petite question...

[Julia]

Bonjour, je suis en première année d'économie sociale et familiale et j'aimerai mener mon travail sur l'insertion par l'activité économique, plus particulièrement les associations intermédiaires. Cependant, je n'arrive pas à saisir comment fonctionne ce type d'association au niveau financier : qui paie les intérimaires, les salariés permanents, les dépenses courantes...etc.Ce n'est pas le point essentiel de mon travail, mais il me parait important de comprendre comment cela est géré.
Merci d'avance pour vos réponses et vos explications et bonne journée à tous.
Julia

[Serge]

Bonsoir julia
je connais bien l'Association Intermédiaire (A.I) puisque j'ai travaillé pendant 5 ans et j'ai contribué à sa création dans mon département.
L'A.I. est association de loi 1901 régie à la fois par la circulaire B 142 du 1er février 1988 du ministère des Finances relatives au associations bénéficiaires de financements publics, par l'Article l322-4-4-16 du Code du travail qui stipule : l'insertion par l'activité écononomique a pour objet de permettre à des personnes sans emploi, rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières de bénéficier de contrats de travail en vue de faciliter leur insertion sociale et professionnelle: en claire les demandeurs d'emploi et les erémistes
L'AI est un des 3 outis d'insertion du secteur marchand prévus par la loi ; c'est le plus léger si on le compare aux deux autres :
L'entretreprise d'insertion, l'Entreprise de Travail Temporaire d'insertion qui sont de véritables entreprises nécessitant de réels investissements et de vraies compétences au niveau de l'encadrement et de la gestion.
pour plus d'infos : serghof@msn;com

[julia]

merci beaucoup pour votre réponse.
J'en profite pour vous demander comment fonctionne le financement de l'association.
J'ai cru comprendre que les mesures ASI sont financées par la DDASS et le conseil général. Est ce que cela change d'un département à un autre? De plus, comment sont payés les salariés permanents? L'assocation ne récupère pas de bénéfice sur le travail des intérimaires n'est ce pas? alors d'où vient cet argent?J'ai du mal à voir comment ça fonctionne...à moins que tout provienne des subventions.
merci d'avance pour tous ces renseignements...une dernière question : le public reçu par l'AI est il déterminé par l'association ou par la convention et donc l'Etat....désolé pour toutes ces questions...mais je suis curieuse de comprendre. Merci encore et remercie d'avance

[Serge]

Chère julia
En ce qui concerne l'AI puis-je avoir votre E mail pour vous donner + d'infos ?
Amitiés

[Julia]

Cela serait plus simple effectivement, or l'ordinateur n'est pas à moi et son propriétaire ne peut ni envoyer ni recevoir de message car problème avec la boite mail!!! c'est bien la technologie, mais quand ça tombe en panne
Est il possible de me communiquer les infos par l'intermédiaire du forum? (heureusement que la connexion internet fonctionne!)Merci d'avance et bonne continuation
Cordialement
Julia

[Serge]

Bonjour Julia

Après la définition d'une AI avec plusieurs circulaires, je vais maintenir écrire comment ça marche ? L'Ai embauche des personnes mentionnées à l'Articke l322-4-16 afin de faciliter leur insertion professionnelle en les mettant à titre onéreux à la disposition de personnes morales ou physiques : personnes morales : professions industrielles ou commerciales, professions agricoles et libérales, adminsitrations dans ce cas il faut obligatoirement passer un accord avec l'ANPE
Personnes physique : le particulier c'est cette option qu'il faut privilégier : elle ne nécessite pas d'accord ANPE, elle ne nécessite pas de qualification réele du salarié, le client particulier bénéficie d'une réduction d'impôt de 50 % du montant des factures payées à l'AI au titre de l'emploi d'un salarié à domicile (ce montant étant plafonné à 45000 Francs.
Quel travail ? il s'agit majoritairement de petits boulots à domicile : jardinage (pelouse, feuille morte, taille de haies, etc...), ménage et repassage, papier peint/peinture d'une pièce d'habitation aussi la petite maçonnerie, aide au bricolage/
Fonction de l'AI : Elle recherche des clients (prospection : tracts de présentation), signe un contrat avec le client, facture et encaisse les heures fournies, paye le salarié, paye les charges salariales et patronales, émet les attestations fiscale et assure un suivi (accompagnement) des salariés
INVESTISSEMENTS : Elle est pourvoyeuse de main d'oeuvre à domicile. Elle n'a pas droit de fournir de matériel. C'est le client qui doit mettre à disposition le matériau et le matériel.
L'investissement est donc léger : un bureau indépendant, l'informatique et une bureautique élémentaire (téléphone, fax, ordinateur, logiciel de gestion, une voiture pour chaque encadrant, éventuellement des bicyclettes pour assurer les va-et-vient des salariés
La loi prévoit une aide au démarrage financée par un fonds départemental géré par la DDTEFP et correspondant à 50 % du total des frais de démarrage. Il existe un logiciel de gestion spécifique AI (logiciel GTA, vendu par CTS à Orléans)
Frais de fonctionnement : loyer du bureau, entretien automobiles/bicyclettes, assurance, frais de bureau, salaires encadrants/secrétaire
FONDS DE ROULEMENT : Il est nécessaire de disposer rapidement d'un fond de roulement de l'ordre de 300 000 Francs pour permettre à l'AI de démarrer sans problèmes.
Je vais laisser un autre message après celui-ci : sur les conditions nécessaires pour sa création
Bonne lecture. Essais de l'imprimer pour garder des un écrit. A bientot

[Julia]

Merci beaucoup pour tous ces renseignements qui me seront très précieux
Julia

[Julia]

Bonjour Serge,

Je m'excuse de vous déranger une nouvelle fois mais apparamment vous maîtrisez bien le sujet alors je me renseigne pour pouvoir mener le mieux possible mon travail.

De plus, je veux vérifier si j'ai bien compris :
- le fonds départemental d'insertion qui est géré par le préfet (ddtefp) finance l'aide au démarrage et aux conseils
- la ddass et le conseil général finance l'accompagnement social
-l'ai bénéficie d'exonérations de charges de sécurité sociale et exonérations de taxes
- les clients paient l'ai et l'ai reversent le salaraire à l'intérimaire
- les frais de fonctionnement sont payés par les subventions des collectivités territoriales
- les salariés permanents (secrétaire, directeur...)sont payés par les subventions de l'Etat)
Est ce que j'ai bien compris ou est ce que ce n'est pas cela du tout??? Ai je oublié des choses?

J'attends votre réponse avec impatience ainsi que votre prochain message concernant les conditions pour la création d'une ai et surtout je vous remercie beaucoup pour votre aide qui me permet d'y voir plus clair et qui m'aiguille pour approfondir mes recherches.
Merci
Amicalement
Julia

[Serge]

Bonsoir Julia,
Vous avez compris mais vous avez oublier ou c'est moi, (beaucoup de choses sont à savoir et dès fois la banalité fait oublier bien des points.
En autre, le Conseil Régional est aussi aussi un facteur financier qui fait partie aussi de l'aide au démarage aide aux encadrants pour leurs salaires bien sur et renouvelé annuellement comme les deux agréments.
N'oubliez pas la municipalité de votre commune qui peut mettre à votre disposition un local gratuit sinon prévoir un loyer et même pour une demande de subvention (vie associative)
Le bureau est souvent bénvole comme toute association mais peut embaucher une ou plusieurs secrétaire 2 voir plus pour l'ampleur des taches administratives.
Décomposition d'un salaire :
SMIC brut 8.44 Congés payés (10%)= salaire brut
à cela otez CGS+RDS charges sociales ouvrières = salaire net
Charges sociales patronales = Coût salarial
NB les charges sociales patronales de l'AI sont exonérées à 100 % pour l'URSSAF dans la limite de 750 heures par période de 12 mois et par salarié. Elles ne portent que sur un taux du salaire brut (AT ASSEDIC Retraite complémentaire)
Les heures facturée par l'AI et le revenu pour l'AI représentent environ 18 à 20 %.
J'espère ne rien oublier cette fois sinon...
Bon courage au revoir
Serge

[Dav]

Bonjour,

Quel est le rôle des Encadrants Techniques dans une AI ?

Les bénéficiaires en insertion travaillent ils seuls lorsqu'ils sont mis à dispo des particuliers ?

Quel(s) type(s) de profil(s) peuvent correspondre à l'AI ?
(en matière de salariés en insertion)

D'avance merci.


David.