Appel aux formateurs occasionnels

[Form]

Bonjour à tous

Je lance un appel aux formateurs occasionnels qui seraient de passage sur ce forum afin de connaître quelques "points" de détail dans leurs contrats de travail.

1) Votre durée de travail est-elle calculée de façon hebdomadaire ou mensuelle?

2) Vos CDD sont-ils conclus à terme certain (date de fin précisée) ou à terme incertain?

3) La répartition de vos heures est-elle déjà signalée dans le contrat de travail?

Si oui, vos horaires sont-ils répartis aux jours (ex : Lundi --> 5h, Jeudi --> 3h) ou bien au mois (ex: Semaine 1 --> 10h, Semaine 3 --> 15h)?

En effet ne trouvant aucun modèle de cdd à temps partiel pour FORMATEUR OCCASIONNEL sur le web, je me permets de vous consulter pour m'éclairer.
Je suis amené à rédiger un tel contrat pour ma société et je ne sais pas comment m'y prendre, surtout concernant les horaires.

Merci d'avance de vos lumières

[cannelle03]

Bonjour Form,
Je ne suis pas une spécialiste mais il me semble qu'il faut faire la différence entre les CDD temps plein et les CDD temps partiel.
Pour un temps plein, je crois qu'il suffit de mentionner qu'il s'agit d'un contrat à 152 h et l'amplitude (du lundi au vendredi par ex) si le nombre d'heures est également réparti dans la semaine, et les horaires.
Pour un temps partiel, je crois qu'il doit contenir non seulement l'amplitude mais également la répartition des heures. Certains organismes joignent un calendrier au contrat de travail, qui fait apparaître la répartion au jour le jour du temps de face à face, du temps de prépa, des suivis entreprises, des réunions, etc.
Rapproche-toi de l'inpection du travail, tu auras les bonnes infos.
Bonne journée

[barbara]

Bonjour,
Pour ma part, je fais des vacations.
Mais il me semble que dans la situation que vous évoquez, il s'agit d'un CDD qui répond donc aux obligations de tout CDD !
Cependant, on ne comprend pas bien si vous êtes organisme de formation et que vous utilisez les services occasionnels d'un formateur ou si vous êtes une entreprise qui fait appel à un formateur ....
donc les nuances sont plutôt à regarder sous cet angle là

[vall]

J'ai un CDD de formatrice vacataire pour l'année, sans indication d'horaires. Je signe ensuite à chaque proposition une feuille sur laquelle sont indiquées les heures de mes intervention et je suis payée au mois.

[barbara]

bonjour,
ça me parait très étonnant. si vous avez un cdd, vous ne pouvez pas être vacataire puisque le vacataire comme son nom l'indique fait des vacations et donc n'intervient que ponctuellement, sur un sujet spécifique, sur un thème et au fur et à mesure des besoins du clients.
donc soit vous avez un cdd, soit vous êtes vacataire.
Pour aller plus loin et tenter de comprendre, avez-vous un salaire ou faites-vous une facture ?
Votre "cdd" pour l'année, prévoit-il un nombre d'heures à travailler ? Je sous suggère quand même d'aller voir dans le code du travail, les règles du CDD ( parmi celles ci vous remarquerez qu'un CDD doit toujours préciser un emploi du temps et des horaires précis de travail ce qui n'est pas le cas du CDI