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rupture de contrat detravail

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marie

Re: rupture de contrat detravail

Message non lu par marie » 14 oct. 2008 14:45

bonjour a tous
voila moi je suis ass mat de puis le5 decembre 2007 et j'ai commencé mon premier contrat le 25 avril 2008,a savoir que mon contrat allé a 46 sem et 37h par sem et :par 12mois et je viend d'avoir ma lettre de liciencimentle 9octobre et a compté du 24octobre je ne garde plu l'enfant,vue que jai pris des congés cette été du 7juille au 31/07/08inclu et que ces mon seul contrat vue que j'ai l'agrément pour un seul enfant.mai conger payer son compris dans ma mensssuellité tous les mois,vue que je n'est pas d'autre enfants en vue a garder pour le moment et que je percois pour l'instant la prime forfaitaire de rmi puis que j'ai repri une activité.pour avoir cette prime et faire valoir mes droit il faut que je travail 78h par mois et cetait le ka,je la percois depuis le 4eme mois de mon activité ces a dire depuis fin aout et jai droit a cela pendant 9moi.maintenent je ne ces mémé pas si je vai continuer a la percevoir,et si jai droit a quel que chose pour la rupture de contrat avec mes enployeur vue que mon salaire étai mensuelliser sur 12mois,je tien aussi avous préciser que mes employeur avait au moi aout de me diminuer 1h par sem sur mon salaire,et vue qu'on avait pas fait davenent au contrat je les ai réclamé mai sa pas été sen mal, et je n'est pas voulu signer un avenant car il vouler deplus me diminuer mes heure en plus que javait fait au mois de septembre et de+ cétais plus 1h par sem mai 2.donc j'ai refuser et de plus il mavait dit que je n'avait plu de vacances kar il mon pas confier leur enfants le 1er aout comme convenu, et aprés il me dise que je n'est plu de vacances a prendre étant donné que javait pris mes 5 sem, moi pas daccord car on na pas le droit de donné 5sem dafilé a son ass mat sou prétexte que sa les arange pour covenence perssonnelle de leur par. ces dans la covention.maitenent si ces possible pouvez vous me dire a quoi j'ai droit avec mes employeur vue que je suis en année imconpléte et que mon salaire net sera pas entier vue que apartir du 24 octobre je ne garde plu leur enfants et je travail 4jours par sem pouvez vous m'aider a ivoir plu claire et la prime de la caf que faire?vége continnuer a la recevoir malgré tou,jespére car toute seul avec 3 enfants a élevé et les enfants ces ma joi de plus ces pour cela que javais voulu faire ass mat maintenent plus de salaire le mois prochain et de+ équeré de mes employeur,et cétai mon premier contrat aider moi mercie ces urgent.

Brigitte

Re: rupture de contrat detravail

Message non lu par Brigitte » 14 oct. 2008 19:18

Et c'est quoi la question?

marie

Re: rupture de contrat detravail

Message non lu par marie » 15 oct. 2008 09:58

bonjour brigitte
ma question,ces quelle sont mes droit vis a vie de mes employeur a savoir que mon salaire etai mensssuellisé sur 12 et que jai commencé le 25 avril:08/et la je viend de recevoir une letre le 9 octobre en me disan qu'il n'avait plu besoin de mes service acompté du 24/10/08 pour des réson maladie de leur coté,alor que moi je ces que ces parce que je n'est pas voulu signer l'avenent vue que sa ne maventager pas.je suis a 2,40e de l'heure et je fait 37h00par sem*46:12 soit 340,40e + mes cp que jai tou les mois de 34,04 ma question ces que jauré fait tou juste 6mois et que jai pris 4 sem de vacances en juillet du 07/07/08 au 31/07/08 et que mon salaire étai menssuellisé sur 12 mois que me doive mes employeur.(si il avait étai mensuellisé sur 6mois mon salaire auré été plu fort)pouvez vous me dire que me doive mes employeur?je travail jusqu'au 24octobre/08 et la quelle sera mon salaire vue qu'il me manquera 1 sem de travail?voila mes question mercie de m'aider et de me répondre ces urgent.

Brigitte

Re: rupture de contrat detravail

Message non lu par Brigitte » 15 oct. 2008 10:29

Si je comprends bien vous avez débuté fin avril 2008, pris 4 semaines de vacances qui n'étaient pas acquises en juillet et vous touchez vos CP par 10% mensuels ce qui n'est pas légal.
Je pense que vous avez touché PLUS que vous n'auriez du.
La semaine non travaillée dans le mois d'octobre sera soustraite bien sûr!

Melodie

Re: rupture de contrat detravail

Message non lu par Melodie » 15 oct. 2008 13:48

Bonjour Marie,

Je pense qu'une régularisation s'impose. Si vous avez trop perçu de salaire, les sommes vous sont acquises. Si vous avez trop perçu de congés, vous devrez rembourser votre employeur.

marie

Re: rupture de contrat detravail

Message non lu par marie » 15 oct. 2008 20:19

bonsoir mercie de mavoir impeu plus éclairé et répondu,jai encorre une question que devraige a mon employeur a savoir que mon salaire étai basé sur 12 mois quand mémé et que ces lui qui a fait la rupture!esce jai droit au moin au assédic vue que ces lui qui mon licencier.mercie de votre aide

nicole

Re: rupture de contrat detravail

Message non lu par nicole » 30 oct. 2008 16:55

bonjour je suis assistante maternelle voilà mon problème.j'accueille 2 enfants (frère soeur)la maman m'a fait un contrat pour le premier je l'accueille depuis septembre 2005 et pour la petite depuis mai 08 la maman ne m'a pas fait de contrat car jamais eu le temps mais elle m'a payer quand même. Depuis septembre le plus grand est rentrée à l'école et il était convenu puisqu'elle diminu mes heures et jours d'accueils pour les deux enfants que j'accepte la réduction du temps de travail en contre partie d'une augmentation de salaire elle était d'accord. or elle n'a pas fait de modification de contrat et j'ai reçu ma lettre de préavis fin sept 08 car elle a décidé de rompre le contrat car je lui est demandé de me signer une reconnaissance de dette pour non paiement de salaire pour le mois d'août alors ça ne lui a pas plus. elle a diminué mes heures pour septembre et n'a pas voulu me payer sur la base de mon nouveau tarif , je lui est dit ok dans ce cas vous n'avez pas fait d'avenant au contrat et refuser mon augmention donc vous devez me payez sur la base du contrat avec le même tarif et les mêmes nombres d'heures est ce que j'ai raison? car je dois savoir si je vais au prud'hommes si j'aurai une chance de gagné . merci de venir à mon aide.

anne

Re: rupture de contrat detravail

Message non lu par anne » 31 oct. 2008 07:37

bonjour,

Je ne peux vous dire qu'une chose vous n'avez pas refait de contrat de travail, pour le deuxième enfant ni d'avenant pour le premier. Vous n'avez aucune pièce justificative pour aller au prud'homme. J'ai d'autres collègue dans votre cas, l'excuse est la même nous n'avons pas eu le temps de faire un contrat. Le contrat est votre assurance et garantie, c'est le seul papier valable en cas de problème. Il ne faut pas commencer la garde sans avoir le contrat.

nicole

Re: rupture de contrat detravail

Message non lu par nicole » 01 nov. 2008 14:53

bonjour merci pour votre réponse.j'aimerai savoir puisque la maman n'a pas fait d'avenant pour ma paye de septembre comme l'enfant est rentrée à l'école est ce qu'elle doit me payer sur la base de 195 heure du contrat ou sur la base d'heure réel d'accueil même si pas d'avenant? merci .

Puisjevousaider

Re: rupture de contrat detravail

Message non lu par Puisjevousaider » 01 nov. 2008 21:15

Bonjour Nicole.
Vous possédez un contrat de type CDI pour un enfant que vous accueillez depuis 2005. Vous avez reçu un courrier motivé (avec AR) de retrait de l'enfant fin sept 2008, et vous voulez savoir comment vous devez être rémunéré pour le mois d'octobre, est-ce bien cela?
Si la réponse est oui, alors votre contrat prend fin un mois calendaire (30jours) aprés la date de présentation du courrier par la poste. Pendant ce mois vous êtes toujours en CDI et donc à la disposition du parent employeur. Votre rémunération est calculée selon les termes de votre contrat soit sur la base de 195 heures. Quant au montant horaire puisqu'il n'y a pas eu d'avenant, c'est celui du contrat qui fait foi.

cordialement

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