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Formateur occasionnel et chômage

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Mélanie

Formateur occasionnel et chômage

Message non lu par Mélanie » 16 mars 2008 03:05

Bonjour,

Je suis formatrice depuis de longues années, sous le statut de formateur occasionnel (jolie formule s'il en est) et alterne des périodes d'activité intense avec des périodes où il n'y a rien, mais rien du tout à l'horizon. Intermittente de la formation, donc, comme il en existe beaucoup dans ce cas là. Je cumule des salaires de mon activité et des allocations chômages, calculées sur des emplois partiels qui n'ont pas duré. Parfois je peux cumuler les deux, parfois non, en fonction des calculs extrêmement compliqués du système du chômage. Mais aujourd'hui, je suis particulièrement en difficulté, car mon agence assedic a décidé soudainement que je n'avais plus droit à cumuler ce qui avait été nommé "activité conservée" lors de mon dernier licenciement. En résumé : lorsque l'on occupe de multiples emplois, quand on en perd un et que l'on a droit au chômage, on peut conserver le salaire de ceux qui existaient avant, sous le statut "d'activité conservée". Le problème est que dans mon cas, les "activités conservées" sont des activités occasionnelles mais régulières (avec les memes employeurs), mais avec des contrats de formateur occasionnel (c'est à dire des CDD sur 2h, une journée, deux jours, etc....). Cela avait été accepté lors de l'ouverture de mes droits. Cela ne passe plus, tout d'un coup... Il me semble que c'est en fait une interprétation très stricte de la règlementation, car rien n'est dit précisément dans les textes sur des cas comme le mien, où les contrats se font au coup par coup. Bref ! Comme vous le voyez c'est pas simple... je cherche quelqu'un qui aurait vécu un cas comme le mien et qui l'aurait résolu.... une espèce de jurisprudence en somme (car rien n'existe officellement comme cas référencé de ce type dans la jurisprudence officielle). Merci pour vos réponses et commentaires. Signé : une formatrice en perdition....

Sylol

Re: Formateur occasionnel et chômage

Message non lu par Sylol » 28 mars 2008 15:44

Bonjour,

Si c'est une appication stricte de la réglementation, quelle est cette réglementation? La connais tu??

Où est- ce un changement d'interprétation de ton travail par les assedics?? CE sont-ils basés sur le nombre d'heures que tu as travaillé pour te refuser une indemnisation??

Désolé de poser beaucoup de questions mais c'est pour essayer de comprendre et de voir comment tu peux agir ensuite.

Il y a des infos sur le chômage sur le site d'AC Réseau.

A bientôt
Olivier

Mélanie

Re: Formateur occasionnel et chômage

Message non lu par Mélanie » 28 mars 2008 23:57

Zut, le message est parti. je continue donc...

En clair, si les assedic prennent en considération mes multiples employeurs conservés avant la perte de l'emploi qui m'a ouvert des droits aux assedic, je peux cumuler les salaires des activits conservées(dans le cadre d'un certain plafond) et le chômage. S'ils ne prennent pluse en considération ces employeurs comme "activité conservée" je ne peux plus cumuler. Cela a des conséquences certaines sur mon chômage.

Je n'ai pas besoin d'info sur le chômage, car mon cas ne relève pas d'un cas "général", mais justement, ce que j'avais demandé avant, de personnes qui seraient dans le même cas que moi et qui auraient réussi à résoudre le problème. Il y a par exemple un statut spécifique pour les gens du spectacle, ainsi que pour les guides touristiques. Nous sommes nous des intermittents de la formation, mais il n'y a pas de statut spécifique. c'est ça qui pose souci en fait.

Voilà. Merci de tte fçon pour toutes les réponses que je peux recevoir.

Mélanie

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