les heures complèmentaires en modulation

[age d'or]

bonsoir, je suis auxiliaire de vie à temps plein dans une association . Arrivant en fin d'année ,nous avons passé une année avec des planning surchargés.J'ai plus de 200h d'heures supplèmentaires .Ils nous disent au bout de 2 refus nous aurions un blame et au au bout de 3blames une mise a pieds est ce légale.

[flory]

temps plein avec +200h......! pas vivable,
bref.

vous etes sous contrat modulé ?

si oui, sur les refus par rapport a des plannings remis entre 7 et 4 jours, c'est 4 refus possibles,
pour les interventions d'urgence inf. a 4 jours, c'est 4 fois aussi.
pour les dim. et jours feries, c'est 2 refus possibles

https://www.dropbox.com/s/20exddby5sanh ... 6.pdf?dl=0
p12/47

j'espere que vos heures sup a partir de la 41è heure ont été payées au mois le mois ?
mais ça c'est si vous etes modulé, et on ne le sais pas

par contre leur blame.....ils peuvent se le garder,
mais commencez a preparer le vôtre a leur encontre

[age d'or]

Bonjour et merci de votre réponse, non les heures supplèmentaires ne sont pas payées au mois.Mes collègues en temps partiel modulé ont des contrats de 110h elles en sont à 300h complèmentaires .Elles vont etre mise en rtt .Les heures en temps partiel est ce qu'ils sont à réccuppérer ? je pensais que c'était des heures acquis et non récuppérable.

[flory]

bjour
jamais entendu parler de rtt pour les contrats modulés,
il faut vraiment que tu demandes a ta direction ou au dp d'ou elle sort cet accord

sur les heures sup et complementaires, c'est expliqué egalement dans le lien ci-dessus que je t'ai donné

vous etes bien sous la cc bad et l'accord 2006 sur les temps modulés ? (voir dans vos contrats)

[amandine]

bonjour je suis aide a domicile cdi temp pleins j'ai aussi des avertissement si je refuse plus de 3fois.
Si remplacement inférieur à 7jjours je peu refuser l'intervention sans avoir de blâme. Mais il ne demande pas mon envie..
J'ai aussi des heures supplémentaires dans mon tableau de modulation et je prend tous en RTT avant décembre pour éviter de donner une bonne parti au impôt

[age d'or]

sur mon contrat de travail il est bien spécifié la convention BAD mais il n'y a pas l'accord 2006 sur les temps modulé

[frida]

Petite correction flory pour prévenance inférieure à 4 jours c'est refus illimité (plus de 4 on perd le jour de congé c'est tout).

[age d'or]

bonjour, donc si j'ai bien lu l'accord 2006, mon association ne sait pas gérer les heures complèmentaires en modulation cc Bad .Etant à plein temps modulé je ne dois pas faire plus de 50heures supplèmentaires à l'année.Notre année fiscale est de décembre13 à novembre14, le cumul d'heures effectif se remet à zéro en décembre .Sauf les heures complèmentaires de l'année 2014 sont basculées en décembre pour l'année 20015 ils nous mettent en repos un mois et laisse que 50h supplèmentaires rémunèrées qui s'ajoute au cumul d'heures de l'année fical 2015.Logiquement mes heures supplèmentaires devrait etre rémunérées en novembre 14 la modulation est sur 12 mois et non 13mois .Nous nous faisons avoir?

[cathy]

stop votre employeur vous fais marcher il faut revoir avec vos elues cette modulation le déplacement d'heures après 41h c'est paye tous les mois en supplementaire et les complementaires plus tot les temps partiels!

[flory]

moi aussi je dis "stop il faut revoir".
entre année fiscale (cest quoi, pour nous en tant que salarié?), modulation mais sans accord 2006, heures basculées sur l'année suivante et donc pas payées ?
et puis repos compensateur, peut-etre, mais pas pour les temps parteils,
faut revoir quels textes exactement vous "gouvernent",
et mettre tout ça a plat avec le/la dp