garde d'enfants de nbre superieur a l'agrement autorisé

[estelle]

excuses acceptées moi je suis du 84(vaucluse) et je ne sais pas sils st spécialement "durs" ici ou pas ds leur decisions..en tout cas jai fait mon courrier maintenant on verra bien la suite je prefere pas penser au pire et en tout cas je ferai tout pour plaider ma cause si ca tourne mal.Petit aparté je trouve ce forum génial car on a kan mm une profession ou on est kan mm pas mal isolés(surtout en hiver pas trop facile de sortir avc les ptis bouts!) et ici on se moint seuls! et au fait severine pour toi kelle a eté l'issue?

[lynou]

Cylféline,

Félicitations pour votre bébé.

Il y aura forcément un soucis entre janvier et septembre car avoir un agrément de 4 en temps complet po facile, peut-être elle a des enfants à mi-tps ??? cela est plus facile lorsqu'on demande une dérogation pour un périscolaire tout en sachant qu'il faudra qu'elle indique comment elle va s'organiser pour les aller-retours avec les enfants accueillis.

Comment sont accueillis les 3 pitchounes et leur âge et quels sont les termes de son agrément, je pourrais peut-être vous aider si on peut argumenter.

Bref ce n'est pas impossible et vous pourrez appuyer par écrit sa demande de dérogation en indiquant que vous êtes très satisfaite d'elle que vous ne concevez pas de séparer vos enfants.

Une dérogation c'est une instruction maxi de 4 mois (c'est rare) mais qu'elle la fasse immédiatement pour avoir l'éventuelle dérogation pour janvier qui arrivera vite.

[Cylfeline]

Merci Lynou pour votre soutien et votre proposition d'aide.

les petites qui sont gardées sont 3 donc: ma fille 2 ans 1/2, et 2 autres fillettes qui auront 18 mois et 15 mois début Janvier.
l'idée est que ma nounou garde le BB en plus (il aura 3 mois) dès janvier; ce qui lui fera 4 temps plein de Janvier à Août (dont vacances).
à la rentrée ma fille ira à l'école et potentiellement serait gardée pour le mercredi, soir et vacances scolaires par cette même nounou. les 3 petits (les 2 fillettes + mon fils) seraient gardés à temps plein. enfin, c'est ainsi qu'on aimerait la nounou et nous que cela se passe !!
ma nounou a une grande expérience des gardes d'enfants et est agréé depuis longtemps. cela peut peut être aider ?? elle a un agrément pour 3 temps plein dont 1 de plus de 18 mois.
n'hésitez pas pour d'autres questions !! merci encore de votre aide.
ps: voici mon mail en direct si plus facile. cylfeline@gmail.com

[lynou]

Cela ne va pas être évident, appuyer là comme je vous l'ai conseillé. Ah elle de bien démontrer qu'elle n'aura aucun problème d'organisation.

3 enfants de moins de 18 mois, perso ici ce serait impossible.

bon courage

[cookie54]

bonjour Estelle,
en effet tu as pris des risques ; il aurait fallu que tu contactes la puer des l'accueil du deuxieme pour demander une extension, meme normalement deja avant d'accueillir.

Mais bon, il faut voir maintenant comment est la pmi chez toi. IL se peut qu'ils etudient la question et te donnent ton extension. Tout depend de la souplesse de ta pmi.

[myriams50]

Bonjour Lynou,
Sans être hors sujet, je me pose une autre question.

Je déménage et change de département, j'ai eu plusieurs avis qui diffèrent :
- je peux commencer à garder des enfants avec mon agrément actuel en attendant la visite de la puéricultrice à mon nouveau domicile, ce qui est admis,
- je dois suspendre mon travail en l'attendant, ce qui me grève d'un mois environ de salaire.

quelle est la version légale car je n'ai rien trouvé dans la loi, dans mon agrément ou dans la Conv. Coll. qui me renseigne outre mes courriers aux deux conseils généraux pour avertir de mon changement d'adresse, ce qui a été fait avec AR.

peux tu me dire?

[cylfeline]

bonjour
en fait ce n'est pas 3 enfants de moins de 18 mois justement mais 3 fillettes qui auront 16 mois, 19 mois et 2ans 1/2 en Janvier. tout le monde marche et une partie est déjà propre !
mais sur le fond je comprends car c'est vraiment du boulot.
on va donc s'armer de courage pour que ça marche et je vous tiens au courant, histoire que mon experience puisse en aider d'autres
bonne journée

[Lynou]

Myriam,

Ce qui réglemente tout ce qui concerne l'agrément c'est dans la loi et certainement pas dans la convention collective.

C'est dans la loi que tu peux télécharger sur le site du spamaf.

La loi dit simplement que le conseil général a un mois pour venir visiter ton nouveau logement et d'évaluer les dangers potentiels (sécurité) et les conditions d'accueils des enfants. Maintenant il ne faut pas comprendre que pendant c'est un mois tu n'as pas le droit de travailler, c'est de la responsabilité de la pmi a se dépécher pour vérifier la sécurité de ton logement. Donc tu es légalement en droit de continuer avec les enfants que tu avais ou de nouveau contrat. Par contre, attention si lors de la visite de la PMI des choses pouvant mettre en danger les enfants elle est en droit de te suspendre ton agrément jusqu'à que tout soit ok donc un conseil anticipe bien sur tous les dangers potentiels.

Tu dois OBLIGATOIREMENT 15 jrs avant ton déménagement prévenir ta pmi en lettre recommandée que tu déménages à telle adresse. Tu peux préciser que tu reprends immédiatement des enfants ce qui fait qu'ils vont devoir se dépécher mais attention en aucun cas ils n'ont le droit de te refuser de reprendre ton travail sous prétexte qu'ils ne sont pas venus (cela était assez courant, et dans mon département j'ai du faire un rappel à la loi).

Cylféline,

Bon à un mois près en janvier elle accueillerait quand même 3 enfants de moins de 19 mois dont votre bébé ??? + votre enfant de 2 ans et demi.

Je trouve que cela fait beaucoup mais vous pouvez appuyer sa demande en stipulant que c'est une fratrie et qu'en sept votre ainée ira à l'école.

Chaque cas est particulier en matière de demande de dérogation. Il se peut que la pmi soit hostile à donner un 4ème agrément et qu'il lui dise de "sacrifier" un contrat pour accueillir vos 2 enfants.

[louloute]

Bonsoir, je suis l'heureuse maman d'une petite puce de 3 mois. Ne pouvant pas prendre de congé parental je me suis tournée vers une assistante maternelle qu'une amie m'a recommandée. Mais voila mon souci: elle garde un petit de 19 mois et son petit fils de 2 ans (handicapé). Elle a l'agrement pour 3 enfants mais n'a pas signalé à la pmi que son petit fils etait handicapé...
Je ne sais pas quoi faire car tout se passe très bien avec ma fille.
Que risque elle si tout cela est découvert?
Qu'est ce que je risque si tout cela est découvert?
Merci de vos reponses.

[cookie54]

je ne vois pas ou est le problème. son petit fils est handicapé et alors ?? est ce un très lourd handicap qui demande une attention très soutenue ? sinon franchement a partir du moment ou elle a l'agrément pour 3 et qu'elle en garde 3, son petit fils compris, je ne vois pas le souci.