contrat occationnel oui ou non

[revirma]

bonjour
si on accueil un bout en moyenne de 10 jours par mois estce un contrat occationnel ?et quel est le texte qui definie le nombre de jours prevue à
l'accueil de se type?

REVIRMA

[Elise]

aucun texte,là est le problème.
si l'accueil reste régulier, le contrat occasionnel ne devrait pas se faire...