circulaire 60AS toujours de vigeur?

[SABRINA]

Bonjour,
J'aimerais savoir si la circulaire 60 AS du 08/12/1978 relative au soutien second type des ESAT est toujours en vigueur.
Merci de me répondre

[Hélène]

J'ai vérifié. La circulaire 60AS n'a jusqu'à aujourd'hui fait l'objet d'aucune abrogation. Elle reste donc en vigueur même si elle est à conjuguer avec la loi du 11 février 2005, qui n'aborde pas tout à fait de la même façon la mission des CAT devenus ESAT.

[Cc]

Bonjour,
Il me semble que la nouvelle circulaire du 1 août 2008 abroge la 60AS et redéfini notamment les activités de soutien...

[Hélène]

Je suis très intéressée par cette nouvelle information. Mais j'ai besoin du libellé plus précis de cette circulaire: impossible de la trouver!
Merci

[greg]

Savez vous ou je peux trouver un résumé de cette circulaire??

[Frédéric]

Circulaire N°DGAS/3B/2008/259 du 1er Août 2008. Date d'application immédiate.