Bonsoir à toutes
A la date anniversaire de l'obtention de mon diplôme d'AVS ,je bénéficie d'une "augmentation" ,puisque je change d'échelon ( et donc , le nombre de points qui augmente ).
Le changement s'opère pour moi en février,mais ce n'est pas le cas cette année !.
Une collègue ayant avant moi posé récemment la question pour elle même ,s'est vu répondre que les arrêts maladie retardaient cette prise en compte de l'ancienneté ...
JE NE SAVAIS PAS !
Si vous avez une idée du calcul exact et de la manière dont cela doit être fait,cela pourrait m'éclairer !
Du coup,je cherche,et je vois que dans la CCU Bad il est écrit :
"Conformément aux dispositions légales ,les périodes non travaillées sont prises en compte en totalité pour la détermination des droits à l'ancienneté " .
Etant donné que ,si mes souvenirs sont bons ,la date exacte de l'obtention de mon diplôme n'a pas été prise en compte ,à 15 jours prêt je me demande sur quoi je dois me baser à présent ?
Ce changement de statut figurait sur ma paye de février ;est-ce que selon que j'ai été en arrêt maladie 10 jours ,15 jours ,22 jours ,ce report d'ancienneté sera à présent calculé au jour prêt ?
Merci pour vos réponses et vos témoignages éventuels !
Pour être notifié de nouveaux messages, entrer dans un forum puis cliquer sur "S'abonner au forum" (+ infos)
conditions des droits à l'ancienneté
-
cosmos
Re: conditions des droits à l'ancienneté
Bonsoir marielo,
Oh que non, les périodes d'arrêt-maladie ne comptent aucunement pour le calcul des droits à l'ancienneté ....
Mais où Est-ce qu'ils ont inventé cela ??
L'ancienneté augmente une fois par an, à la date d'entrée dans l'entreprise.
A la date d'obtention de ton diplôme, tu es passée dans la catégorie supérieure, ce qui est normal.
-
SANDRA
Re: conditions des droits à l'ancienneté
mariejo, je pense qu'il faut se référer à l'article 17.2 page 84 de la CC : soit s'il y a des arrêts maladie au de là de 30 jours consécutifs ou non. C'est d'ailleurs ce même principe pour l'acquisition des congés payés.Mais il est vrai que ce n'est pas si clair que ça.
-
marielo
Re: conditions des droits à l'ancienneté
"cosmos" et "SANDRA" merci pour vos réponses .
En vérifiant ce matin je me rends compte que je me suis effectivement trompée d'article dans ma précipitation !
"SANDRA" a bien raison :
Je rentre donc dans le cadre d'une personne ayant eu au moins un mois d'arrêts maladie non consécutifs dans l'année : je suppose donc que cela est normal :la prise en compte de mon ancienneté est retardée de ce fait d'un mois ?...
Je suppose que seuls les 30 premiers jours d'arrêt maladie sont pris en compte ,même si je comptabilisais 2 mois d'arrêt
ou plus ? .
Et bien ,je le savais pour les jours de congés payés ,mais pas pour l'ancienneté ...
Merci encore .
En vérifiant ce matin je me rends compte que je me suis effectivement trompée d'article dans ma précipitation !
"SANDRA" a bien raison :
Je rentre donc dans le cadre d'une personne ayant eu au moins un mois d'arrêts maladie non consécutifs dans l'année : je suppose donc que cela est normal :la prise en compte de mon ancienneté est retardée de ce fait d'un mois ?...
Je suppose que seuls les 30 premiers jours d'arrêt maladie sont pris en compte ,même si je comptabilisais 2 mois d'arrêt
ou plus ? .
Et bien ,je le savais pour les jours de congés payés ,mais pas pour l'ancienneté ...
Merci encore .
-
cosmos
Re: conditions des droits à l'ancienneté
Je savais aussi que si on est en arrêt-maladie longtemps (un mois ne me semble pas longtemps...... bref...), on perd des jours de congés annuels. Voir sur la CCU à partir de combien de temps d'arrêt-maladie, on peut perdre des jours ....
Mais pour l'ancienneté retardée ???
Jamais entendu parler de ça.........
Il ne me semble pas que l'on perd de l'ancienneté si on est en arrêt-maladie ....
C'est bien cela que tu voulais savoir, ? Marielo ??
-
marielo
Re: conditions des droits à l'ancienneté
oui "cosmos" ,c'est bien ma question .
Le sujet de mes interrogations est bien là ,et confirmé par une collègue qui est dans le même cas que moi .
: pouvons nous perdre un mois d'ancienneté si nous avons cumulé dans la même année plus de 30 jours d'arrêt maladie (même si ils ne sont pas consécutifs )?.
A priori ,il semblerait que oui ,dixit cette collègue ,et dixit la CCU BAD ( et voir aussi le mail de "SANDRA" qui confirme )
PAGE 84 de la CCU ( "INCIDENCE DES ABSENCES SUR L'ANCIENNETE ")il est écrit :
" les absences ne sont pas prises en compte dans le calcul de l'ancienneté à l'exception des 30 premiers jours consécutifs ou non de maladie non professionnelle par année d'ancienneté dans l'entreprise ".
Je suis comme toi ,je débarque aussi ...( mais bon,je n'avais pas été regarder non plus ! et c'est la première fois que je suis concernée aussi !)
J'ai effectivement largement dépassé les 30 jours d'arrêt maladie en 2013 ,et mon ancienneté (obtention de mon diplôme d'AVS) qui est prise en compte habituellement en février de chaque année ne l'a pas été cette année ...ce sera pour le mois de mars je suppose ?! avec un mois de retard .
Donc,voilà ... j'en conclus que si on dépasse les 30 jours d'arrêt maladie chaque année ,on voit sa date d'ancienneté reculer d'un mois chaque année ! :il vaut donc mieux avoir une bonne santé car au bout de 6 ans ,notre ancienneté perd 6 mois ...si j'ai tout compris !!!
Le sujet de mes interrogations est bien là ,et confirmé par une collègue qui est dans le même cas que moi .
: pouvons nous perdre un mois d'ancienneté si nous avons cumulé dans la même année plus de 30 jours d'arrêt maladie (même si ils ne sont pas consécutifs )?.
A priori ,il semblerait que oui ,dixit cette collègue ,et dixit la CCU BAD ( et voir aussi le mail de "SANDRA" qui confirme )
PAGE 84 de la CCU ( "INCIDENCE DES ABSENCES SUR L'ANCIENNETE ")il est écrit :
" les absences ne sont pas prises en compte dans le calcul de l'ancienneté à l'exception des 30 premiers jours consécutifs ou non de maladie non professionnelle par année d'ancienneté dans l'entreprise ".
Je suis comme toi ,je débarque aussi ...( mais bon,je n'avais pas été regarder non plus ! et c'est la première fois que je suis concernée aussi !)
J'ai effectivement largement dépassé les 30 jours d'arrêt maladie en 2013 ,et mon ancienneté (obtention de mon diplôme d'AVS) qui est prise en compte habituellement en février de chaque année ne l'a pas été cette année ...ce sera pour le mois de mars je suppose ?! avec un mois de retard .
Donc,voilà ... j'en conclus que si on dépasse les 30 jours d'arrêt maladie chaque année ,on voit sa date d'ancienneté reculer d'un mois chaque année ! :il vaut donc mieux avoir une bonne santé car au bout de 6 ans ,notre ancienneté perd 6 mois ...si j'ai tout compris !!!