Retrait d'agrément détails...

[Sylvie]

Bonjour, je viens d'apprendre qu'une assmat de mon secteur s'est vue retirer son agrément pour des motifs qui à prioris ne devaient pas poser de problémes.
Celà concerne les aurorisations que nous demandons aux parents. Celle ci avait l'autorisation des parents de laisser à son domicile les enfants, lors des conduites d'école des autres enfants, sous la responsabilité de son fils majeurs.
Cette situation lui a été reproché lors de son retrait d'agrément. Pourquoi avons ces autorisations dans nos contrats si finalement elles ne sont pas valables?
Si quelqu'un à la réponse.....

[sandrine]

bonjour les autorisations que l'on a c'est pour laissser les enfants que l'on garde a une autre nounou si on ai malade ou si un jour on peut pas garder les enfants.C'est comme ca que l'on ma expliquer.

[Lynou]

POURQUOI ???

Parce que les parents ne sont pas autorisés à se subtituer au conseil général ??? et que ces autorisations sont bidons.

Seules les personnes agréées par le conseil général peuvent s'occuper des enfants à leur domicile, C'EST LA LOI.

Une personne non agréée n'a absolument pas le droit de garder les enfants qui sont confiés à une assistante maternelle (mari, enfants, voisin ...). Les enfants accueillis en cas d'imprévu ne peuvent être confié qu'à une autre assistante maternelle dans la limite des places dispo par l'agrément.

Il y a avertissement lorsque l'événement s'est produit une fois mais si c'était régulièrement l'assmat n'a pas respecté la loi et le cg a parfaitement le droit de lui retirer son agrément et malheureusement cette sanction n'est pas assez courante car une assmat qui se permet de prendre des enfants en périscolaire mais ne sont pas capables de gérer tout le ptit monde et bien met en danger son agrément si elle les confie à Pierre, Paul Jacques

[Sylvie]

Bonjour, donc si j'ai bien compris ces autorisations sont valables si on y mentionne le nom d'une autre assmat agréée et encor vu que: Les enfants accueillis en cas d'imprévu ne peuvent être confié qu'à une autre assistante maternelle dans la limite des places dispo par l'agrément....)
mais pas pour l'un des membres de la famille.
Alors pourquoi les mettre dans les contrat envoyé par les services de PMI.
Là où c'est un peu bête c'est qu'au cas où on a besoin de quelqu'un rapidement exemple j'ai dépanné ma voisine car elle a du se rendre à l'hopital pour l'un des enfants et ce jour là je n'avais pas de place disponible et donc j'étais en infraction, on ne trouve pas forcément quelqu'un dans l'urgence qui remplie ces conditions!
Devrait-on devenir infelexbible et ne plus rendre service, Attention tout ceci reste de l'ordre du service et n'est pas rémunéré. Je comprends parfaitement que nous avons la responsabilité des enfants qui nous sont confiés et qu'en ces termes nous devons nous y sousmettre mais il ne faut pas oublier que nous sommes seules toute la journée et que ceci représente une épée de damoclés puisque ces autorisations sont un leurre et que nous ne sommes pas à l'abri d'un imprévu.
Doit-on travailler dans la crainte d'être dénoncer?
Au fait qu'en est-il pour les autorisations pour reprendre l'enfant par la personne du choix des parents ex: papi mamie car là aussi les personnes désignées ne sont pas agréées.....

[Lynou]

En cas d'imprévu comme tu dis, la voisine est contrainte de te confier en urgence son enfant sans rémunération ok et bien que dit le décret sur l'agrément ???? ça vous arrive de lire les textes ? et bien on demande une dérogation qui se fait par téléphone pour les cas comme ça et un ptit mot pour confirmer (ou émail c'est encore mieux).

La crainte que tu dois avoir ce n'est pas d'être dénoncer c'est si jamais il arrive un accident et bien ton assureur ne te couvrira JAMAIS si tu dépassais les termes de ton agrément, si cela arrive et que la pmi t'appuie en disant que oui ce jour là tu as eu le droit à une dérogation tu es COUVERTE.

Ne mélange pas tout, les personnes qui sont habilités à reprendre l'enfant sont notés au contrat et doivent présenter leur carte d'identité.

Il faut bien le comprendre, que dans le contrat du cg il est noté bien souvent en cas d'"imprévus" l'enfant peut être confié à ..... donc ensuite c'est en ccpd que sera examiné le caractère d'imprévu, si c'est comme votre collègue qui chaque jour laissé à la charge de son fils même majeur cela n'a pas un caractère d'imprévu.

[Sylvie]

Bonjour, oui lynou ça m'arrive de lire les textes et c'est d'ailleurs pour cela qu'on se perd dans tout ce qui est dit et sous entendu si tout était clair il n'y aurait pas de probléme !
Pour la collégue certe elle était en tord mais cela à permis de soulever ce point de détail sur les autorisations qui pour ma part me couvraient du moins je le croyait.
Je dois recevoir la visite de la puéricultrice d'ici quelque temps car je renouvelle mon agrément je ferais le point avec elle sur les termes de mon contrat afin de mettre tout cela au clair.

[Lynou]

Le soucis Sylvie c'est que les puér ne reçoivent aucunes formations et ne savent rien.

Quand je vois que des puér accordent un seul agrément aux nouvelles candidates qui ont un enfant de moins de 3 ans en leur disant tant que votre enfant n'a pas 3 ans vous ne pouvez pas en accueillir d'autres c'est qu'il y a bien un plème quel que part dans le cerveau ....

[lig]

Bonjour Lynou,

ça faisait longtemps!

Je vois que tu as toujours la même motivation...Bravo!

lig

[Lynou]

Salut Lig,

Ravie de te revoir, vi vi toujours la même motivation :mdr!: et pourtant j'ai failli quitter le forum car aie aie on se répépette beaucoup ici et po beaucoup d'effort pour se servir du moteur de recherche sur les sujets ....

à bientôt

[dedette]

bonsoir il ne faut pas que l'autorisation des parents il faut aussicelui de l'educ et du responsable de la circo ret remontée le tout a l'attaché territorial les parents ne compte pas ton employeur et le conseil general . aplus