d,abord une precision:quand on quitte une asso,et qu,on garde des beneficiaires ,c,est souvent que les personnes ne veulent pas changer d,aide a domicile.....
donc ,elles ont le droit de nous garder en cesu!!!!
nous trainer en justice? c,est de l,intimidation!!!!et du n,importe quoi!!!
si on les trainait en justice,ils mettraient tous les cles sous la porte!!!!
le prejudice sur 5 ans serait tellement important!!!
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Plus de problèmes avec le bureau qu'avec le travail en lui meme
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Odalixe
Re: Plus de problèmes avec le bureau qu'avec le travail en lui meme
Ghuislaine bonjour!
Ce que vous soulevez comme question est intéressant à plein de points de vue.
Vous avez été licenciée dites-vous, donc vous subissez un état que vous n'avez pas choisi. Pour rebondir, vous souhaitez mettre à profit votre expérience d'autant plus que vous êtes titulaire d'un DEAVS. Quoi de plus normal ?
Il ne faut pas se laisser impressionner par une clause de non-concurrence surtout si celle si est imposée par un gestionnaire associatif. Je m'explique:
Une association d’aide à domicile en milieu rural ou urbain, par son objet, ne peut prétendre exercer une activité à caractère commercial ni disposer d’une clientèle. C'est le statut en lui-même que pose justement les principes de la loi 1901 : une association 1901 ne dispose pas de clients mais d'adhérents.
La question de savoir si elle peut être sujette à la concurrence et recourir à cette clause pour faire valoir ses intérêts ne se pose même pas.
Il y a eu pas mal d'arrêts et de jurisprudence à ce sujet avec cette question des limites aux bénéfices possibles que peuvent faire les associations. Logiquement, elles ne doivent pas en faire et réinvestir chaque euros mis de côté.
Les clauses de non-concurrence insérées dans les contrats de travail peuvent très vite menacer la liberté de travail ( surtout que le contexte actuel est difficile) et la justice doit veiller et garantir le travail d’un côté et la loi de l’autre.
Quoiqu’il en soit, insérés ou pas dans les contrats de travail, cette clause de non-concurrence peut être dénoncée et invalidée. Le contexte de l’emploi se dégrade de plus en plus, et comme vous dites Ghuislaine , les employeurs nous tiennent dans leurs griffes. La clause de non-concurrence en mode associatif ne saurait en être une de plus.
Libérez-vous de ça, c'est à eux de se poser les bonnes questions et de savoir pourquoi ils n'ont pas pu pérenniser votre emploi.
Ce que vous soulevez comme question est intéressant à plein de points de vue.
Vous avez été licenciée dites-vous, donc vous subissez un état que vous n'avez pas choisi. Pour rebondir, vous souhaitez mettre à profit votre expérience d'autant plus que vous êtes titulaire d'un DEAVS. Quoi de plus normal ?
Il ne faut pas se laisser impressionner par une clause de non-concurrence surtout si celle si est imposée par un gestionnaire associatif. Je m'explique:
Une association d’aide à domicile en milieu rural ou urbain, par son objet, ne peut prétendre exercer une activité à caractère commercial ni disposer d’une clientèle. C'est le statut en lui-même que pose justement les principes de la loi 1901 : une association 1901 ne dispose pas de clients mais d'adhérents.
La question de savoir si elle peut être sujette à la concurrence et recourir à cette clause pour faire valoir ses intérêts ne se pose même pas.
Il y a eu pas mal d'arrêts et de jurisprudence à ce sujet avec cette question des limites aux bénéfices possibles que peuvent faire les associations. Logiquement, elles ne doivent pas en faire et réinvestir chaque euros mis de côté.
Les clauses de non-concurrence insérées dans les contrats de travail peuvent très vite menacer la liberté de travail ( surtout que le contexte actuel est difficile) et la justice doit veiller et garantir le travail d’un côté et la loi de l’autre.
Quoiqu’il en soit, insérés ou pas dans les contrats de travail, cette clause de non-concurrence peut être dénoncée et invalidée. Le contexte de l’emploi se dégrade de plus en plus, et comme vous dites Ghuislaine , les employeurs nous tiennent dans leurs griffes. La clause de non-concurrence en mode associatif ne saurait en être une de plus.
Libérez-vous de ça, c'est à eux de se poser les bonnes questions et de savoir pourquoi ils n'ont pas pu pérenniser votre emploi.
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cosmos
Re: Plus de problèmes avec le bureau qu'avec le travail en lui meme
Qui peut me confirmer que les plages de non-disponibilité ne sont applicables QUE lors de la modulation..??
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avs
Re: Plus de problèmes avec le bureau qu'avec le travail en lui meme
Ghuislaine faites très attention d'être déclarée au réel et non au forfait pour le CESU, car cela change tout pour la retraite
ET Odalixe a raison, sur votre ancien employeur était une association il ne pourra pas vous faire d'ennui si vous prenez les pa chez qui vous travailliez avec l'association. Les pa sont libres de choisir. De plus regarder votre ancien contrat de travail, dans une association l'employeur n'a pas le droit de mettre une clause dite de non concurrence, il n'y a que les sociétés commerciales qui peuvent le noter.
ET Odalixe a raison, sur votre ancien employeur était une association il ne pourra pas vous faire d'ennui si vous prenez les pa chez qui vous travailliez avec l'association. Les pa sont libres de choisir. De plus regarder votre ancien contrat de travail, dans une association l'employeur n'a pas le droit de mettre une clause dite de non concurrence, il n'y a que les sociétés commerciales qui peuvent le noter.
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Ghuislaine
Re: Plus de problèmes avec le bureau qu'avec le travail en lui meme
Bonsoir à tout le monde.
Je suis trop heureuse d'avoir osé lancer un appel sur le forum (merci Sylvie pour l'ouverture de votre sujet auquel d'une part, j'ai répondu avec ma remise en question actuelle et d'autre part, m'a incitée à poser ma question) car sans tarder, il a été entendu et il a obtenu des réponses !
Merci anni, merci bichon, merci Odalixe pour tous vos mots qui me vont droit au coeur, les yeux me picotent un peu... Je me sens remplie d'énergie pour continuer ce que j'ai entrepris !
Je viens de relire mon contrat et la clause de "non concurrence" n'y figure pas !
Mon ancienne PA, n'a pas l'APA, elle avait juste par un organisme une aide plus que dérisoire, on peut dire qu'elle payait pratiquement l'heure plein tarif !
Mes heures d'intervention : 2 fois par semaine.
Après mon licenciement, l'Association l'a tenue au courant de la situation (mon choix) la PA étant toute peinée par rapport à leur décision injuste et démesurée me concernant, l'arrêt brusque de mes interventions, elle n'a pas désiré prendre une autre personne, leur a dit que je lui convenais, elle a pris un temps de recul pour réfléchir parce que sa demande (besoin d'une aide à domicile) suivant ses attentes pas exhaussée.
Je m'explique : préfère sortir le tantôt et l'entretien du logement le matin. Elle leur avait demandé cela, elle avait cet accord avec moi (en fait, on s'était arrangée, le tiers écarté !!!) et l'Association lui a dit "vous aviez cela avec elle, cela allait mais maintenant, c'est terminé !"
L'Association intervention : matin : actes essentiels - Tantôt : actes ordinaires
La PA, 80 ans... et pratiquement plus de famille !
Tout nous pousse l'une vers l'autre.... Cette fois, on va encore s'arranger pour réaliser sa demande suivant ses attentes mais là, le tiers éliminé !!!
L'autre jour, j'ai rencontré une ex collègue, je lui ai fait part des derniers évènements de ma vie professionnelle, elle était "estomaquée" ! Alors, elle, à ses débuts, travaillait chez une PA étant cliente "adhérente" à l'Association, la PA a trouvé quelle y gagnerait en prenant son AM en direct, elle a fait un mot à l'Association pour résilier son contrat. Lorsque l'Association a appris qu'il n'y avait qu'elle qui avait été congédiée, "a soufflé dans les bronches de leur salariée !" mais, elle est encore la salariée de l'Association et encore la salariée de la PA devenu PE, rémunérée en CESU et elle y fait beaucoup d'heures ! A plusieurs choix. Mandataire - prestataire et CESU !
3 choix, un seul de bon, le CESU, notre métier reconnu !
L'Association sait pourquoi elle m'a licenciée "faute grave" et je sais aussi sauf que moi, je sais que ce que j'ai fait n'est pas une faute grave ! AVS, DC 5, aide à la réalisation du projet individualisé de la personne et j'étais dedans !
A la lecture de mes écrits pour me justifier, il m'a été répondu que je n'étais pas à AMP !
Depuis, j'ai réfléchi et j'y suis au 4/6 ème mon DEAVS valide 4 DC ! Il me manque le 3 et le 4 !
Je me suis renseignée pour rentrer en formation pour ces 2 DC mais je préfère aller sur le terrain aider les PA à rester chez elle, dans leur environnement le plus longtemps possible !
L'élève pendant la formation AMP doit être salariée, employée dans un service médico/social (structure) et moi, je ne veux plus d'intermédiaire donc, je suis AVS et je reste AVS en solo avec un tiers : le Centre National du Chèque Emploi Service qui établit ma feuille de paie sans traîner !
Bon choix = bon résultat !
Je suis trop heureuse d'avoir osé lancer un appel sur le forum (merci Sylvie pour l'ouverture de votre sujet auquel d'une part, j'ai répondu avec ma remise en question actuelle et d'autre part, m'a incitée à poser ma question) car sans tarder, il a été entendu et il a obtenu des réponses !
Merci anni, merci bichon, merci Odalixe pour tous vos mots qui me vont droit au coeur, les yeux me picotent un peu... Je me sens remplie d'énergie pour continuer ce que j'ai entrepris !
Je viens de relire mon contrat et la clause de "non concurrence" n'y figure pas !
Mon ancienne PA, n'a pas l'APA, elle avait juste par un organisme une aide plus que dérisoire, on peut dire qu'elle payait pratiquement l'heure plein tarif !
Mes heures d'intervention : 2 fois par semaine.
Après mon licenciement, l'Association l'a tenue au courant de la situation (mon choix) la PA étant toute peinée par rapport à leur décision injuste et démesurée me concernant, l'arrêt brusque de mes interventions, elle n'a pas désiré prendre une autre personne, leur a dit que je lui convenais, elle a pris un temps de recul pour réfléchir parce que sa demande (besoin d'une aide à domicile) suivant ses attentes pas exhaussée.
Je m'explique : préfère sortir le tantôt et l'entretien du logement le matin. Elle leur avait demandé cela, elle avait cet accord avec moi (en fait, on s'était arrangée, le tiers écarté !!!) et l'Association lui a dit "vous aviez cela avec elle, cela allait mais maintenant, c'est terminé !"
L'Association intervention : matin : actes essentiels - Tantôt : actes ordinaires
La PA, 80 ans... et pratiquement plus de famille !
Tout nous pousse l'une vers l'autre.... Cette fois, on va encore s'arranger pour réaliser sa demande suivant ses attentes mais là, le tiers éliminé !!!
L'autre jour, j'ai rencontré une ex collègue, je lui ai fait part des derniers évènements de ma vie professionnelle, elle était "estomaquée" ! Alors, elle, à ses débuts, travaillait chez une PA étant cliente "adhérente" à l'Association, la PA a trouvé quelle y gagnerait en prenant son AM en direct, elle a fait un mot à l'Association pour résilier son contrat. Lorsque l'Association a appris qu'il n'y avait qu'elle qui avait été congédiée, "a soufflé dans les bronches de leur salariée !" mais, elle est encore la salariée de l'Association et encore la salariée de la PA devenu PE, rémunérée en CESU et elle y fait beaucoup d'heures ! A plusieurs choix. Mandataire - prestataire et CESU !
3 choix, un seul de bon, le CESU, notre métier reconnu !
L'Association sait pourquoi elle m'a licenciée "faute grave" et je sais aussi sauf que moi, je sais que ce que j'ai fait n'est pas une faute grave ! AVS, DC 5, aide à la réalisation du projet individualisé de la personne et j'étais dedans !
A la lecture de mes écrits pour me justifier, il m'a été répondu que je n'étais pas à AMP !
Depuis, j'ai réfléchi et j'y suis au 4/6 ème mon DEAVS valide 4 DC ! Il me manque le 3 et le 4 !
Je me suis renseignée pour rentrer en formation pour ces 2 DC mais je préfère aller sur le terrain aider les PA à rester chez elle, dans leur environnement le plus longtemps possible !
L'élève pendant la formation AMP doit être salariée, employée dans un service médico/social (structure) et moi, je ne veux plus d'intermédiaire donc, je suis AVS et je reste AVS en solo avec un tiers : le Centre National du Chèque Emploi Service qui établit ma feuille de paie sans traîner !
Bon choix = bon résultat !
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marielo
Re: Plus de problèmes avec le bureau qu'avec le travail en lui meme
"Ghuislaine" bonsoir !
J'irais dans le sens d'Odalixe qui est bien plus renseignée que moi par ailleurs !
Je viens de relire mon contrat de travail ,dans lequel il est noté :
"Mme "marielo" s'engage ,pendant toute la durée de sa relation contractuelle avec l'Association ,à ne pas nouer de relations contractuelles avec les bénéficiaires chez qui elle intervient ,par le biais notamment du chèque emploi service "
Il me parait clair que ne faisant plus partie de ton association ,la "bénéficiaire" en question non plus ,rien ne s'oppose à ce que tu travailles pour elle par CESU !...
(... à moins que cette personne soit très vulnérable ,que tu l'ais manipulée pour qu'elle quitte l'association afin de pouvoir abuser d'elle en travaillant pour elle en CESU ... je plaisante bien sûr !)
J'irais dans le sens d'Odalixe qui est bien plus renseignée que moi par ailleurs !
Je viens de relire mon contrat de travail ,dans lequel il est noté :
"Mme "marielo" s'engage ,pendant toute la durée de sa relation contractuelle avec l'Association ,à ne pas nouer de relations contractuelles avec les bénéficiaires chez qui elle intervient ,par le biais notamment du chèque emploi service "
Il me parait clair que ne faisant plus partie de ton association ,la "bénéficiaire" en question non plus ,rien ne s'oppose à ce que tu travailles pour elle par CESU !...
(... à moins que cette personne soit très vulnérable ,que tu l'ais manipulée pour qu'elle quitte l'association afin de pouvoir abuser d'elle en travaillant pour elle en CESU ... je plaisante bien sûr !)
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Sylvie
Re: Plus de problèmes avec le bureau qu'avec le travail en lui meme
Bonjour à toutes
Merci pour vos messages
En effet il s'agit de plages de non disponibilités. C'est uniquement sur mon contrat ou les plages indiquées sont de disponibilités .. ce qui revient au meme
Merci pour la précision concernant le maximum qui doit etre d'une journée par semaine
Mais qu'entend t'on par une journée ??? combien d'heures?
car pour moi les indisponibilités c'est chaque jour (
par exemple le lundi disponibilités(9H45 -12H30 , 13H30- 19H)
et puis au niveau de la convention ils prevoient une journée max , mais cela devraient etre dependant du nombre d'heures du contrat.
Si on a un contrat de 40h ou 70h ou 130h ce ne devrait pas etre le meme niveau d'indisponibilité .
tu as un contrat de 70h et tu dois etre dispo de 8h à 23h !!!!!
en tout cas merci encore pour toutes les réponses
Sylvie
Merci pour vos messages
En effet il s'agit de plages de non disponibilités. C'est uniquement sur mon contrat ou les plages indiquées sont de disponibilités .. ce qui revient au meme
Merci pour la précision concernant le maximum qui doit etre d'une journée par semaine
Mais qu'entend t'on par une journée ??? combien d'heures?
car pour moi les indisponibilités c'est chaque jour (
par exemple le lundi disponibilités(9H45 -12H30 , 13H30- 19H)
et puis au niveau de la convention ils prevoient une journée max , mais cela devraient etre dependant du nombre d'heures du contrat.
Si on a un contrat de 40h ou 70h ou 130h ce ne devrait pas etre le meme niveau d'indisponibilité .
tu as un contrat de 70h et tu dois etre dispo de 8h à 23h !!!!!
en tout cas merci encore pour toutes les réponses
Sylvie
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Ghuislaine
Re: Plus de problèmes avec le bureau qu'avec le travail en lui meme
Franchement, encore merci pour vos réponses encourageantes et pour la 4ème qui vient d'arriver. Merci avs !
Je me suis offert la convention des salariés du particulier employeur !
Sa du PE, je choisis de travailler uniquement dans mon secteur. Je ne travaille plus les WE, ni les jours fériés, ni entre 12 et 14 h. Plus d'intervention au pied levé. Plus de stagiaire pratiquement imposée. J'ai fixé mon tarif horaire net, j'ai choisi cotisations salariales (salaire réel).
En dessous de 8h, je mets par écrit l'accord, signé par les deux parties. 2 originaux, un pour le PE et un pour la Sa (moi-même)!
Pour exercer mon métier, je ne vais plus être assistée... Vive la liberté de travailler respectée et respectueuse de tout et tous !!!
Les PA ne sont pas toujours libres de choisir...
J'ai lu que nous pouvions travailler seulement chez les personnes qui ne bénéficient pas de prise en charge APA Conseil Général et autres de ce genre... Seulement les organismes agréés simple et/ou qualité peuvent intervenir !
Merci pour tout !
Je me suis offert la convention des salariés du particulier employeur !
Sa du PE, je choisis de travailler uniquement dans mon secteur. Je ne travaille plus les WE, ni les jours fériés, ni entre 12 et 14 h. Plus d'intervention au pied levé. Plus de stagiaire pratiquement imposée. J'ai fixé mon tarif horaire net, j'ai choisi cotisations salariales (salaire réel).
En dessous de 8h, je mets par écrit l'accord, signé par les deux parties. 2 originaux, un pour le PE et un pour la Sa (moi-même)!
Pour exercer mon métier, je ne vais plus être assistée... Vive la liberté de travailler respectée et respectueuse de tout et tous !!!
Les PA ne sont pas toujours libres de choisir...
J'ai lu que nous pouvions travailler seulement chez les personnes qui ne bénéficient pas de prise en charge APA Conseil Général et autres de ce genre... Seulement les organismes agréés simple et/ou qualité peuvent intervenir !
Merci pour tout !
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Francis
Re: Plus de problèmes avec le bureau qu'avec le travail en lui meme
Bonsoir.
Ghuislaine: Je veut t'encourager pour ta nouvelle façon de travailler.
Le CESU, c'est une liberté, effectivement.
Mais i y a aussi des contraintes, tels que:les vacances, la maladie,le décès, l'a hospitalisation,ou autres. Dans ces cas tout te trouves seule a gérer.
Si les PA que tu prends ne son pas dépendantes, c'est plus facile, car si tu ne peux pas venir, elles se de brouillent seuls, et tu peut anticiper ou retraper les absences.
Pour la APA: elle peut être attribué, de façon que les PA puissent la gérer comme elles volent, l'argent et viré tout les mois sur son compte bancaire.Dans ce cas, il son libres de payer son AD en CESU, en tout cas dans mon département. Ils leur soufi de garder les justificatives pour présenter au conseille général en cas de demande.
Bien sur tu vas te informer petit a petit.
Travailler avec Les CESU, le plus difficile c'est de trouver les bons employeurs. Mais quand on a un bon réseau de PA le salaire est assez motivant.
Bon courage et bonne chance
Francis
Ghuislaine: Je veut t'encourager pour ta nouvelle façon de travailler.
Le CESU, c'est une liberté, effectivement.
Mais i y a aussi des contraintes, tels que:les vacances, la maladie,le décès, l'a hospitalisation,ou autres. Dans ces cas tout te trouves seule a gérer.
Si les PA que tu prends ne son pas dépendantes, c'est plus facile, car si tu ne peux pas venir, elles se de brouillent seuls, et tu peut anticiper ou retraper les absences.
Pour la APA: elle peut être attribué, de façon que les PA puissent la gérer comme elles volent, l'argent et viré tout les mois sur son compte bancaire.Dans ce cas, il son libres de payer son AD en CESU, en tout cas dans mon département. Ils leur soufi de garder les justificatives pour présenter au conseille général en cas de demande.
Bien sur tu vas te informer petit a petit.
Travailler avec Les CESU, le plus difficile c'est de trouver les bons employeurs. Mais quand on a un bon réseau de PA le salaire est assez motivant.
Bon courage et bonne chance
Francis
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Ghuislaine
Re: Plus de problèmes avec le bureau qu'avec le travail en lui meme
Merci beaucoup marielo pour ta réponse et ta plaisanterie qui m'a bien fait rire !!!
Alors comme cela, toi, tu as tout cela d'écrit dans ton contrat moi rien du tout par contre, j'ai relu quelque chose qui était passé par dessus ma tête la première fois comme quoi... Je n'aime pas les contrats !!!
"En contrepartie d'un délai de prévenance inférieur à 7 jours, le salarié a la possibilité de refuser 4 fois, par année de référence, la modification de ses horaires sans que ce refus ne constitue ni une faute, ni un motif de licenciement.
Les salariés s'engageant à accepter les interventions d'urgence (délai de prévenance inférieur à 4 jours), bénéficieront, par année de référence, d'un jour de congé supplémentaire, au choix du salarié, dès lors qu'ils seront intervenus dans ce cadre. Ces salariés pourront refuser 4 fois ces interventions; au-delà, le salarié perd son droit à congé supplémentaire".
En ce qui me concerne, j'ai donc loupé quelque chose. Combien de fois ai-je été appelée à l'aide le matin même de l'intervention ? (sans avoir dit OK pour ce genre d'intervention donc pas le droit d'un congé supplémentaire) Pourtant, franchement, j'en vois plusieurs dont une en particulier : dimanche matin, j'allais commencer de peindre la cuisine, l'AM qui devait intervenir pour tout le we y est allée que le samedi, la PA trop handicapée et embêtante... A cette période, je ne travaillais même pas le we, je refusais mais j'ai été obligée de me changer, d'abandonner mes pinceaux et d'y aller !
Ces galères terminées !
Alors comme cela, toi, tu as tout cela d'écrit dans ton contrat moi rien du tout par contre, j'ai relu quelque chose qui était passé par dessus ma tête la première fois comme quoi... Je n'aime pas les contrats !!!
"En contrepartie d'un délai de prévenance inférieur à 7 jours, le salarié a la possibilité de refuser 4 fois, par année de référence, la modification de ses horaires sans que ce refus ne constitue ni une faute, ni un motif de licenciement.
Les salariés s'engageant à accepter les interventions d'urgence (délai de prévenance inférieur à 4 jours), bénéficieront, par année de référence, d'un jour de congé supplémentaire, au choix du salarié, dès lors qu'ils seront intervenus dans ce cadre. Ces salariés pourront refuser 4 fois ces interventions; au-delà, le salarié perd son droit à congé supplémentaire".
En ce qui me concerne, j'ai donc loupé quelque chose. Combien de fois ai-je été appelée à l'aide le matin même de l'intervention ? (sans avoir dit OK pour ce genre d'intervention donc pas le droit d'un congé supplémentaire) Pourtant, franchement, j'en vois plusieurs dont une en particulier : dimanche matin, j'allais commencer de peindre la cuisine, l'AM qui devait intervenir pour tout le we y est allée que le samedi, la PA trop handicapée et embêtante... A cette période, je ne travaillais même pas le we, je refusais mais j'ai été obligée de me changer, d'abandonner mes pinceaux et d'y aller !
Ces galères terminées !