merci d'avance)

Bonsoir!
Je ne suis pas adjointe mais...
J avais une question à te poser: Y avait il d autres enfants dans la crèche? (autres que ceux de sa section). Si oui, a t elle vérifié que les autres pro n avaient pas besoin d aide? Et les a t elle prévenu de son départ? L a t elle notifier sur son "pointage"... car en cas d accident de trajet...ça risque de poser un problème..
Combien restait il d enfants dans le crèche, pour combien de professionnelles?

Qristal

merci de m'avoir répondue qristal mais non il n y avait plus d'enfants sur la structure.

Bonjour Elodie!!

Moi même je suis responsable d'une structure depuis peu...mais comme te l'as dit Qristal, elle doit te signaler son départ, car s'il lui arrive quelques chose pendant son trajet retour, sur ses heures de travail, la structure sera considérait en tort!
Etant nouvelle, et sans la directrice, elle a du "en profiter"!
peux tu me dire si elle est dans la structure depuis longtemps.
Sinon, il te suffit d'aller la voir et lui rapeller ton statut en lui rappellant qu'elle se doit de te tenir au courant de son départ, et surtout d'avoir ton accord! (c'est pas parce qu'il n'y a plus d'enfants, qu'il n'y a plus de travail... on peut toujours préparer des activités!) et en lui rajoutant que c'est aussi pour elle car si elle a un soucis sur son trajet retour, elle prend des risques puisqu'elle est censé travailler!! (c'est important que tu lui rappelles tout ça, surtout pour prendre ta place d'adjointe! il faut que tu montres que tu es là, que c'est pas parce que la directrice n'est pas là, qu'on fait ce qu'on veut!! les premiers moments sont les plus difficils, mais courage après ça roule!!)

Bon courage pour ton nouveau poste

Giny

Bonjour,
Je me permets de vous répondre concernant la responsabilité que vous encourez en tant que responsable de la creche et e vos salariés.

Sachez qu'il existe une couverture d'assurance pour vous couvrir dans le cas où votre responsabilité personnelle pourrait être engagée.

En tant que directeur, elle vous couvre contre les conséquences financières sur votre patrimoine personnel, des plaintes relatives à vos actes de gestion, ou encore vos décisions liés à votre fonction.

Le risque Civil :
Certaines fautes peuvent personnellement vous êtes reprochées, si elles ont causé un préjudice à un tiers

les infractions aux dispositions légales et réglementaires,

la violation des statuts,

la faute dans la gestion de l’entreprise ou de l’association.
La faute de gestion dans la société en difficulté (liquidation et redressement judiciaire)

Le risque Pénal :

Vous êtes responsable, sauf délégation de pouvoir, de la bonne application des règles de droit dans sa société

la sanction pénale (c'est à dire les dommages et interet) n’est pas assurable, cependant ce contrat couvre les dépenses engagées pour la défense

Le contrat est souscrit par l’entreprise ou l’association pour l’ensemble de ses dirigeants, personnes physiques :

Les dirigeants de droit officiellement investis, par la loi, les statuts ou par délégation, d’une fonction de direction et de représentation ou de contrôle et de surveillance.

les salariés
qui exercent une activité de gestion ou de direction en toute indépendance sans avoir été régulièrement investis comme dirigeant (par exemple, vous êtes en période de congés ou tout simplement absente et l'un de vos salariés doit prendre un décision importante suite à une situation de crise: exemple un enfant malade..si la décision du salarié entraine des conséquences négatives, les parents de l'enfant se retourneront sur vous et non sur le salarié.)

N'hésitez pas si vous avez des questions,

Bonjour,
Entre tps, depuis ma réponse.., je suis devenue resp d une crèche parentale. Y a t il des textes pour préciser toute l étendue de ma responsabilité et les risques ...J ai essayé de demander des info à la crèche, on m a répondu que je n étais pas responsable pénalement et que c'est le président de l association, qui est un parent, qui est resp...Je suis sceptique. S il y a un accident dans la crèche en dehors des horaires habituelles, style 22h avec inhalation de cacahuetes qui est resp? Merci de ces précisions!

Qristal

salut,
je suis aussi responsable de structure parentale et je pense que l'assurance de la creche n'assure que pendant l'amplitude horaire d'ouverture de la creche (8-18h30 pour nous). En dehors de ces horaires c'est l'assurance de chacun (responsabilité civile) qui entre en jeux.
je n'ai pas les textes precis mais j'ai toujours fonctionner comme cela.
seb

question responsabilité, c'est clair l'agent ne peut partir sans en informer son responsable.
par contre de ta place, je me demanderais pourquoi est elle partie de cette façon? as t elle voulu te tester ? est-ce une habitude dans la structure? y-a-t-il un règlement intérieur pour le personnel dans ta structure ? que demande-t-on aux agents dans ta structure ? ça peut se discuter en évaluation ? comment voit elle sa fonction, a-t-elle une fiche de poste? qui les établie ? ça peut être l'occasion d'en discuter en réunion.
en fait je crois qu'il faut le reprendre avec la personne concernée et bien le situer dans le cadre du travail, (toi aussi je suppose que tu auras des comptes à rendre à ton supérieur) et ensuite le retravailler en réunion d'équipe et enfin.... faire des formations de managment (moyen de rencontrer des personnes occupant des postes similaires au tien et tu verras tu douteras moins de tes compétences après? ça fait beaucoup de bien!)

L'assurance de chacun, c'est à dire la responsabilité civile couvre les dommages que l 'on cause à autrui!
Donc si effectivement il y a un soucis, ta rc ne couvre pas ta défense au pénal
attention à ne pas faire l amalgame, d'où la necessité d'un contrat responsabilité des mandataires sociaux!qui couvre bien des soucis

demande au directeur de l association si il a souscrit un contrat de responsabilité des mandataires sociaux.
les gens ne sont que tres peu informé sur ce type de couverture qui evite bien des désagréments
effectivement qd tout roule on dit que vosu n etes pas responsable..mais en cas de pépins, bien souvent ca n'est pas le meme son de cloche!
ce contrat le couvre en tant que responsable de l assoc mais aussi pour tous ceux qui y travaille