Modulation

[flowerse]

Oui Pirette, je me suis trompée, ce n'est pas 44h mais bien 40h maximum comme tu l'as écrit pour un temps plein.

[cosmos]

Je pense qu'on ne peut pas contester la mise en place de la modulation par l'employeur..... (Mais je peux me tromper......)

[sophia]

bonsoir, pour un temps partiel modulé c'est 70 heures par mois... plus ou moins 1/3 par mois si demande de l'employeur ??

si c'est le cas l'employeur doit faire surement un avenant au contrat de travail...? avec le nombre d'heures soit 70 H...(+ou- 1/3)

j'avoue que j'ai un peu de mal à suivre...

merci de me dire si j'ai bien compris..

je pense comme toi cosmos , mais j'aurais souhaitée une réponse sure
c'est à dire confirmation si légale ou pas du refus pour modulation ....


A++

[flowerse]

Si vos contrats sont modulés, c'est qu'un accord d'entreprise a été signé ou un accord de branche appliqué. Quel est votre cas?
Dans le cadre du +/- 1/3, il n'y a aucun avenant au contrat de travail.
Si votre contrat prévoit 70 heures par mois, votre employeur peut vous demander de faire
70-1/3= 47 heures dans le mois
Ou 70+1/3= 93 heures dans le mois
C'est le principe de la modulation qui permet de répartir le travail suivant les besoins du moment.
A la fin de la période de la modulation, vous avez soit des heures en + ou - qui seront payées à la fin de cette période mais pas avant.
Votre contrat de travail, si vous le lisez, doit prévoir cette variation, c'est obligatoire sur votre contrat mais aucun avenant. L'avenant sert dans le cas de modification du contrat de travail, dans le cas, par exemple, si l'employeur vous trouve un nouveau client, qui a besoin d'interventions régulières. L'employeur est sur de vous fournir un travail en +, donc il peut faire un avenant de Xheures en + de vos 70 heures. Vous serez payée 70heures +Xheures mensuellement.
Pas facile d'expliquer mais il ne faut pas confondre nos heures contrats avec celles de nos disponibilités dans le cadre de la modulation.

[danielle]

bonjour

je ne sais pas si nous lisons toutes la meme convention collective mais tps partiel ou pas la duree hebdomadaire maximum est la meme ,nous faisons chez nous parfois des semaines de 42 H et je n'ai un contrat que de 120H p

[sophia]

bonjour flowerse,

merci pour le complément d'infos,mais nous ne sommes pas encore en contrat modulé...cela va peut-etre ce faire mais, dans quelles conditions?? personne ne sait... pour la plus part nous sommes en dessous des 70h/mois( normalement c'est 70h/mois pour celles qui souhaitent un temps partiel??) nous avons eu de trés gros soucis en début d'année....( toujours pas résolu!...)


contrat modulé en temps partiel c'est bien obligatoirement 70H?

si c'est le cas ,donc il faudra que le bureau fasse des avenants à nos contrats qui sont en dessous des 70h??

comment cela c'est il passé pour toi? qui a décidé ...faut-il un vote des salariés(es) ....??

[marielo]

"danielle" d'après la convention bad " le nombre d'heures complémentaires effectué par un salarié à temps partiel ne peut être supérieur au tiers de la durée mensuelle ou hebdomadaire de travail prévu dans son contrat "

Tu parles de 42 heures dans ta semaine ,c'est effectivement trop ,mais est-ce que c'est exceptionnel ? combien d'heures fais tu globalement dans le mois?

[sophia]

bonsoir flowerse,

as-tu des réponses aux questions que je demande(12/10/12)...? MERCI

[avs]

bonsoir
comment ça se passe au niveau de paiement des heures complémentaires quand ils mettent les compteur à zéro,une fois par an ,En ce qui me concerne une partie a été paye selon mon taux horaire et l'autre à 10 0/0. Hors j'ai entendu parlé de 25 0/0 et 45 0/0,mais je ne trouve rien sur internet concernant cela!!
est ce que quelqu'un sait!!
merci

[Ellen]

les filles bonjour,

tapez et consultez:


GUIDE PARITAIRE D’APPLICATION DE L’ACCORD DE
BRANCHE DE L’AIDE À DOMICILE RELATIF AUX TEMPS
MODULES DU 30 MARS 2006

bonne lecture!